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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation CIAS 23 10 2025
Document publié le Jeudi 23 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation CIAS 23 10 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
A l’attention des MEMBRES
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS
Montaigu-Vendée, le 17 octobre 2025
N/REF : JdL/NV – CIAS – 2025-10-23
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous convoquer à la réunion du Conseil d'Administration de Terres de Montaigu, CIAS Montaigu-Rocheservière, qui aura lieu le :
JEUDI 23 OCTOBRE 2025
à 18H30
Salle du Conseil – Hôtel d’agglomération
1 rue Henri-Joyau, Montaigu – Montaigu-Vendée
Ordre du jour :
Affaires générales
1. Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour une coopération transitoire dans le cadre de la transformation du SSIAD du CIAS en SAD mixte
2. Approbation du Plan Bleu
Affaires financières
1. Débat d’orientations budgétaires 2026
2. Décisions modificatives
Affaires juridiques
1. Groupement de commandes pour le renouvellement des prestations de contrôles, d’entretien et maintenance des installations techniques et de sécurité dans les bâtiments
Ressources humaines
1. Protection Sociale Complémentaire (PCS) – Participation Employeur à la couverture du risque Santé dans le cadre de la labellisation
2. Modalités d’exercice du temps partiel
3. Régime Indemnitaire RIFSEEP – Modification des conditions d’éligibilité au CIA 4. Création d’emplois contractuels non permanents
5. Modification du tableau des emplois et des effectifs
Informations diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées
Le Président
Antoine CHEREAU
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