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Convocation - convocation CM 15.04.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Herblay.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 15.04.26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Banque,
ge
ii HERBLAY SUR-SEINE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Nos réf. : PR/SM/MC/SA
Herblay-sur-Seine, le 9 avril 2026
CONVOCATION
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra le :
HR
LARSE
O
Mercredi 15 avril 2026
19h00
Salle Simone Veil
ORDRE DU JOUR
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 mars 2026
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2026
Affaires traitées en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales Communications du Maire
. ADMINISTRATION GENERALE
001.
002.
003.
004.
005.
006.
007.
Q08.
009.
Jury d’Assises — année 2027
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Etat annuel des indemnités de fonction des élus
Communication sur le bilan de formation 2025 des élus
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Communication du plan d'action relatifà J’égalité entre les femmes et les hommes 2026-2028 Définitions de postes
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Approbation et signature de la convention cadre « Démarche de soutien à la politique du
volontariat chez les sapeurs pompiers » avec le service départemental d'incendie et de secours du
Val d'Oise
1. AFFAIRES FINANCIERES
101.
102.
103.
104.
105.
106.
107.
108.
109.
Adoption du règiement budgétaire et financier
Reprise anticipée du résultat 2025 de la Ville au budget primitif 2026
Reprise anticipée du résultat 2025 du budget des activités culturelles au budget primitif 2026 Budget primitif 2026 — budget principal
Budget primitif 2026 — budget des activités culturelles
Vote des taux d'imposition 2026
Tarifs municipaux 2026/2027
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour les travaux de construction du groupe scolaire des Tartres
Approbation de la rétrocession de la case 153 modèle 23 et remboursement au prorata temporis
IH. AFFAIRES DES SERVICES A LA POPULATION
201
202
203
Participation aux frais de fonctionnement de l'école Léonard de Vinci pour l'année scolaire 2025-2026
. Approbation et signature d’un avenant portant prolongation de la convention relative à la mise en
place d’un projet éducatif territorial et d’un Plan mercredi
. Attribution des subventions aux associations 2026 il. AFFAIRES TECHNIQUES
301. Lancement d’un appel d'offres pour la mise à disposition de véhicules automobiles avec
chauffeurs pour le transport de personnes
302. Château-Manoir 5 place du Lieutenant Louchet - Acquisition des parcelles BC 370 et 372
appartenant à la société Greenfee
QUESTIONS DIVERSES
— Philippe ROULEAU
de herblay-sur-Seine
RSÉQ du Val d'Oise Vice-président du Cons