Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20230927 PV officiel CM
Procès Verbal - Liste deliberations adoptees CM 2022 09 22
Procès Verbal - 20250429 Liste deliberations adoptees CM
Procès Verbal - 20221214 Liste deliberations adoptees CM
Procès Verbal - 20240320 Liste deliberations adoptees CM
Procès Verbal - 20250619 Liste deliberations adoptees CM
Procès Verbal - 20230110 Liste deliberations adoptees CM
Procès Verbal - 20241015 Liste deliberations adoptees CM
Procès Verbal - 20260218 Liste deliberations adoptees CM
Procès Verbal - 20260430 Liste deliberations adoptees CM
Procès Verbal - 20230927 Liste deliberations adoptees CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eguisheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230927 Liste deliberations adoptees CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Logement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
12 |
uisheim Berceau
du
vignoble
d'Alsace
eg
VILLAGE PRÉFÉRÉ
|
DES FRANÇAIS
Liste
des
délibérations
adoptées
par
le
Les Plus
Conseil
municipal
d’'EGUISHEIM
Beaux
Villages de
France?
lors
de
sa
séance
du
27
septembre
2023
Réf.
: article
L.
2121-25
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
5 septembre
2023
2
27/09/2023
|
Compte-rendu
de
l’exercice
de
délégations
confiées
au
Maire
3
27/09/2023 |
Affaires
cynégétiques
— baux
de chasse
2024-2033
4
27/09/2023
|
Projet
d’institution
d’une
majoration
de
taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à l’habitation
principale
5
27/09/2023
|
Chantier
d'aménagement
de
voirie
de
la
rue
Pasteur
—
décision
relative
à
d’éventuelles
pénalités
de
retard
Ô
©
LA
1
27/09/2023
Le
Maire,
Claude
CENTLIVRE
Affiché
le:
2
9
SEP,
2023
Mis
en
ligne
sur
le site
internet
communal
le
: ?
S
SEP,
2023
COMMUNE
NATURE
21
GRAND'RUE
68420
EGUISHEIM-FRANCE
- TÉL.
: 03
89 41
21
78
Ye Ve
ke
PEUT
E-MAIL
:
CONTACT@VILLE-EGUISHEIM.FR
- SITE
: WWW.VILLE-EGUISHEIM.FR
TEE
TT