Ordre du Jour - ODJ 11 03 2026

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Ordre du Jour - ODJ 11 03 2026 Document publié le Samedi 28 février 2026 à 09h07 par la commune d'Itteville. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 11 03 2026)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit, Conseil Municipal

SEANCE DU MERCREDI 11 MARS 2026

ORDRE DU JOUR

Appel et désignation d'un secrétaire de séance

N° INTITULE DES QUESTIONS RAPPORTEURS

Direction générale des services

0 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19.02.2026

1 Vote du compte financier unique (CFU) 2025 du budget principal M. le Maire

2 Affectation des résultats 2025 sur le budget principal 2026 M. le Maire

3 Etat récapitulatif des indemnités de fonction des élus 2025 M. le Maire

4 Fixation des taux de fiscalité directe 2026 M. le Maire

5 Attribution des subventions aux associations, au CCAS et la caisse des M. le Maire écoles pour 2026

6 Vote du budget principal 2026 M. le Maire

7 Budget principal M57 fongibilité des crédits en section de fonctionnement M. le Maire et d’investissement – année 2026

Affaires générales

8 Fournitures administratives – poches déclarations préalables M. le Maire

9 Achat de denrées alimentaires pour les élections municipales des 15 et 22 M. le Maire mars 2026

Services techniques

10 Approbation globale des dépenses des services techniques M. le Maire

Service ressources humaines

11 Mise sous pli de la propagande M. le Maire

12 Actualisation des prestations sociales 2026 M. le Maire

13 Questions diverses

République Française – Département de l’Essonne – Arrondissement d’Etampes – Canton de Mennecy