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Procès Verbal - 20230110 Liste deliberations adoptees CM
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Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
|
Eguis
eim
Berceau
du
vignoble
d'Alsace
_L
me
oi
%
Liste
des
délibérations
adoptées
par
le
Beaux Villages
°
e
de Fret
Conseil
municipal
d’'EGUISHEIM
lors
de
sa
séance
du
10
janvier
2023
Réf. :
article
L.
2121-25
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Numéro
de |
Date
dela
Objet
de la délibération
Observations
délibération
séance
1
10/01/2023 |
Procès-verbal
de
la
séance
du
14
décembre
2022
2
10/01/2023 | Compte-rendu
de
l’exercice
de
délégations
confiées
au
Maire
par
le
Conseil
municipal
3
10/01/2023 |
Présentation
de
l’activité
du
service
de
la
police
municipale
4-1
10/01/2023 |
Affaires
budgétaires
et financières
— demande
de
subvention
D.E.T.R.
2023
- projet
de
piste
d’évolution
pour
monocycles
4-2
10/01/2023 |
Affaires
budgétaires
et
financières
—
Budget
2023
-
ouverture
anticipée
de
crédits
d'investissement
5
10/01/2023 |
Compte-rendu
des
travaux
de
comités
consultatifs
et
de
délégués
au
sein
de
structures
intercommunales
6-1
10/01/2023 |
Divers
—
motion
de
soutien
proposée
par
les
Brigades
Vertes
Le
Maire,
Claude
CENTLIVRE
Affiché le
: À
6
JAN.
2023
Mis
en
ligne
sur
le
site
internet
communal
le
:{
6
JAN.
9023
COMMUNE NATURE Ve
Xe
de ET
à
>
21
GRAND'RUE
68420
EGUISHEIM-FRANCE
- TÉL.
: 03
89
41
21
78
FAX
: 03
89
24
38
50
ET
ete
fibrée
E-MAIL
: CONTACT @VILLE-EGUISHEIM.FR
- SITE :
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