Ordre du Jour - ODJ 24 06 2026

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Ordre du Jour - ODJ 24 06 2026 Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 08h51 par la commune d'Itteville. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 24 06 2026)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques, Conseil Municipal

SEANCE DU MERCREDI 24 JUIN 2026

ORDRE DU JOUR

Appel et désignation d'un secrétaire de séance

N° INTITULE DES QUESTIONS RAPPORTEURS

Présentation des décisions n° 6, 9, 15 à 23 Mme la Maire

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27.05.26 Mme la Maire

Direction générale des services

2. Désignation d’un référent déontologue de l’élu local Mr MONTUEL

3. Adhésion à l’Union Régionale des collectivités forestières IDF Mr MONTUEL

Action sociale

4. Désignation d’un représentant communal au sein du CLIC Mme RAMAHEFASOLO ORGESSONNE

Service urbanisme

5. Taxe de séjour 2027 Mr MONTUEL

Service ressources humaines

6. Contrat CEE pour les animateurs stagiaires Mr MONTUEL

Service enfance

7. Modification des Statuts de la Caisse des Ecoles Mme BUROND-DRUON

8. Modification du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs et Mme BUROND-DRUON Périscolaires

9. Projet Educatif Local Mme BUROND-DRUON

République Française – Département de l’Essonne – Arrondissement d’Etampes – Canton de Mennecy10. Charte de l’animation Mme BUROND-DRUON

Service culture - associations

11. Versement d’une subvention supplémentaire Mr BECHE

12. Questions diverses