Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) - ordre du jour Conseil COBAS du 20 11 2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) - ordre du jour Conseil COBAS du 20 11 2025)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Énergies,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 20 NOVEMBRE 2025
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2025
DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
N°
ORDRE INTITULÉS DES DÉLIBÉRATIONS RAPPORTEURS
GESTION DES DECHETS ET ENVIRONNEMENT
1 CHOIX DU MODE DE GESTION POUR LE SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE J-F. BOUDIGUE
2
GESTION DE L’EAU POTABLE – RÉALISATION DE TRAVAUX DE
RENOUVELLEMENT, CONTRÔLE, RÉHABILITATION ET
EXTENSION DES OUVRAGES DE DÉFENSE EXTÉRIEURE
CONTRE L’INCENDIE DE LA COBAS – LANCEMENT DE LA
CONSULTATION
P. BUSSE
3
RAPPORT SUR LA SITUATION INTERNE ET TERRITORIALE EN
MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA COBAS POUR
L’ANNÉE 2024
E. REZER-
SANDILLON
TRANSPORT, DEPLACEMENTS ET INTERMODALITE
4
POLE D'ECHANGE MULTIMODAL (PEM) LA TESTE-DE-BUCH :
CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ETUDES ET
TRAVAUX DE LIBERATION FONCIERE ET DE RECONSTITUTION
DES FONCTIONNALITES FERROVIAIRES SNCF RESEAU /
COBAS - VOLET IMMOBILIER
E. BERNARD
5
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU
RÉSEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN 2022-2028 - AVENANT
N° 4 : APPLICATION DE LA GAMME TARIFAIRE ESTIVALE 2024
ET 2025 ET MINORATION DE LA CONTRIBUTION FINANCIERE
FORFAITAIRE
D. POULAIN
6
PISTES CYCLABLES : APPROBATION DE LA CONVENTION DE
MAÎTRISE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉE RELATIVE À
L’AMÉNAGEMENT CYCLABLE SITUE « IMPASSE BOUILLAUD »
A ARCACHON
B. GRONDONAHABITAT ET COHESION SOCIALE
7 ADOPTION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DE LA COBAS P. BERILLON
8 AIDES A LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX EN APPLICATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT 2024 P. SCAPPAZZONI
9
AIDES EN FAVEUR DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT ANCIEN
AU PROFIT DE DIVERS PROPRIETAIRES, DANS LE CADRE DE
L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT
INTERCOMMUNALE
I. DEVARIEUX
TRAVAUX ET EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES
10
ECOLES SAMUEL PATY - AVENANT N° 3 AU MARCHE PUBLIC
DE LA MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE MODIFIANT LA
REMUNERATION DU TITULAIRE
P. BEUNARD
11
TRAVAUX D’EXTENSION / REHABILITATION DE L’ACCUEIL DE
LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) DE LA COBAS ET
CONSTRUCTION D’UNE MICRO-FOLIE - AVENANTS AUX
MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX
Y. HERSZFELD
12 MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES SITES ET BATIMENTS DE LA COBAS C. JECKEL
EMPLOI, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
13 GIRONDE NUMERIQUE – AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE GIRONDE HAUT MEGA C. DABE
14 CONVENTION DE PARTENARIAT FRENCH TECH BORDEAUX 2026-2027 S. BANSARD
15
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D’INITIATIVE
TERRITORIALE (FIT) / DREETS : ACCOMPAGNEMENT DES
DEMANDEURS D’EMPLOI DE LONGUE DURÉE
G. BORDEDEBAT
SOLIDARITE, SANTE ET PREVENTION
16
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE
LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET ENTREE EN VIGUEUR
AU 1ER JANVIER 2026
N. DELFAUD
POLITIQUES CULTURELLES ET SPORTIVES COMMUNAUTAIRES
17 ACTIONS MUSICALES ET CULTURELLES D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE : OPUS BASSIN 2025-2026 K. DESMOULIN
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
18 RAPPORT D'INFORMATION SUR L’AVANCEMENT DU SCHÉMA DE MUTUALISATION M. RUIZ
19 RAPPORT DE SITUATION COMPARÉE DES FEMMES ET DES HOMMES (RSC) AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 M. ANTOUN
20
LANCEMENT DE LA PROCEDURE RELATIVE A LA FOURNITURE,
LA LIVRAISON ET LA GESTION DES TITRES RESTAURANT DES
AGENTS DE LA COBAS
E. DONZEAUD
21
CONVENTION POUR PRISE EN COMPTE DE PERSONNES ET
JEUNES MAJEURS DEVANT RÉALISER UN TRAVAIL D'INTERET
GENERAL (TIG)
G. SAGNES
22
CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS ACCROISSEMENTS
SAISONNIERS ET TEMPORAIRES D’ACTIVITE POLE
ENVIRONNEMENT
C. SOCOLOVERT
23 CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS - ACCROISSEMENTS SAISONNIERS ET TEMPORAIRES D’ACTIVITÉS B. PASTOUREAU
24 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/12/2025 V. COLLADO
25
APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA FOURRIERE
AUTOMOBILE INTERCOMMUNALE
B. COLLINET26 REFORME ET VENTE DE MATERIELS LIEES AU POLE ENVIRONNEMENT S. DEVILLIERS
27 REFORME ET VENTE DE MATERIEL LIEES AU DOMAINE DES TRANSPORTS J-J. GERMANEAU
28
COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES
TRANSFÉRÉES : ACTUALISATION DES COMPENSATIONS AU
TITRE DU NOUVEAU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC D'EXPLOITATION DES ÉQUIPEMENTS AQUATIQUES A
COMPTER DU 1ER JANVIER 2026
P. DAVET
29
COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES
TRANSFÉRÉES : ATTRIBUTION D'UNE COMPENSATION
D'INVESTISSEMENT A LA VILLE DE LA TESTE-DE-BUCH AU
TITRE DE LA PISTE D’ATHLÉTISME
Y. FOULON
30 DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET PRINCIPAL X. PARIS
31 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 M-H. DES ESGAULX