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Document publié le Mardi 19 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240325 Conseil DELIB P1 DIR COM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
* x METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘ME MAISON DE LA MÉTROPOLE s 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 « F, 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 83
Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires - 42 suppléants Pouvoirs : 13 Absent(s) excusé(s) : 14
Absent(s) : 5
Date de convocation : 19 mars 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 25 mars 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Nicolas KARMANN.
Point n° 2024-03-25-CM-1 :
Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Monsieur Khalifé KHALIFE.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT la démission de Monsieur Khalifé KHALIFE, 7°" Vice-Président de Metz Métropole, de ses fonctions au Conseil Municipal de la Ville de Metz et au Conseil métropolitain, CONSIDERANT qu’un poste de Conseiller métropolitain est donc vacant, CONSIDERANT que dans les communes de 1 000 habitants et plus, lorsque le siège d’un Conseiller métropolitain devient vacant, pour quelque cause que ce soit, il est pourvu par le candidat de même sexe élu Conseiller Municipal suivant sur la liste des candidats aux sièges de Conseiller métropolitain sur laquelle le Conseiller à remplacer a été élu,
DECLARE Monsieur Eric FISZON installé dans ses fonctions de Conseiller métropolitain titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Monsieur Khalifé KHALIFE.
Metz, le 26 mars 2024
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance La Secrétaire Générale
|
= Nicôlas KARMANN
Directeur Général Adjoint iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240325-2024-03-DC1-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-03-DC1
lundi 25 mars 2024
DE
Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain
titulaire de la Ville de Metz en remplacement de
Monsieur Khalifé KHALIFE
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
27/03/2024
057-200039865-20240325-2024-03-DC1-DE
99_DE-1.pdf
26/03/24 14:42
26/03/24 14:43
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
27/03/24 09:18 : Reçu Catherine DELLES
27/03/24 09:20 En cours de transmission
27/03/24 09:22 Transmis en Préfecture
27/03/24 09:27 Accusé de réception reçu