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Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL ! p A 1.
eu: Æ LASSOUTS Séance du jeudi 14 septembre 2023 Sous la présidence de Mme GARDES Elodie, Maire.
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi 14 septembre à 20h30 à la salle du Conseil, le Conseil Municipal de
la commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Elodie GARDES, maire,
Présents : Mmes GARDES Elodie, CABANETTES Isabelle, DELBOSC-NAUDAN Sabine et Mrs BANES
Walter, CALIXTE Alain, DUPUY Serge, FOURNIER Robert, PEGORIER Thierry, SANNIÉ Maxime et
SEPTFONDS Sébastien
Nombre de Membres présents au Conseil Municipal : 10
En exercice : 10
Nombre de votants : 10
Délibération n° 33 / 2023
Création d’un emploi permanent
Délibération n° 34 / 2023
Désignation d’un référent déontologue
Délibération n° 35 / 2023
Bibliothèque municipale de Lassouts - Maintien de la gratuité
Fait à Lassouts,
__Le 15 septembre 2023
& 5 …
se \Elédie GARDES,
atrécde Lassouts EU SS