Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 13 novembre 2024
Déliberation - Liste deliberations du 03 avril 2024
Déliberation - Liste deliberations du 19 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 04 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 05 mars 2025
Déliberation - liste deliberations 20251212
Déliberation - liste deliberations 29072025
Déliberation - Liste des deliberations du 28 janvier 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 10 decembre 2025
Déliberation - Liste dliberations du 10 juillet 2024
Déliberation - liste deliberations 18062025
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Roz-Landrieux.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 18062025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Jeunesse,
N° Objet Décision
n°25-06-40 FINANCES : Tarifs communaux
Approuvé à l'unanimité
Changement des tarifs cantine
n°25-06-41 FINANCES : Coût élève 2024
Approuvé à l'unanimité
n°25-06-42 FINANCES : Convention de rétrocession indemnitaire - Lotissement Le Clos sous Ros – Lot 15 Approuvé à l'unanimité
FINANCES : Extensions et remplacement de conduites
d’eau potable rue des Demoiselles
Annulation
n°25-06-43
INTERCOMMUNALITÉ : Composition du Conseil
communautaire – Accord local sur la répartition des
sièges applicable au prochain renouvellement général
des conseils municipaux en 2026
Approuvé à l'unanimité
ASSAINISSEMENT COLLECTIF : Rapport sur le prix et la
qualité du service
Prise d'acte
Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 18 juin 2025