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Compte-Rendu - liste des délibérations examinées par le CM 050220
Compte-Rendu - Liste des délibérations votées au CM du 06.03.2023
Compte-Rendu - Liste délibérations CM 2026 03
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Solliès-Toucas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste délibérations CM 2026 03)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
SOLLIES
FOUCAS
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 22 mars 2026
DCM n° 2026-01 : Election du maire sous la présidence du doyen de la séance Monsieur Jérémie FABRE est élu Maire à la majorité absolue
DCM n° 2026-02 : Création du nombre de postes d’adjoints
APPROUVÉE A l’'UNANIMITE
DCM n° 2026-03 : Election des adjoints au Maire
Liste menée par Hervé Jault élue à la majorité absolue
DCM n° 2026-04 : Délégations du Conseil Municipal au Maire
APPROUVÉE A LA MAIJORITE (2 CONTRE : Patrick AGEORGES, Julien TOULGOAT)
DCM n° 2026-05 : Constitution et élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) APPROUVÉE A l'UNANIMITE
DCM n° 2026-06 : Constitution et élection des membres de la Commission de Délégation de Service
Public (DSP)
APPROUVÉE A l’UNANIMITE
DCM n° 2026-07 : Désignation des membres du Conseil d'Administration du CCAS APPROUVÉE A l’'UNANIMITE
DCM n° 2026-08 : Désignation des délégués « Territoire d'Energie Var — Symielec (TE83) » APPROUVÉE A LA MAIORITE (3 ABSTENTIONS : Patrick AGEORGES, Julien TOULGOAT, Morgane REY)
DCM n° 2026-09 : Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats
Divers (SIVAAD)
APPROUVÉE A LA MAJORITE (3 ABSTENTIONS : Patrick AGEORGES, Julien TOULGOAT, Morgane REY)
DCM n° _ 2026-10: Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal des Collectivités
Territoriales Informatisées des Alpes-Maritimes (SICTIAM)
APPROUVÉE A LA MAIJORITE ( 3 ABSTENTIONS : Patrick AGEORGES, Julien TOULGOAT, Morgane REY)
DCM n° 2026-11 : Désignation des représentants de la commune à l’Association COFOR ALEC 83
(Communes Forestières du Var - Agence des politiques énergétiques du Var) APPROUVÉE A LA MAJORITE ( 3 ABSTENTIONS : Patrick AGEORGES, Julien TOULGOAT, Morgane REY)
DCM n° 2026-12 : Désignation des délégués du syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc
naturel régional de la Sainte-Baume
APPROUVÉE A LA MAJORITE ( 3 ABSTENTIONS : Patrick AGEORGES, Julien TOULGOAT, Morgane REY)
172 DCM 2026-13: Désignation d’un délégué représentant la commune au sein du Conseil
d'Administration de la Mission Locale du Coudon au Gapeau
APPROUVÉE A LA MAIJORITE (3 ABSTENTIONS : Patrick AGEORGES, Julien TOULGOAT, Morgane REY)
DCM_ 2026-14: Recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics
momentanément indisponibles
APPROUVÉE A l’'UNANIMITE
DCM 2026-15 : Création de l’emploi de Collaborateur de Cabinet
APPROUVÉE A LA MAJORITE ( 3 CONTRE : Patrick AGEORGES, Julien TOULGOAT, Morgane REY)
DCM 2026-16 : Convention de mutualisation pour l'intégration du PPRI dans le SIG INTRAGEOS
du logiciel d'urbanisme CARTADS
APPROUVÉE A l’UNANIMITE
DCM 2026-17 : Rapport d’Orientations Budgétaires
Solliès-Toucas, le 22/03/2026
Jérémie FABRE, Maire
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