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unknown - DCM159 Annexe Anru Marlioz Echange Foncier Plan
Document publié le Mardi 13 octobre 2026 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (unknown - DCM159 Annexe Anru Marlioz Echange Foncier Plan)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Sport,
OPAC
SAVOIE
OPAC
SAVOIE
enrobé rouge
balcon
bac en béton
parking couvert
pavés
balcon
balcon
balcon
pavés
Chemin des Vernettes
Chemin des Vernettes
Chemin
de
Lièvre
Sosse
balcon
balcon balcon
terrasse
balcon
balcon
dalle béton
dalle béton
portail
jeux
portail
position clotûre indicative
casquette
casquette
position indicative
casquette
casquette
rembarde
conteneur de tri
dalle béton
casquette
casquette
ronces
zone boisée
portail
cage
cage
portail
terrrain de jeux collectif
terrain multi-sport
aire de jeux divers
banc
banc
banc
banc
banc
terrasse
panneau d'affichage
portail
pelouse
Z seuil = 302.34
Z seuil = 302.35
Z seuil = 302.27
Z seuil = 302.37
Z seuil = 303.26
Z seuil = 325.60
toit terrasse
cage
escalier
jeux
Rue
du
Coteau
Rue du Margériaz
Chemin
de l'Etraz
Chemin
Honoré
de
Balzac
Chemin
des
Marmottes
Chemin de la Tarentaise
Section CH
Section AS
Section AS
Section AT
Section CH
Section AT
Chemin Honoré
de Balzac
Chemin
Honoré
de Balzac
moloks
piste d'athlétisme
Boulevard de la Roche du Roi
gravats
gravats
gravats
poubelle
Chemin Honoré
de Balzac
Montée de Marlioz
Rue
Henri
Manabréa
Limite bornée le 6 décembre 2012
par le cabinet VINCENT DEVUN,
Géomètres-Experts à AIX-LES-BAINS
et reconnue le 5 mars 2024 par la
SARL AIXGEO, Géomètres-Experts.
9.59
31.93
12.94
4.12
30.00
7.02
31.06
3.20
37.12
38.06
15.53
15.25 29.92
33.47 35.44 11.94
33.90 33.90
31.05
20.06
18.18
Limites bornées le 18 octobre 2021
par la société AGATE,
Géomètres-Experts à GRENOBLE.
42.40
30.26
28.85
Limite bornée le 3 mai 1962 par M. Georges
PERRIER, Géomètre-Expert à CHAMBERY et
rematérialisée le 14 septembre 1995 par le
cabinet VINCENT DEVUN,Géomètres-Experts à
AIX-LES-BAINS et les 5 et 6 mars 2024 par la SARL
AIXGEO, Géomètres-Experts à AIX-LES-BAINS.
Limite bornée le 3 mai 1962 par M.
Georges PERRIER, Géomètre-Expert à
CHAMBERY et rematérialisée les 5 et 6
mars 2024 par la SARL AIXGEO,
Géomètres-Experts à AIX-LES-BAINS.
Limite bornée les 5 et 6 mars 2024
par la SARL AIXGEO,
Géomètres-Experts à AIX-LES-BAINS.
Limite bornée les 5 et 6 mars 2024
par la SARL AIXGEO,
Géomètres-Experts à AIX-LES-BAINS.
Limite bornée en avril 2004 par M. Yvon
CLARAZ, Géomètre-Expert à
AIX-LES-BAINS et rematérialisée les 5 et
6 mars 2024 par la SARL AIXGEO,
Géomètres-Experts à AIX-LES-BAINS.
22.27
20.13
7.14
19.63
3.49
13.97
6.92 3.44 10.52
10.51
3.89
7.60
2.46
8.75 0.08
40.24
1.65
27.20
aire de retournement
positions de la noue et des réseaux EU et EP
issues du plan de recolement des réseaux
humides indice A, dressé par l'entreprise
MAURO en date du 26 juin 2026 et transmis par
la VILLE d'AIX-LES-BAINS le 19 septembre 2026
poteau EDF et éclairage
poteau PTT
arbre feuillu
arbre résineux
grille EP
bouche à clé
station
coffret gaz mur
clôture légère / barbelée
SYMBOLES
clotûre
enrochement
talus
pierre
spit
borne pierre
borne béton
coffret EDF
poteau incendie
débord de toiture
application cadastrale (limite parcellaire indicative)
Coordonnées planimétriques : système Lambert 93 CC45 rattachées par GPS (réseau Téria)
tampon rond
tampon mixte
plaque carrée ou rectangulaire
armoire réseau
Référence dossier : Date :
Agence
Ville d'AIX-LES-BAINS
Opération "ANRU MARLIOZ"
Section AS n°312, 498, 499, 545 et Section CH n°85, 92, 177p, 321 et 324
Département de la Savoie
PROPRIÉTÉS VILLE D'AIX-LES-BAINS,
OPAC DE LA SAVOIE
Echelle : 1/500ème
Projet d'échange
A223.120-2 29 septembre 2026
d'AIX-LES-BAINS
1926900 1926900
1926950 1926950
1927000 1927000
1927050 1927050
1927100 1927100
1927150
4279000 4279050
4279050
4279100
4279100
4279150
4279150
4279200
4279200
4279250
4279250
4279300
4279300
Alignement projeté suivant plan projet fourni par la société EPODE
Limites de propriété précedemment définies
Nota : Les limites ont été définies et mises en place en présence et avec l'accord des parties, les 5 et 6 mars 2024.
Le Procès Verbal et le plan de bornage signés par les parties
demeureront annexés aux archives de la SARL AIXGEO.
clou rouge nouveau
implantés les 5 et 6 mars 2024
borne OGE nouvelle
clou d'arpentage nouveau
marque peinte nouvelle
Propriété de l'OPAC de la Savoie
Propriété de la ville d'AIX-LES-BAINS
Partie à céder par l'OPAC de la Savoie à la ville d'AIX-LES-BAINS
pour 5496 m²
Partie à céder par la ville d'AIX-LES-BAINS à l'OPAC de la Savoie
pour 3189 m²
Périmètre du lotissement ANRU MARLIOZ (Surface totale : 27 159 m²)
TIRAGE PROVISOIRE
en attente de l'obtention et de la purge du Permis d'aménger modificatif n°2
Servitude de passage des réseaux humides (EU et EP) en surface et en
tréfonds à créer grevant la parcelle n°315p - OPAC (fonds servant) au
profit de la ville d'AIX-LES-BAINS - domaine public (fonds dominant).