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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2016 01 18 convocation
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2016 01 18 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Inégalités sociales,
Le 12 Janvier 2016
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 18 JANVIER 2016 à 20 H 30
Salle des Fêtes de PLAISANCE
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l’expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour :
Adoption procès-verbal du 14/12/2015
1-Demande de subvention DETR pour travaux à l’école de Singleyrac 2- Choix du maître d’œuvre pour la réalisation des travaux à l’école de Singleyrac 3-Demande de subvention DETR pour la poursuite de travaux de menuiserie sur l’école de Faux
4-Autorisation signature convention de prestation de service avec la communauté de communes Bastide Haut Agenais Périgord (CCBHAP) pour fréquentation du centre de loisirs de Castillonnès
5-Participation aux frais de scolarisation des élèves du territoire inscrits à l’extérieur, 6-Participation des communes extérieures aux frais de scolarisation de leurs élèves sur le territoire communautaire,
7-Choix prestataire suivi-animation pour l’OPAH-RR et autorisation signature marché 8-Autorisation signature convention ANAH pour l’OPAH-RR
9-Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une maison de services publics à Issigeac
10-Questions diverses