Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM du 6 juillet 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM du 17 mai 2023 2
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 17 av
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+10+JUILLET+2023?t=169631
Déliberation - Liste des deliberations CM du 19 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 23 8 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 09 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 25 juillet 2023
Déliberation - LISTE DELIBS 17 12 2024
Procès Verbal - PV du CM du 17 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17 juillet 2023
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17 juillet 2023)
Thèmes du document : Système de retraite, Institutions publiques, Justice et droit,
À LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - wi
de. fe (=,22 CONSEIL MUNICIPAL =” Séance du lundi 17 juillet 2023
m LASSOUTS Sous la présidence de Mme GARDES Elodie, Maire.
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 17 juillet à 20h30 à la salle du Conseil, le Conseil Municipal de la
commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Elodie GARDES, maire,
Présents : Mmes GARDES Elodie, CABANETTES Isabelle, DELBOSC-NAUDAN Sabine et Mrs BANES
Walter, CALIXTE Alain, DUPUY Serge et SANNIÉ Maxime
Absent et excusé : SEPTFONDS Sébastien
Excusés ayant donné pouvoir: FOURNIER Robert (pouvoir à Elodie GARDES) et PÉGORIER Thierry
(pouvoir à Walter BANES)
Nombre de Membres présents : 7
En exercice : 10
Nombre de votants : 9
Délibération n° 27 / 2023
Subvention APE
Délibération n° 28 / 2023
Dossier de demandes de subventions Fonds vert — exercice 2023 — Actualisation du plan de
financement
Délibération n° 29 / 2023
Siéda — Mise en souterrain de réseaux électriques CD306E vers la mairie- Actualisation du plan de
financement et approbation du plan de financement concernant la dissimulation des réseaux de
télécommunication
Délibération n° 30 / 2023
Délibération précisant des délégations confiées au maire par le Conseil Municipal
Délibération n° 31 / 2023
Modification du taux de cotisation du contrat groupe assurance des risques statutaires 2022/2025
x Fait à Lassouts,
FAR 2023