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Procès Verbal - 20260322 Liste deliberations adoptees CM
Procès Verbal - 20221214 Liste deliberations adoptees CM
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Lien du pdf (Procès Verbal - 20221214 Liste deliberations adoptees CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
|
Equis
ei
Berceau du vignoble sad iste
des
délibérations
adoptées
par
le
Conseil
municipal
d’'EGUISHEIM
lors
de
sa
séance
du
14
décembre
2022
LE
VILLAGE
PRÉFÉRÉ
"DES
FRANCAIS
,
un,
Les Plus
Réf.
: articte1#2121-25
du code
général
des
collectivités
territoriales
Beaux
Villages de
France®
Numéro
de |
Date
dela
Objet
de
la
délibération
Observations
délibération
séance
1
14/12/2022 |
Procès-verbal
de
la
séance
du
9
novembre
2022
2
14/12/2022 |
Compte-rendu
de
l’exercice
de
délégations
confiées
au
Maire
par
le
Conseil
municipal
$
14/12/2022 |
Dissolution
du
syndicat
mixte
d’aménagement
du
Château
du
Hohlandsbourg
et répartition
de
Etablissement
«
The
Little
Roof
» —
demande
de
subvention
l'actif
et
du
passif
entre
les
collectivités
membres
4
14/12/2022 |
Projet
de
convention
de
co-maîtrise
d’ouvrage
— travaux
d'enfouissement
de réseaux
secs
rue
Pasteur
5-1
14/12/2022 |
Affaires
financières
et
budgétaires
-
Tarifs
communaux
2023
5-2
14/12/2022 |
Affaires
financières
et
budgétaires
-
5-3
14/12/2022 |
Affaires
financières
et
budgétaires
- décision
modificative
n°
1 au
budget
général
6
14/12/2022 |
Adhésion
au
Fonds
Alsace
Rénov”
7
14/12/2022 | Règlement
d’un
sinistre
bâtimentaire
-
transaction
8
14/12/2022 |
Personnel
communal
—
révision
d’un
plafond
du
régime
indemnitaire
9
14/12/2022 |
Affaires
foncières
10
14/12/2022 |
Subvention
pour
rénovation
de
maison
ancienne
11
14/12/2022 |
Compte-rendu
des
travaux
de
comités
consultatifs
et
de
délégués
au
sein
de
structures
intercommunales
14/12/2022 |
Divers
Le
Maire,
Claude
CENTLIVRE
Affiché
le:
?
1
DEC,
2022
Mis
en
ligne
sur
le site
internet
communal
le
: 9
{
DEC
rt)
:
=
21 GRAND'RUE
68420 EGUISHEIM-FRANCE
- TÉL. : 03 89 41 278
x Lo
24 38 50
E-MAIL
: CONTACT
@VILLE-EGUISHEIM.FR
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