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Déliberation - deliberations Conseil Municipal du 4 12 2017 2
Déliberation - ODJ 2
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Le 12 juin 2024
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2024
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
M. MAIRE
2 PERSONNEL Avenant au règlement du
temps de travail
M. DUBIEF
3 VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions
aux associations et aux
organismes pour l'année 2024
- 3ème campagne
M. CHAMPIER
4 VIE ASSOCIATIVE Association Culture
Éducation Formation
Individualisée (CEFI) -
Attribution de subvention
pour l'année 2024
M. CHAMPIER
5 VIE ASSOCIATIVE Association culturelle Bron
Cumbernauld - Attribution
d'une subvention
exceptionnelle 2024 pour le
50ème anniversaire de
jumelage
M. CHAMPIER
6 VIE ASSOCIATIVE Maison des Jeunes et de la
Culture (MJC) Louis Aragon -
Approbation de l'avenant n° 1
à la convention d’objectifs
2024
M. CHAMPIER
7 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Boxing
Academy - Attribution d'une
subvention exceptionnelle
pour le Championnat d'Europe
EBU SILVER pour l'année
2024
M. BRUNET
8 VIE ASSOCIATIVE Club de pétanque Bron
Terraillon - Attribution de
subvention pour l'année 2024
- MONDIAL DE PÉTANQUE
DE LA VILLE DE BRON
M. BRUNET
9 FINANCES Budget principal de la ville de
Bron - Compte de gestion
2023
M. DUBIEF 10 FINANCES Budget principal Ville -
Présentation du compte
administratif 2023 et bilan des
acquisitions et cessions
immobilières 2023
M. DUBIEF
11 FINANCES Affectation du résultat de
fonctionnement de l'exercice
2023 budget principal Ville de
Bron
M. DUBIEF
12 FINANCES Budget principal de la ville -
Décision modificative n° 1 au
budget 2024
M. DUBIEF
13 FINANCES Compte de gestion 2023 -
Budget annexe du Cinéma Les
Alizés
M. DUBIEF
14 FINANCES Budget annexe du cinéma Les
Alizés - Présentation du
compte administratif 2023 et
du rapport annuel du
délégataire
M. DUBIEF
15 FINANCES Budget annexe du cinéma Les
Alizés - Affectation du
résultat de fonctionnement de
l'exercice 2023 et approbation
de la décision modificative n°
1 au budget 2024
M. DUBIEF
16 ACTION
EDUCATIVE
Modification des tarifs de la
pause méridienne
M. EZ ZAJJARI
17 CULTURE Convention d'investissement
pour accompagner le
remplacement de l’intégralité
du parc d’éclairage scénique
de l’Espace Albert Camus et
du Centre chorégraphique
Pôle Pik
M. MIRALLES-FOMINE
18 POLITIQUE DE LA
VILLE
Convention locale
d'Application du Contrat de
Ville 2024-2030
MME BRUNET
19 FONCIER Conventions de servitudes
autorisant le passage de
canalisations en acier sur les
parcelles cadastrées E 1112 et
C 1870
M. SULTANA
20 DEVELOPPEMENT
DURABLE
Avenant à la convention cadre
avec l'Agence Locale de
l’Énergie et du Climat de
l'agglomération lyonnaise
(ALEC) - Programme de
l'année 2024
MME CARRIER 21 VŒU Vœu présenté par le groupe
"BRON 2020 PROTÉGER
RESPIRER" : "Le tracé de la
Voie Lyonnaise 12 acté par la
Métropole de Lyon sans
concertation"
M. MAIRE