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Déliberation - Liste des délibérations
Procès Verbal - Liste des délibérations
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 05 déc 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 05 déc 2023)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Institutions publiques,
N‘Délibération
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 5 décembre 2023
Titre de la délibération Sens du Vote
2023-12-01 PROTECTION FONCTIONNELLE DES ÉLUS
APPROUVE A
L'UNANIMITÉ
2023-12-02 DEMANDE DE SUBVENTION POUR RÉFECTION ET
SÉCURISATION DES RUES DE BOULOGNE ET JEAN APPROUVE A
VILAR L'UNANIMITÉ
2023-12-03 DEMANDE DE SUBVENTION DSIL RUE DE BOULOGNE
APPROUVE À
L'UNANIMITÉ
2023-12-04 PASSAGE A LA GESTION DE FLUX DES DROITS DE
RÉSERVATION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX APPROUVE A
L'UNANIMITÉ
2023-12-05 PROTOCOLE DU TEMPS DE TRAVAIL
APPROUVE À
L'UNANIMITÉ
2023-12-06 CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE PARTENARIAT
CNRACL ET INVALIDITÉ DU CENTRE DE GESTION DU APPROUVE A
GARD L'UNANIMITÉ
2023-12-07 CONVENTION D'ADHÉSION A LA MÉDECINE
PRÉVENTIVE AVEC LE CDG30 APPROUVE À
L'UNANIMITÉ
2023-12-08 CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE
PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS AVEC APPROUVE A
LE CDG30 L'UNANIMITÉ
2023-12-09 ÉLECTION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DSP VOTE A L'UNANIMITÉ
2023-12-10 ADHÉSION AU SERVICE ARCHIVES DU CDG30
APPROUVE À
L'UNANIMITÉ
2023-12-11 CONVENTIONS SMEG POUR MISE EN DISCRETION DES
RÉSEAUX SECS RUE DE BOULOGNE APPROUVE À
L'UNANIMITÉ
2023-12-12 ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION D'ÉNERGIES APPROUVE A RENOUVELABLES (EnR) L'UNANIMITÉ
2023-12-13 PRESCRIPTION DES MODALITÉS DE MISE A
DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC DU PROJET DE APPROUVE A MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU L'UNANIMITÉ
2023-12-14 ADHÉSION DE LA COMMUNE DE CAVILLARGUES AU
SYNDICAT SIVU DES MASSIFS DU GARD RHODANIEN APPROUVE A L'UNANIMITÉ
2023-12-15 SYNDICAT DES VINS SUBVENTION 2023
APPROUVE A
L'UNANIMITÉ
2023-12-16 RÈGLEMENT INTÉRIEUR MÉDIATHÈQUE
APPROUVE À
L'UNANIMITÉ
Fait à LAUDUN, le 8 décembre 2023 Maire