Déliberation - CM05052023 042

Documents similaires

Déliberation - CM05052023 046

Déliberation - CM05052023 041

Déliberation - CM05052023 036

Déliberation - CM05052023 043

Déliberation - CM05052023 026

Déliberation - CM05052023 047

Déliberation - CM05052023 022

Déliberation - CM05052023 037

Déliberation - CM05052023 014

Déliberation - CM05052023 028

Déliberation - CM05052023 042 Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - CM05052023 042)Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Budget, Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 5 mai 2023 – Feuillet n°2023/

D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L

SÉANCE DU 5 MAI 2023 À 16 H 00

---------------------------------------------------

Rapport N° 42

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

---------------------------------------------------

Aujourd’hui L'an deux mille vingt trois, le cinq mai, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 avril 2023, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.

Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire

Secrétaire : Wendy LAFAYE

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean- Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Jean-Christophe CERVANTES pouvoir à Magali GALLAIS, Cécile AUDET pouvoir à Jérôme AUSLENDER, Odile VIGNAL pouvoir à Yannick VIGIGNOL, Sylviane TARDIEU pouvoir à Pierre MIQUEL, Marion BARRAUD pouvoir à Thomas WEIBEL, Diego LANDIVAR pouvoir à Marianne MAXIMI, Cécile LAPORTE pouvoir à Julien BONY, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Jean-Pierre BRENAS, Stanislas RENIE pouvoir à Eric FAIDY

---------------------------------

Arrivée de Jean-Pierre BRENAS avant le vote de la question n°1.

Arrivée de Fatima CHENNOUF-TERRASSE pendant le diaporama de la question n°2. Arrivées de Fatima BISMIR (fin du pouvoir à Stanislas RENIÉ) et Lucie MIZOULE (fin du pouvoir à Samir EL BAKKALI) avant le vote de la question n°2.

Marianne MAXIMI demande une suspension de séance après le vote de la question n°2, que M. le Maire accorde. Le quorum étant atteint, M. le Maire reprend la séance.

Départs de Diego LANDIVAR (pouvoir à Marianne MAXIMI) et Stanislas RENIÉ (pouvoir à Eric FAIDY) pendant la présentation de la question n°6.

Départ de Cécile AUDET (pouvoir à Jérôme AUSLENDER) avant le vote de la question n°7. Les élus des groupes Ensemble Citoyens ! - Ville de Clermont-Ferrand et Avenir Républicain quittent la séance après le vote de la question n°46.

---------------------------------

CM05052023_042

1/4---------------------------------------------------

Rapport N° 42

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

----------------------------------------------------

Dans le cadre du soutien à la vie associative, la Ville met en place chaque année une enveloppe destinée à l'attribution de subventions de fonctionnement, à laquelle les associations peuvent prétendre par une demande et un dépôt de dossier.

À l’issue du précédent Conseil Municipal, le solde disponible est de 115 530 €.

AMICALE LAIQUE JEAN ZAY (QUATRE ROUTES)

Cette association a pour objet de mettre à la disposition de tous des activités éducatives et récréatives : éducation physique, intellectuelle, civique, artistique, sociale. Elle soutient et participe à la vie du groupe scolaire Jean Zay.

Budget global : 18 566, 00 €

Avantage en nature en 2022 : 170, 67 €

Subvention versée en 2022 : 1 600, 00 €

Subvention sollicitée : 1 600, 00 €

Subvention proposée : 1 600, 00 €

ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DES COTES DE CLERMONT – CHANTURGUE (ASCOT)

Cette association a pour objet la protection, la préservation, la valorisation et la diffusion des connaissances et études du site des côtes de Clermont dans ses dimensions archéologiques, historiques, environnementales, écologiques, géologiques et vernaculaires.

Budget global : 5 362, 00 €

Avantage en nature en 2022 : 1 134, 75 €

Subvention versée en 2022 : 900, 00 €

Subvention sollicitée : 900, 00 €

Subvention proposée : 900, 00 €

BIEN VIVRE EN TERRES MONTFERRANDAISES

Cette association a pour objet de rayonner dans les quartiers de Montferrand, la Gauthière, Croix de Neyrat, Champratel, les Vergnes, d’apporter une aide aux habitants, maintenir la paix dans les différents quartiers, organiser des loisirs et manifestations pour les habitants, agrémenter la joie de vivre autour du canton.

Budget global : 5 450, 00 €

Avantage en nature en 2022 : 173, 00 €

Subvention versée en 2022 : 1 000, 00 € de fonctionnement + 1 500, 00 € Contrat de Ville Subvention sollicitée : 1 500, 00 €

Subvention proposée : 1 000, 00 €

LA BOURREIO DEU BRAYEU

CM05052023_042

2/4Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 5 mai 2023 – Feuillet n°2023/

Cette association a pour objet d’assurer la conservation et la propagation des chants, danses et coutumes d’Auvergne, dans un but éducatif, culturel et artistique.

Budget global : 2 174, 83 €

Avantage en nature en 2022 : 00, 00 €

Subvention versée en 2022 : 500, 00 €

Subvention sollicitée : 500, 00 €

Subvention proposée : 500, 00 €

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Cette association a pour objet de contribuer à l’éducation des enfants et des jeunes et à leur engagement dans la vie sociale. Elle est ouverte à toutes et à tous, sans distinction de nationalité, de culture, d’origine sociale ou de croyance. L’association accomplit sa mission éducative en lien avec l’église catholique.

Budget global : 46 467, 00 €

Avantage en nature en 2022 : 00, 00 €

Subvention versée en 2022 : 00, 00 €

Subvention sollicitée : 2 000, 00 €

Subvention proposée : 1 000, 00 €

ZWIZZ ET COMPAGNIE

Cette association a pour objet de contribuer au développement social et culturel, notamment par l’expression théâtrale, prioritairement sur le quartier de Croix-de-Neyrat.

Budget global : 17 740, 00 €

Avantage en nature en 2022 : 00, 00 €

Subvention versée en 2022 : 1 000, 00 € Contrat de Ville

Subvention sollicitée : 800, 00 €

Subvention proposée : 800, 00 €

SOUNDS OF GOSPEL

Cette association a pour objet de rassembler les choristes amateurs dans un travail musical et choral commun, de dispenser une formation musicale et vocale à ses membres et participer à toute manifestation, action ou concert utile à son épanouissement musical.

Budget global : 22 937, 00 €

Avantage en nature en 2022 : 992, 00 €

Subvention versée en 2022 : 500, 00 €

Subvention sollicitée : 1 000, 00 €

Subvention proposée : 500, 00 €

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

- d'approuver la répartition des aides financières accordées aux associations ci-dessus, pour un montant global de 6 300, 00 €;

- d'autoriser le versement en temps utile de ces subventions aux associations concernées;

CM05052023_042

3/4- d'autoriser Monsieur le Maire ou son/sa représentant.e, à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

TOTAL VOTANTS : 54 = 46 Conseillers Présents + 9 Représentés - 1 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 54 = Pour : 54 + Contre : 0

Abstention : 0 54 0

Ne prend pas part au vote de la question n°42 : Christiane JALICON

Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand

La Secrétaire de séance,

Wendy LAFAYE

Le Maire,

Olivier BIANCHI

#signature1# #signature2#

CM05052023_042

4/4