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Déliberation - 2025 074 attribution MAPA 25.01 Lot 6 tampon
Déliberation - 2025 072 attribution MAPA 25.01 Lot 4 tampon
Déliberation - 2025 073 attribution MAPA 25.01 Lot 5 tampon
Déliberation - 2025 070 attribution MAPA 25.01 Lot 2 tampon
Déliberation - 2025 069 attribution MAPA 25.01 Lot 1 tampon
Déliberation - 2025 071 attribution MAPA 25.01 Lot 3 tampon
Déliberation - 2025 085 attribution MAPA 25.03 tampon
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 085 attribution MAPA 25.03 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
MAIRIE
DE
CARNOULES
cc
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
DECISION
DU
MAIRE
N° 2025-085
ATTRIBUTION
DU
MAPA
25.03
MAITRISE
D'ŒUVRE
POUR
LA
CREATION
D'UN
HOTEL
DE
VILLE
NOUS,
Christophe
CORTES,
Maire
de
Carnoules
agissant
en
qualité
de
Maire
de
la commune,
en
vertu
de
la délibération
N°24/03/29-019
du
Conseil
Municipal
en
date
du
29
mars
2024,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Commande
Publique
notamment
ses
articles L111-2
1°, L2123-1
1°, R2123-1
1°,
Considérant
l'avis de
publication
n°2647285
du
marché
à procédure
adapté
n°2025-03,
publié
le 09
avril
2025
sur le support
LEGAL
DIGITAL,
relatif à la maîtrise
d'œuvre
en
vue
de
la création
d'un
hôtel
de
ville,
Considérant
que
l'analyse des
offres a permis
de déterminer
le classement,
dans
le rapport d'analyse
des douze
offres
reçues, Considérant
la décision
d'attribution
du
pouvoir adjudicateur en date du 26 mai
2025
Considérant
que
le pouvoir
adjudicateur
a retenu
l'offre de
MARIE
PARENTE
ARCHITECTE
sis
105
avenue
Henri
Jansoulin
— 83740
LA CADIÈRE
D'AZUR,
DECIDONS
ARTICLE
1 :
D'attribuer
le marché
de
maîtrise
d'œuvre
passé
selon
la procédure
adapté
n°2025-03,
relative
à la création
d'hôtel
de
ville,
à
MARIE
PARENTE
ARCHITECTE
pour
un
montant
de
210
240.00
€
TTC,
pour
la
mission
de
base
et
31
680.00 € TTC
pour les missions
complémentaires
(OPC
et coordination
SSI),
ARTICLE
2 : Que
sa
durée
totale
est de
21
mois
à compter
de
la date
de
notification,
ARTICLE
3 : La
présente
décision
sera
communiquée
au
Conseil
Municipal
lors
de
la prochaine
séance
sous
forme
d’un
donner
acte.
Un
extrait en sera affiché à la porte de la Mairie.
Expédition
en sera adressée
à Monsieur
le Préfet du
Var.
Fait à CARNOULES
le 10.06.2025
Le
Maire,
Christophe
CORTES.
Envoyé
en
préfecture
le
12/06/2025
P
Reçu
en
préfecture
le
12/06/2025
Publié
le
;
REN
ID
: 083-218300333-20250610-2025
085-CC
à
VO
EN
£
-
—
PS
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Ne
=
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NAN
i
83 (Vas
La
présente
décision
peut
faire l’objet
d’un
recours
gracieux
et/ou
contentieux
formé
par
les personnes
pour
lesquelles
l’acte
fait grief,
dans
les deux
mois
à partir de
la notification
de cette
décision.
Le
recours
doit
être
introduit
auprès
du
tribunal
administratif de Toulon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa publication,
en vertu
de
l’article
R 421-5
du
Code
de
la justice
Administrative.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr