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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 092 2023 Approbation Proces Verbal Seance du 25.04.2023
Document publié le Mardi 25 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 092 2023 Approbation Proces Verbal Seance du 25.04.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 30 mai 2023 à 18h00 à Buis-les-Baronnies
Le Conseil communautaire, convoqué le 24 mai 2023 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes La Palun à Buis-les-Baronnies
Secrétaire de séance : Madame Odile PILOZ
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97
Nombre de voix délibératives : 68
Etaient présents : 53 (dont 5 suppléants)
Marc HAMARD - Éric RICHARD - Lionel FOUGERAS - Christian THIRIOT - Jean-Luc PERNET (suppléant) -
Daniel CHARRASSE - José FERNANDES - Sébastien BERNARD - Rémy CLEMENT - André DONZE -
Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Laurence CHAUDET - Denis CONIL - GIELLY Patricia (suppléante) -
Eric LYOBARD – GRIOL Alain (suppléant) - Sébastien DUPOUX - Michel VINCENT (suppléant) - Pascal
CIRER-METHEL - Jérôme BOMPARD - Michel GREGOIRE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT -
Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Didier LAFFITTE - Martine
BERGER-SABATIER - Pierre COMBES - Thierry DAYRE - Pascal LANTHEAUME - Marie-Christine LAURENT
- Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Odile PILOZ - Christian TEULADE -
Roger VIARSAC - Alain MONGE - Alan PUSTOCH - Olivier SALIN - Fabienne BARBANSON - Jean GARCIA
- Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Muriel BREDY - Alain FRACHINOUS - Patrick TITZ - Claude
BAS - Alain NICOLAS - Eliane GAUTHIER - Jacques NIVON
Etaient absents ou excusés : 34
Gérard TRUPHEMUS - Annie FEUILLAS - Gines ACHAT - François GROSS - Juliette HAÏM - Philippe CAHN
- Sébastien ROUSTAN - Yoann GRONCHI - Patrick LEDOUX - Mathieu ANDRE - Jean-Marc PELACUER -
Lionel ESTEVE - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - Laurent CHAREYRE - Christian CORNILLAC - François
GIRAUD - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Sylvie GARNERO - Géraud BONTOUX - Thierry TATONI -
Isabelle TEISSEYRE - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Annelise FAREL - Jean-Louis
NICOLAS - Didier GIREN - Marc BOMPARD - Véronique CHAUVET - Nadège RANCON - Christine ROUSSIN
- Gérard PEZ
Excusés ayant donné pouvoir : 15
Jean-Michel LAGET a donné pouvoir à Eric RICHARD - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS
- Aurore AMOURDEDIEU a donné pouvoir à Pascal LANTHEAUME - Monique BOTTINI a donné pouvoir à
Roger VIARSAC - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Christian TEULADE - Christian CARRERE a donné
pouvoir à Marie-Christine LAURENT - Jean-Luc GREGOIRE a donné pouvoir à Aurélie LOUPIAS - Didier
ROUSSELLE à Pierre COMBES - Mireille QUARLIN a donné pouvoir à Claude BAS - Martial BONNEFOY a
donné pouvoir à Gérard CHAPPON - Claude CHAMBON a donné pouvoir à Jean GARCIA - Alexandre
PENIGAUT a donné pouvoir à Denis CONIL - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre
MONIER a donné pouvoir à Thierry DAYRE - Claude SOMAGLINO a donné pouvoir à Martine BERGER-
SABATIER
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20230530-092_2023-DE en date du 08/06/2023 ; REFERENCE ACTE : 092_2023 Adm. Générale - Finances & Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Nadia MACIPE
Administration Générale
092-2023 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2023
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article 25 du règlement intérieur de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme provençale, adopté par délibération du Conseil communautaire en date du 13 avril 2021 ;
Vu le procès-verbal de la séance du 25 avril 2023 préalablement transmis aux membres du Conseil communautaire ;
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 68
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’ADOPTER le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 25 avril 2023 qui a été communiqué à l’ensemble des membres de l’assemblée.
Le Président
Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 08/06/2023
Mise en ligne le : 08/06/2023
Ampliation à :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20230530-092_2023-DE en date du 08/06/2023 ; REFERENCE ACTE : 092_2023