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Ordre du Jour - ODJ Affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Huisserie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Affichage)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Éducation,
L'Huisserie,
le
27
Mars
2026
2
L'HUICS Vivre entre
Boie
et
Rivière
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
municipal
se
réunira
le
: Jeudi
2
Avril
2026
à
20
h
00,
Salle
Roméo
et
Juliette
—
Espace
du
Maine
—
53970
L'HUISSERIE
- Compte-rendu
des
délégations
du
conseil
municipal
au
maire
AGPC
/ Administration
générale
—
Personnel
communal
-
Conseil
municipal
—
Délégations
du
conseil
municipal
au
maire
dans
le
cadre
de
l’article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
-
Conseil
municipal
—
Règlement
intérieur
- _
Conseil
municipal
—
Indemnités
des
élus
-
Conseil
municipal
—
Composition
des
commissions
thématiques,
de
la
commission
d'appel
d'offres
et
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
-
Conseil
municipal—
Délégations
diverses
(OGEC
Sainte-Marie,
TEM
53,
correspondant
défense,
correspondant
sécurité
routière,
CNAS,
L'Huibiscus,
comité
de
jumelage,
jardins
familiaux)
-
Conseil
municipal
—
Droit
à
la
formation
des
élus
-
Laval
Agglomération
—
Désignation
d'un
représentant
à
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
-
Laval
Agglomération
—
Désignation
d’un
membre
titulaire
et
d'un
membre
suppléant
au
conseil
d'exploitation
des
régies
eau
et
assainissement
de
Laval
Agglomération
-
Désignation
d'un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
-
Désignation
des
membres
représentants
du
collège
employeur
au
sein
du
comité
social
territorial
AS
/ Affaires
sociales
-
Centre
communal
d'action
sociale
(CCAS)
:
détermination
du
nombre
de
membres
et
nomination
des
délégués
du
conseil
municipal
Le
Maire,
Jean-Pierre
THIOT