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Ordre du Jour - ODJ 30042026 affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Huisserie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 30042026 affichage)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Fiscalité,
L'Huisserie,
le
24
Avril
2026
2 L'HUISS Vivre
entre
Bois
et
Rivière
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
municipal
se
réunira
le :
Jeudi
30
Avril
2026
à
20
h
00,
Salle
Roméo
et
Juliette
—
Espace
du
Maine
—
53970
L'HUISSERIE
- Compte-rendu
des
délégations
du
conseil
municipal
au
maire
FIN
/ Finances
-
Compte
Financier
Unique
2025
: budget
principal,
budget
annexe
Lotissement
de
la
Perrine,
budget
annexe
Lotissement
du
Fougeray,
budget
annexe
Production
d'électricité,
budget
annexe
Lotissement
des
Ruisseaux
et
budget
annexe
Lotissement
La
Futaie
-
Budgets
primitifs
2026
—
affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
:
budget
principal,
budget
annexe
Lotissement
de
la
Perrine,
budget
annexe
Lotissement
du
Fougeray,
budget
annexe
Production
d'électricité,
budget
annexe
Lotissement
des
Ruisseaux
et
budget
annexe
Lotissement
La
Futaie
-
Budget
supplémentaire
2026
: vote
du
budget
principal,
du
budget
annexe
Lotissement
de
la
Perrine,
du
budget
annexe
Lotissement
du
Fougeray,
du
budget
annexe
Production
d'électricité
et
du
budget
annexe
Lotissement
La
Futaie
-_
Budget
principal
2026
: vote
des
taux
d'imposition
2026
-
Attribution
d'une
subvention
d'équilibre
du
budget
principal
vers
le
budget
annexe
CCAS
-
Budget
principal
: Admissions
en
non-valeur
-
Budget
principal
: Admission
en
créances
éteintes
AGPC
/ Administration
générale
—
Personnel
communal
-
Conseil
municipal
—
Indemnités
des
élus
-
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
comité
social
territorial
et
instauration
du
paritarisme
CVUHP
/ Cadre
de
vie
- Urbanisme
—
Habitat
- Patrimoine
-
Modification
délibération
n°2025-UTV-05-19
/ cession
à
l'ADAPEI
et
à
Mayenne
Habitat
-
Cession
foncière
à
Madame
AUBRY
-
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
les
marchés
de
maîtrise
d'œuvre
et
de
travaux
de
la
Mairie
et
des
aménagements
extérieurs
ASSSH
/ Affaires
sociales
et
santé
—
Séniors
et
handicap
-
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
logement
à
effet
de
salle
commune
(Eiffage/
commune /ADAPEi/Bailleur)
Le
Maire,
Jean-Pierre
THIOT