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Ordre du Jour - ODJ 30042026 affichage
Ordre du Jour - ODJ 12022026
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Huisserie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 12022026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Inégalités sociales,
L'Huisserie,
le
6
février
2026
2
L'HUISS Vivre enfte
Bois
et
Rivière
LE.
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
municipal
se
réunira
le
: Jeudi
12
février
2026
à
20
h O0,
Salle
Roméo
et Juliette
—
Espace
du
Maine
—
53970
L'HUISSERIE
- Compte-rendu
des
délégations
du
conseil
municipal
au
maire
FIN
/ Finances Mise
à
jour
de
l'AP/CP
pour
le
projet
de
reconstruction
de
l’école
élémentaire
Approbation
du
rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
suite
aux
transferts
de
fiscalité
et
de
compétences
/
Détermination
du
montant
de
l'attribution
de
compensation
Budget
annexe
lotissement
Le
Fougeray
: Approbation
du
lancement
de
la
consultation
pour
la
réalisation
des
travaux
de
viabilisation
du
secteur
1
du
lotissement
Le
Fougeray
AGPC
/ Administration
générale
—
Personnel
communal
-
Personnel
communal
: mise
à
jour
du
tableau
des
emplois
permanents
Protection
sociale
complémentaire
—
Conventions
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
Santé
des
agents
Le
Maire,
Jean-Pierre
THIOT