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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 074 2023 Approbation Proces Verbal Seance du 06.04.2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 074 2023 Approbation Proces Verbal Seance du 06.04.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 25 avril 2023 à 18h00 à Buis-les-Baronnies
Le Conseil communautaire, convoqué le 19 avril 2023 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes La Palun à Buis-les-Baronnies
Secrétaire de séance : Madame Fabienne BARBANSON
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97
Nombre de voix délibératives : 74
Etaient présents : 50 (dont 4 suppléants)
Marc HAMARD - Christian THIRIOT – Jean-Luc PERNET (suppléant) - Daniel CHARRASSE - José
FERNANDES - Sébastien BERNARD - Rémy CLEMENT – Juliette HAÏM - Pascale ROCHAS – Michel
TREMORI - Jean-Michel LAGET - Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS - Michel VINCENT (suppléant) -
Michel GREGOIRE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT - Laurent CHAREYRE - Roland PEYRON -
Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Sylvie GARNERO - Didier LAFFITTE - Aurore
AMOURDEDIEU - Martine BERGER-SABATIER - Christian CARRERE - Pierre COMBES - Thierry DAYRE -
Jean-Luc GREGOIRE - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Didier ROUSSELLE - Isabelle TEISSEYRE -
Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Mireille QUARLIN - Alain MONGE - Martial BONNEFOY - Olivier
SALIN - Fabienne BARBANSON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Alain
FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Alexandre PENIGAUT - Claude BAS - Alain NICOLAS - Eliane
GAUTHIER – Gérard NELH (suppléant)
Etaient absents ou excusés : 27
Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Yoann GRONCHI - Denis CONIL - Patrick LEDOUX
- Sébastien DUPOUX - Mathieu ANDRE - Jérôme BOMPARD - Jean-Marc PELACUER - Monique BALDUCHI
- Brigitte DUC - François GIRAUD - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Géraud BONTOUX - Serge ROUX
- Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Alan PUSTOCH - Annelise FAREL - Jean-Louis NICOLAS - Didier GIREN
- Véronique CHAUVET - Nadège RANCON - Gérard PEZ - Jacques NIVON
Excusés ayant donné pouvoir : 24
Éric RICHARD a donné pouvoir à Thierry DAYRE - Annie FEUILLAS a donné pouvoir à Rémy CLEMENT -
André DONZE a donné pouvoir à Juliette HAÏM - Philippe CAHN a donné pouvoir à Stéphane DECONINCK -
Sébastien ROUSTAN a donné pouvoir à Sylvie GARNERO - Laurence CHAUDET a donné pouvoir à Fabienne
BARBANSON - Pascal CIRER-METHEL a donné pouvoir à Alain LABROT - Lionel ESTEVE a donné pouvoir
à Michel GREGOIRE - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Christian CORNILLAC a donné
pouvoir à Laurent CHAREYRE - Monique BOTTINI a donné pouvoir à Christian TEULADE - Florence BOUNIN
a donné pouvoir à Christian CARRERE - Pascal LANTHEAUME a donné pouvoir à Roger VIARSAC - Marie-
Christine LAURENT a donné pouvoir à Jean-Michel LAGET - Jean-Jacques MONPEYSSEN a donné pouvoir
à Sébastien BERNARD - Odile PILOZ a donné pouvoir à Pierre COMBES - Thierry TATONI a donné pouvoir
à Jean-Luc GREGOIRE - Marc BOMPARD a donné pouvoir à Didier LAFFITTE - Claude CHAMBON a donné
pouvoir à Jean GARCIA - Muriel BREDY a donné pouvoir à Pascale ROCHAS - Patrick TITZ a donné pouvoir
à Alexandre PENIGAUT - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a donné
pouvoir à Nadia MACIPE - Claude SOMAGLINO a donné pouvoir à Claude BAS
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20230511-074_2023-DE en date du 11/05/2023 ; REFERENCE ACTE : 074_2023 Adm. Générale - Finances & Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Nadia MACIPE
Administration Générale
074-2023 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2023
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article 25 du règlement intérieur de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme provençale, adopté par délibération du Conseil communautaire en date du 13 avril 2021 ;
Vu le procès-verbal de la séance du 6 avril 2023 préalablement transmis aux membres du Conseil communautaire ;
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 74
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’ADOPTER le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 6 avril 2023 qui a été communiqué à l’ensemble des membres de l’assemblée.
Le Président
Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 11/05/2023
Mise en ligne le : 11/05/2023
Ampliation à :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20230511-074_2023-DE en date du 11/05/2023 ; REFERENCE ACTE : 074_2023