Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 24 03 09 compte administratif 2023
Déliberation - 25 04 10 compte de gestion 2024
Déliberation - 24 10 36 ligne de tresorerie
Procès Verbal - 24 03 12 budget primitif 2024
Procès Verbal - 24 03 07 subventions aux associations
Procès Verbal - 24 03 11 affecation du resultat
Déliberation - 24 04 23 prime pouvoir d achat
Déliberation - 24 01 03 creation pec cuisine
Procès Verbal - 24 03 18 reprises de concessions cimetiere
Procès Verbal - 24 03 08 provisions pour creances douteuses
Procès Verbal - 24 03 10 compte de gestion 2023
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Bayenghem-lès-Éperlecques.
Lien du pdf (Procès Verbal - 24 03 10 compte de gestion 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
+ Commune
de Bayenghem-ez-Eperlecques
|
baie
{
AU
0
°
0
0
\7/
Délibération
du Conseil
Municipal
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix-neuf
mars
à dix-neuf
heures
et
zéro
minute,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis,
suivant
le
procès-verbal
de
quorum
non
atteint
du
douze
mars
deux
mille
vingt-quatre,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire.
Etaient
Présents
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire,
Mesdames
Marie-Antoinette
RAYMOND,
Murielle
DELEZOIDE
Adjointes
au
Maire,
Messieurs
Vincent
KERCKHOVE,
Hervé
DEBARRE,
Adjoints
au
Maire,
Mmes
Dorianne
DUBOCQUET,
Jennifer
DELTOMBRE,
Hélène
SAISON
conseillères
municipales,
la
majorité
étant
atteinte,
les
membres
en
exercice
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
MM
Willy
SCHRAEN,
Sylvain
IKET,
Alain
ZEGRE
sont
absents
Mme
Stéphanie
DORLENCOURT
donne
procuration
à M.
Vincent
KERCKHOVE
Madame
Murielle
DELEZOIDE
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
qu'elle
accepte,
assistée
des
Services
Administratifs,
pour
rédiger
les
Procès-verbaux
de
Séance,
l'assister
dans
les
opérations
de
vote
et
de
tenue
du
Registre
des
Délibérations
conformément
à
l'article
L2121-15
du
CGCT.
Monsieur
le
Maire
demande
l'approbation
du
compte-rendu
du
trente
janvier
deux
mil
vingt-
quatre
propose
la
signature
du
Registre
précisant
l'article
2121-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:à
l'unanimité
le
compte-rendu
du
trente
janvier
deux
mil
vingt-quatre
est
adopté
à
l'unanimité.
Les
membres
présents,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
19
heures
10
minutes
Délibération
24 03
10
REÇU
EN SOUS-PREFECTURE DE SAINT-OMER,
le
COMPTE
DE
GESTION
2023
29
MARS
2024
Monsieur
le Maire
rappelle,
Le
Comte
de
Gestion
est
un
document
élaboré
par
le
Comptable
Public
qui
retrace
l'ensemble
des
opérations
budgétaires
en
dépenses
et
en
recettes
pour
l'année
écoulée.
Vu
l'article
L2121-31
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif
à
l'adoption
du
Compte
Administratif
présenté
par
le Maire,
Après
avoir
distribué
à chaque
membre
une
copie
du
Compte
de
Gestion,
donne
la parole
à Monsieur
Vincent
KERCKHOVE,
Adjoint
au
Maire
délégué
aux
finances.
fonctionnement
investissement
ensemble
recettes
recettes
dépense
|
recettes
ou |
dépense
ou | ou
dépense
ou
|ou
ou
déficit
|
excédent
déficit
excédent
|déficit
excédent
resultats reportés
2022
81701.58|
67
275.62
67
275.62|
81701.58
opérations
de
l'année
2023
582
952.62|
657
518.60|
193
615.40 | 158
401.15 |
776
568.02]
815
919.75
totaux
582
952.62|
739
220.18|
260
891.02 | 158
401.15 |
843
843.64]
897
621.33
résultat
de
156
267.56 |
102
489.87
102
489.87 |
156
267.56 | clôture
|
‘
besoin
de
financement
102
489.87
RAR
dépense
RAR
recettes
52
201.38
besoin
total
50
288.49
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
APPROUVE
Compte
de
Gestion
2023
à 09
voix
pour
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire,
Ainsi
fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus
Publié
et
rendu
exécutoire
le dix-neuf
mars
deux
mille
vingt
Jean-Mj
REÇU
EN
SOUS-PREFEC
;
T
DE
SAINT-OMER,
le =
ZI
MARS
2024 K° CODIQUE DU POSTE COMESTESLE
Résultats d'exécution du
15609 - CH:
: N62232
BEYENCHEM-LES-EPERLECQUES
KOM DU POSTE COX | ETESLISSEMENT
: CH= BEYENGHEM-LES-EDERLECQUES
budget principal et des budgets des services non
personnalisés
Exercice 2023
2 PART AFFECTEE À TRANSFERT OU INTEGRATION
Te Re es L'INVESTISSEMENT : RESULTAT DE L'EXERCICE 2025| DE RESULTATS PAR OPERATION RESUAAT DE CICTURE EXERCICE 2023 D'ORDRE NON BUDGETAIRE DE L'EXERCICE 2023
TI - Budget principal
Inveszissement -67 275,62 -35 214,25 -102 489,87
Fonctionnement 154 599,71 73 519,29 Ta 365,98 2 621,16 156 267,56
TOTAL I 87 324,09 75 519,29 35 351,7 2 621,16 53 777,69
II - Fudgezs des services à
—
caraczère administrasié
TOTAL IT
III - Budcets des services
è
caraczère induszriez
et commercial
TOTAL III
TOTAL 2 + IT + EIL 87 324,09 _ T5 519,29 39 351,75] 2 621,16| 53 111,69
Intégration des comptes du BC 21300 dissous au 01/02/2022.
REÇU EN SOUS-PREFECTURE
DE SAINT-OMER. le
29 MARS 2024
22/ N°? CODIQUE DU POSTE COME : 9062252 HOM DU POSTZ COMPTABLE : SGC SRIHT-OMER
Résultats budgétaires de l'exercice
154609 — CHE RAYENSHEM-LES-EFERLECQUES ‘ Exercice 29223
Ï SECTION D'INVESTISSEMENT Ï SECTION DE FONCTIONNEMENT Ï TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires cocales (a) 281 _. 799 718,18) gas, 67
Titres de recerze émis (2} 155 491,15 462 458,71 254,26 Réduczions de titres (c) £ 935,11 985,11 Recetzes natces (d = be) I 158 491,15 637 512,60 619,75 DEPENSES D
Hutorisarions budgétaires totales (2) 261 22 à 792 718,14 245,67 Mandazs émis {f] 193 £84,20 622 615,16 497,56 zännulations de mandazs ({g) 268,20 19 661,14 829,22 Depenses nettes (h = £ - q} 193 615,40 522 952,62 568,92 [RESULTAT DE L'EXERCICE
id — à) Excédens EE TE 565,5 35 351,73
(h - d} déficit 35 214,25
URÉ EN SOUS-PREFECT
Ras SAINT-OMER. le
29 MARS 2024