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Déliberation - CM05052023 028
Déliberation - CM05052023 046
Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM05052023 046)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Budget,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 5 mai 2023 – Feuillet n°2023/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 5 MAI 2023 À 16 H 00
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Rapport N° 46
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À UNE ASSOCIATION TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE SOCIAL ---------------------------------------------------
Aujourd’hui L'an deux mille vingt trois, le cinq mai, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 avril 2023, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean- Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Jean-Christophe CERVANTES pouvoir à Magali GALLAIS, Cécile AUDET pouvoir à Jérôme AUSLENDER, Odile VIGNAL pouvoir à Yannick VIGIGNOL, Sylviane TARDIEU pouvoir à Pierre MIQUEL, Marion BARRAUD pouvoir à Thomas WEIBEL, Diego LANDIVAR pouvoir à Marianne MAXIMI, Cécile LAPORTE pouvoir à Julien BONY, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Jean-Pierre BRENAS, Stanislas RENIE pouvoir à Eric FAIDY
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Arrivée de Jean-Pierre BRENAS avant le vote de la question n°1.
Arrivée de Fatima CHENNOUF-TERRASSE pendant le diaporama de la question n°2. Arrivées de Fatima BISMIR (fin du pouvoir à Stanislas RENIÉ) et Lucie MIZOULE (fin du pouvoir à Samir EL BAKKALI) avant le vote de la question n°2.
Marianne MAXIMI demande une suspension de séance après le vote de la question n°2, que M. le Maire accorde. Le quorum étant atteint, M. le Maire reprend la séance.
Départs de Diego LANDIVAR (pouvoir à Marianne MAXIMI) et Stanislas RENIÉ (pouvoir à Eric FAIDY) pendant la présentation de la question n°6.
Départ de Cécile AUDET (pouvoir à Jérôme AUSLENDER) avant le vote de la question n°7. Les élus des groupes Ensemble Citoyens ! - Ville de Clermont-Ferrand et Avenir Républicain quittent la séance après le vote de la question n°46.
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CM05052023_046
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Rapport N° 46
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À UNE ASSOCIATION TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE SOCIAL ----------------------------------------------------
Plusieurs associations travaillant dans le domaine social peuvent, en raison de leur activité annuelle et de leur régularité, bénéficier d’une subvention.
Il est rappelé que la ligne budgétaire 2023 pour l’ensemble des subventions de fonctionnement allouées à des associations à caractère social est de 30 320 euros.
SOS AMITIÉ RÉGION DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE
L’association dite SOS Amitié Région de Clermont-Ferrand Auvergne, affiliée à la fédération SOS Amitié France qui est reconnue d’utilité publique, a pour but la mise en place dans la région de Clermont- Ferrand Auvergne d’un service d’aide par téléphone au bénéfice des personnes confrontées, notamment à la solitude et à ses conséquences et à la tentation du suicide.
Ce service est à la disposition de tous, 24 heures sur 24, 365 jours par an. Il est assuré par 35 bénévoles appelés «écoutants», respectueux de la personne qui appelle, quelles que soient ses origines, ses convictions et son comportement, et par là même, ils sont non directifs.
Le budget prévisionnel de l’association, pour l’exercice 2023, est de 43 376 euros en dépenses et 33 100 euros en recettes.
Subventions demandées par l’association :
Budget prévisionnel 2023
Ministère chargé de la vie associative 2 000 €
Ville de Clermont-Ferrand 2 900 €
Ville de Chamalières 100 €
Caisse d’Allocations Familiales 2 500 €
Autres établissements publics 5 700 €
TOTAL 13 200 €
En 2022, S.O.S. Amitié Région de Clermont-Ferrand Auvergne a été subventionnée à hauteur de 2 800 euros ; somme prévue par le budget primitif compte tenu de la régularité des actions accomplies dans le cadre de la prévention du suicide et l’aide à toute personne en état de détresse.
Il est proposé de reconduire le même montant soit 2 800 euros à l’association S.O.S. Amitié Région de Clermont-Ferrand Auvergne, au titre de l’année 2023.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- d’allouer une subvention de fonctionnement à la demande de subvention ci-dessus, sollicitée par une association travaillant dans le domaine social, au titre de l’année 2023.
CM05052023_046
2/3Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 5 mai 2023 – Feuillet n°2023/
TOTAL VOTANTS : 55 = 46 Conseillers Présents + 9 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 55 = Pour : 55 + Contre : 0
Abstention : 0 55 0
Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand
La Secrétaire de séance,
Wendy LAFAYE
Le Maire,
Olivier BIANCHI
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