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Déliberation - Liste deliberations du 03 avril 2024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Roz-Landrieux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 03 avril 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Économie et finances, Eau et assainissement,
N° Objet Décision
n°24-04-11 FINANCES : Affectation du résultat du budget assainissement 2023 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-12 FINANCES : BUDGET PRINCIPAL Compte administratif 2023 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-13 FINANCES : BUDGET PRINCIPAL Compte de gestion 2023 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-14 FINANCES : BUDGET PRINCIPAL Affectation des résultats Approuvé à l'unanimité
n°24-04-15 FINANCES : BUDGET PRINCIPAL Taxes 2024 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-16 FINANCES : BUDGET PRINCIPAL Budget 2024 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-17 FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT Compte administratif 2023 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-18 FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT Compte de gestion 2023 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-19 FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT Affectation des résultats Approuvé à l'unanimité
n°24-04-20 FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT Budget 2024 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-21 FINANCES : BUDGET LOTISSEMENT Compte administratif 2023 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-22 FINANCES : BUDGET LOTISSEMENT Compte de gestion 2023 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-23 FINANCES : BUDGET LOTISSEMENT Affectation des résultats Approuvé à l'unanimité
n°24-04-24 FINANCES : BUDGET LOTISSEMENT Budget 2024 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-25 FINANCES : Subventions aux associations Approuvé à l'unanimité
n°24-04-26 FINANCES : Choix des prestataires pour l’entretien des chemins de bruyère et de la voirie Approuvé à l'unanimité
n°24-04-27 FINANCES : Convention pour la rénovation globale de l’éclairage public avec le SDE35 Approuvé à l'unanimité
n°24-04-28 FINANCES : Validation devis des travaux du bar Approuvé à l'unanimité
n°24-04-29 FINANCES : Admission en non valeur Approuvé à l'unanimité
Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 3 avril 2024