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Déliberation - ODJ CM 061122
Déliberation - ODJ CM 2
Déliberation - CM ODJ
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - CM ODJ)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Fiscalité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Le 1 février 2024
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FÉVRIER 29024
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
1 [COMMUNICATION | Rendu compte des décisions |M. MAIRE
: prises en application de la
‘délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
2 GESTION DES Désignation d'un référent M. MAIRE AFFAIRES déontologue pour les élus
MUNICIPALES
3 |PARIÎTE ! Rapport annuel sur la M. DUBIFF situation en matière d'égalité
femmes/hommes
4 FINANCES Taux d'imposition des taxes | M. DUBIEF directes locales pour l'année
2024
5 !FINANCES Budget principal - Budget M. DUBIEF primitif pour l'année 2024
6 -FINANCES Budget annexe du cinéma Les | M. DUBIEF |Alizés - Budget primitif pour
| l'année 2024 |
! 7 _: FINANCES Mise à jour des autorisations M. DUBIEF de programme
8 FINANCES Avenant au règlement M. DUBIEF budgétaire et financier D _ CLIS -
: 9 | AFFAIRES Centre Communal d'Action MME BOULARD
| SOCIALES Sociale
: 10 (VIE ASSOCIATIVE
11 , VIE ASSOCIATIVE
|
12 | VIE ASSOCIATIVE
Budget Primitif 2024 -
Demande de subvention de
fonctionnement
‘Attribution des subventions
|aux associations et aux
Association Mission Locale
| Bron Décines Meyzieu -
| Approbation de la convention
d'objectifs et attribution d'une
subvention pour l'année 2024
Le Centre d’Information sur
les Droits des Femmes et des
| Familles du Rhône Arc Alpin
| Interdépartemental (CIDFF
ÎM. CHAMPIER
M. CHAMPIER
IMME GRANDSERRE Rhône Arc Alpin) -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution d'une
subvention pour l'année 2024
: 13 | VIE ASSOCIATIVE Association Réussir
insertion à Bron — RIB -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2024
M. CHAMPIER
14 VIE ASSOCIATIVE Association Multi Services
Développement Ateliers et
Chantiers d'Insertion (MSD
ACT) - Approbation de la
convention d'objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2024
© 15 [VIE ASSOCIATIVE
16 : VIE ASSOCIATIVE
! 17 VIE ASSOCIATIVE
Association Office Municipal
du Sport - Attribution de
subvention pour l'année 2024
MME GRANDSERRE
M. MIRALLES-FOMINE
Association Volley Bron @
‘Lyon Lumière - Attribution
: d'une subvention pour l'année :
\2024 :
M. BRUNET
| Association Bron Tennis de
{Table - Attribution de |
|subvention pour l'année 2024 :
! 18 VIE ASSOCIATIVE
= 19 | VIE ASSOCIATIVE
20 VIE ASSOCIATIVE
. 21 VIE ASSOCIATIVE
22 VIE ASSOCIATIVE
subvention pour l'année 2024
! Association Arc Club de Bron
- Attribution de subvention
pour l'année 2024
Association Réveil des
Classes - L'INTERCLASSE -
Attribution de subvention
: pour l'année 2024 j me cr
Association du Fort de Bron - ,
Attribution de subvention
: pour l'année 2024
M. BRUNET
M. BRUNET
M. CHAMPIER
M. CHAMPIER
Association Comité Bron-
Grimma échanges franco-
allemands - Attribution de
Association culturelle Bron
Cumbernauld - Attribution de
subvention pour l'année 2024
M, CHAMPIER
23 VIE ASSOCIATIVE
24 VIE ASSOCIATIVE
Association Bron Atout Age -
Attribution de subvention
pour l'année 2024
Association Le Souvenir
Français - Attribution de
subvention pour l'année 2024
M. BRUNET
M. CHAMPIER
MME RIVOIRE CULTURE Structure culturelle du Centre
Hospitalier la Ferme du
Vinatier - Attribution de la
‘subvention pour l'année 2024
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CULTURE M. MIRALLES-FOMINE 26 Société Bron Cinéma - Attribution de subvention
pour l'édition 2024 du festival
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27 : ACTION Règlement des dérogations M. EZ ZAJJARI EDUCATIVE i aux périmètres scolaires
28 |DSIT Adhésion à la centrale d'achat M. MAILLET du Réseau des Acheteurs
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