Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AR PREF Deliberation 2026 06 001 designation du re
Déliberation - Delib 202601005 AR PREF Echanges parcelles commune
Déliberation - Delib 202601010 AR PREF Remboursement de frais ava
Déliberation - Delib 2024 01 008 Designation du college des refer
Déliberation - AR PREF Deliberation 2026 04 003 designation refer
Déliberation - 17 désignation des élus au conseil dadministrati
Déliberation - Deliberation 202503002 deliberation creant un colo
Déliberation - delib 8 designation representants au comite de j
Déliberation - D 2017 11 12 Désignation dun délégué suppléant au
Déliberation - Delib 202405003 deliberation procedant a lelection
Déliberation - Delib 202407010 Designation elus au sein comite jumelage modif delib 12 juil
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Gensac-la-Pallue.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 202407010 Designation elus au sein comite jumelage modif delib 12 juil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
COMMUNE DE GENSAC LA PALLUE (CHARENTE)
Délibération n° 2024-07-010
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2024
Extrait du registre des délibérations
Conseillers en exercice : 16
Présents : 11
Pouvoirs : 4
Excusés : 4
Non participé au vote :
Votants :
* voix pour : 15
* voix contre : 0
* abstention(s) : 0
Vendredi 18 octobre 2024, à 18h30, en vertu de la convocation du vendredi 11 octobre 2024, les membres
du Conseil Municipal de la Commune de Gensac la Pallue se sont réunis dans la salle du conseil de la mairie
sous la présidence de Monsieur Cédric DUPUY, Maire.
Etaient présent({e)s :
M. DUPUY Cédric, Maire, Mme ARNAUD Isabelle, Mme BOUETARD Sabrina, M. BOURGEOIS Vincent,
M. DAGNAUD Christian, Mme DELESQUE Patricia, M. FAURIE Allain, M. MARAIS Alain, Mme PENOUTY
Isabelle, M. POISBELAUD Alain, M. RABY Philippe
Etaient excusé(e)s :
Mme DEHEEGER Virginie (donne pouvoir à BOUETARD Sabrina), M. EICHERT Jean-Marie (donne pouvoir à M.
FAURIE Allain), Mme LEOMENT Adeline (donne pouvoir à M. DUPUY Cédric), Mme ROBERT Béatrice (donne
pouvoir à Mme DELESQUE Patricia)
Etait absente : Mme LAFORGE Julie
A été nommée secrétaire : Mme BOUETARD Sabrina
2024-07-010 DÉSIGNATION D'ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU COMITÉ DE
JUMELAGE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 12/07/2022
Monsieur le Maire explique que les statuts du Comité de Jumelage disposent que l'association est
administrée par un conseil d'administration de 17 membres, dont la composition est déterminée comme
suit :
- Le Maire de la Commune est un membre d'office,
- _ Huit membres sont des élus municipaux désignés par le Conseil Municipal,
- Huit autres membres sont désignés par l’assemblée générale du Comité de Jumelage.
Par délibération n° 2000712003 du 12 juillet 2022, huit élus ont été nommés. Monsieur FAURIE Allain ayant
démissionné du Comité de Jumelage, il est nécessaire de le remplacer.
Monsieur le Maire énumère les membres, et propose un remplaçant :
- Madame ARNAUD Isabelle
- Madame BOUETARD Sabrina
- Madame LEOMENT Adeline
- Monsieur DAGNAUD Christian
—Monsieur-FAURIEAHain ,-remplacé par Monsieur BOURGEOIS Vincent
- Madame PENOUTY Isabelle
- Monsieur POISBELAUD Alain
- Monsieur MARAIS Alain
AR Prefecture
016-211601505-20241018-202407010-DE
Reçu le 25/10/2024 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés, approuve
la proposition de nommer Monsieur BOURGEOIS Vincent (en remplacement de Monsieur FAURIE Allain).
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 24/10/2024
Le Maire,
Cédric DUPUY
/ Es
Affiché le Ê
Transmis au contrôle de légalité
AR Prefecture
016-211601505-20241018-202407010-DE
Reçu le 25/10/2024
25/10/2024