Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Délib CM du 05 juin 2026 fusionnées 1
Procès Verbal - PV du CM du 05 juin 2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 05 déc 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 05 juin 2026
Convocation - Convocation CM du 05 juin 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 05 juin 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 05 JUIN 2026
Déliberation - LIste des deliberations CM 05 juin 2026
Déliberation - liste des deliberations du 05 juin 2026 1
Procès Verbal - PV du CM du 07 04 2026 avec délibérations
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 05 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 5 juin 2026
N° Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2026-06-01 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 AVRIL 2026 APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2026-06-02 DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET LEURS SUPPLÉANTS AUX ÉLECTIONS VOTES SÉNATORIALES
2026-06-03 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) - ANNULE ET REMPLACE LA VOTES DÉLIBÉRATION N° 2026-04-05
2026-06-04 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ANNULE ET VOTES REMPLACE LA DELIBERATION N° 2026-04-06
2026-06-05 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES TITULAIRES ET DES NON TITULAIRES APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
2026-06-06 ASTREINTES SERVICES TECHNIQUES
APPROUVÉE A
L'UNANIMITÉ
2026-06-07 CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
APPROUVÉE À
L'UNANIMITÉ
2026-06-08 CRÉATION DE COMITÉS CONSULTATIFS
APPROUVÉE A
L'UNANIMITÉ 2026-06-09 DÉSIGNATION DES ÉLUS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU CCAS (annule et remplace la VOTES délibération n° 2026-04-07)
2026-06-10 DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE
APPROUVÉE A
L'UNANIMITÉ
2026-06-11 CONVENTION DSP FOURRIÈRE AUTOMOBILES
APPROUVÉE A
L'UNANIMITÉ
2026-06-12 REGULARISATION RETROCESSION DES VOIRIES D'ANCIENS LOTISSEMENTS POINT RETIRÉ
2026-06-13 CESSION PARCELLE AH 100
APPROUVÉE A
L'UNANIMITÉ
2026-06-14 DESIGNATION CORRESPONSANT CAUE
APPROUVÉE A
L'UNANIMITÉ
2026-06-15 DESIGNATION DES DELEGUES AU SIVU DU MASSIF BAGNOLAIS VOTES
2026-06-16 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT A COMMUNES ET COLLECTIVITÉS FORESTIÈRES DU GARD APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
2026-06-17 DISSIMULATION DES RESEAUX SECS - RUE J. GIONO APPROUVÉE A LA
MAJORITÉ
Fait à LAUDUN, le 11/06/2026