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Déliberation - N°20 Désigantion des représentants dans les commissions
Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Rougegoutte.
Lien du pdf (Déliberation - N°20 Désigantion des représentants dans les commissions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
TERRITOIRE DE BELFORT
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération : 15
Date de la convocation :
23/03/2026
Date d'affichage
01/04/2026
Objet de la
délibération
N° 20
Désignation des
représentants dans
les commissions
communautaires
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
- CE Publié le
EXTRAIT DU REGISTRE 1D : 090-219000882-20260330-DELIB2026020-DE
du CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ROUGEGOUTTE
SÉANCE DU 30 MARS 2026
RAR RIRE
L'an deux mil vingt-six, le trente mars, à vingt heures, en
application du III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai
2020 des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil
Municipal de la Commune de ROUGEGOUTTE.
Membres présents : KARLE Jean - MONCHABLON Florent
— BLEICHER Mélanie — COURBOT Francis —
BAUMGARTNER Elisa — BILGER Clarisse — CHARNOT
Nicolas - GROSCLAUDE Sarah — HECK Isabelle - MULLER
Jean-Luc -— PERREZ Patrick — RONDON Mickaël —
TROUILLAT Dominique - VENCK-MILLET Gabrielle
Procuration à :
Gabrielle VENCK-MILLET
Absents excusés :
Emilie KIEFFER
Sarah GROSCLAUDE a été nommée secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide de désigner
les différents représentants dans les commissions
communautaires de la façon suivante :
CLECT
+ Jean KARLE
+ Florent MONCHABLON
P.L.U.I
+ Nicolas CHARNOT
+ Florent MONCHABLON
+ Mélanie BLEICHER
GEMAPI
+ Francis COURBOT
+ Mickaël RONDON
ENVIRONNEMENT/ORDURES MENAGERES
Gabrielle VENCK-MILLET
+ Mélanie BLEICHER
ASSAINISSEMENT -— SERVICES TECHNIQUES -
BATIMENTS
+ Nicolas CHARNOT
+ Francis COURBOT CULTURE
æ Emilie KIEFFER
+ Clarisse BILGER
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le ER
ID : 090-219000882-20260330-DELIB2026020-DE
+ Elisa BAUMGARTNER
AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES, EXTRA
SCOLAIRE
+ Mélanie BLEICHER
+ Sarah GROSCLAUDE
TOURISME
+ Mickaël RONDON
+ Sarah GROSCLAUDE
PETITE ENFANCE
+ Mélanie BLEICHER
+ Elisa BAUMGARNTER
VIE ASSOCIATIVE
+ Sarah GROSCLAUDE
+ Emilie KIEFFER
COMMUNICATION
+ Mélanie BLEICHER
+ Mickaël RONDON
FINANCES
+ Jean KARLE
+ Florent MONCHABLON
ECONOMIE
+ Jean KARLE
+ Florent MONCHABLON
MUTUALISATION
+ Mélanie BLEICHER
+ Mickaël RONDON
+ Emilie KIEFFER
< Elisa BAUMGARTNER
+ Elisa BAUMGARTNER
+ Clarisse BILGER
+ Mickaël RONDON
+ Dominique TROUILLAT
Fait et délibéré à ROUGEGOUTTE, les jours, mois et an ci-
dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Extrait certifié conforme.
Le Maire,