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Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 13 fev 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
N
#7 0
x a ET ET CONSEIL MUNICIPAL
sen Séance du 13 février 2023
Sous la présidence de Mme GARDES Elodie, Maire.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt-trois et le 13 février à 20h30 en la salle du Conseil, le Conseil Municipal de la
commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Elodie GARDES, Maire,
Présents : Mmes GARDES Elodie, CABANETTES isabelle, DELBOSC-NAUDAN Sabine et Mrs FOURNIER
Robert, SEPTFONDS Sébastien, SANNIÉ Maxime, BANES Walter, PÉGORIER Thierry, CALIXTE Alain et
DUPUY Serge
Absents (excusés ayant donné pouvoir) : O
Nombre de Membres présents au Conseil Municipal : 10
En exercice : 10
Nombre de votants : 10
Délibération n° 01-2023
Subvention APE
Fait à Lassouts,
Le 13 février 2023
Elodie GARDES,
Maire de Lassouts
RARIE APTE ON
V4 K 4
SN
à KE:
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