Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 04 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 13 novembre 2024
Déliberation - Liste deliberations du 03 avril 2024
Déliberation - liste deliberations 18062025
Déliberation - Liste deliberations du 15 mai 2024
Compte-Rendu - Compte rendu du 19 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 05 mars 2025
Déliberation - Liste dliberations du 10 juillet 2024
Déliberation - liste delibs du 19 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 26 mars 2025
Déliberation - Liste deliberations du 19 juin 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Roz-Landrieux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 19 juin 2024)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Jeunesse,
N° Objet Décision
n°24-06-39 PATRIMOINE : Contrat de location-gérance des locaux et du fonds de commerce du bar / épicerie Approuvé à l'unanimité
n°24-06-40 PATRIMOINE : Conditions de vente de la parcelle n° K586 Approuvé à l'unanimité
n°24-06-41 SDE35 : Participation à une opération d’autoconsommation collective Approuvé à l'unanimité
n°24-06-42 FINANCES : Contrat de maintenance des radars pédagogiques Approuvé à l'unanimité
n°24-06-43 FINANCES : Demande de subventions Approuvé à l'unanimité
n°24-06-44 FINANCES : Location d’illuminations de Noël Approuvé à l'unanimité
n°24-06-45 FINANCES : Tarifs communaux Approuvé à l'unanimité Modification des tarifs de la cantine à partir du 1er septembre 2024
n°24-06-46 FINANCES : Devis mission SPS boulangerie Approuvé à l'unanimité Attribution à ALPES CONTROLES
n°24-06-47 PATRIMOINE : Mandat de commercialisation des lots du lotissement « Le Clos sous Ros » Approuvé à l'unanimité Autorisation à SAFTI
Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 19 juin 2024