Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal Cpte rendu du 29 04 2022
Conseil Municipal - Cpte rendu Conseil Municipal 14 04 2025
Conseil Municipal - Conseil municipal Cpte rendu du 28 03 2022
Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal MANE 27 04 2026
Conseil Municipal - Cpte rendu du conseil municipal du 5 06 2026
Conseil Municipal - Cpte rendu Conseil Municipal 27 06 2024
Déliberation - Cpte rendu conseil municipal tab delib du 23 09 20
Conseil Municipal - Cpte rendu conseil municipal 08 11 2023
Conseil Municipal - Cpte rendu conseil municipal 13 07 2023
Conseil Municipal - Cpte rendu conseil municipal 2 11 2021
Conseil Municipal - Cpte rendu Conseil Municipal 27 04 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Mane.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte rendu Conseil Municipal 27 04 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Commune
de
MANE
Compte-rendu
de
la Réunion
du
Conseil
Municipal
du
27
avril
2026
à
18h
PRESENTS:
M.
Jacques
DEPIEDS,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Marie-Christine
COTRONIS
FAILQUE,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Myriam
VIGNEAUX,
Mme
Patricia
SAINTE-
ROSE,
M.
Stéphane
BIENVENU,
Mme
Céline
DESIMONE,
Mme
Aline
PESCE,
M.
Alain
FIORI,
Mme
Catherine
YSMAL,
M.
Yves
CHABOUTÉ
ABSENTS
EXCUSES:
M.
Olivier
DEPIEDS
(procuration
à Mme
Marie-Louise
MEYER)
M.
Olivier
HENRY
(procuration
à Mme
Céline
DE
SIMONE)
SECRETAIRE
:
Mme
Marie-Louise
MEYER
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
que
2 questions
sont
supprimées
de l’ordre
du jour
: les
questions
8 et 13.
Il demande
si tous
les conseillers
ont
reçu
les dossiers.
1-
Rapport
sur
le
développement
durable
Monsieur
le Maire
commente
l’ébauche.
Monsieur
Chabouté
demande
si l’étude
énergétique
des
logements
est intégrée
au
rapport.
Monsieur
le Maire
annonce
que
c’est
en
cours.
Monsieur
Chabouté
souligne
que
les
conteneurs
ne
sont
pas
souvent
nettoyés.
2-
Rapport
égalité
Homme/Femme
Monsieur
le Maire
remarque
qu’il
y a toujours
de
la disparité
au
sein
des
différents
services
communaux
(technique
essentiellement
masculin,
école
et
administratif
essentiellement
féminin).
3-
Règlement
financier
Monsieur
le Maire
explique
le rapport
et notamment
la nouvelle
instruction
M57.
On
peut
prévoir
des
mouvements
de
crédits
entre
chapitres
en
cas
de
dépenses
imprévues
dans
la limite
de
7.5%
(fonctionnement
ou
investissement).
Poste
intouchable
: les
salaires.
Il est
autorisé
des
programmes
sur plusieurs
années
(AP/CP).
4-
Rapport
d'Orientation
budgétaire
Ce
document
permet
de
voir
comment
se
situe
la France
par
rapport
à la situation
internationale. Il permet
aussi
de
visualiser
comment
se
situe
notre
commune
par
rapport
aux
autres
communes
de
la communauté.
Les
chiffrages
sont
expliqués. Il est
fait état
du
cimetière.
Mane
est un
village
de
pierres,
des
tombes
ont
des
stèles
en
pierre
de
taille
magnifique.
Mais
par
abandon
de
leur
propriétaire,
elles
se
dégradent.
La
mairie
prévoit
un
budget
pour
les
restaurer.
Madame
Ysmal
pose
question
sur les
tombes
abandonnées,
que
deviennent-elles
?
Monsieur
le Maire
explique
que
les propriétaires
sont
informés
et qu’un
panneau
est
mis
sur
la tombe
notifiant
qu’elle
est
en
état
d’abandon,
avec
une
date
butoir.
Passé
ce
délai,
la tombe
revient
à la mairie.
5- Ressources fiscales
Monsieur
le Maire
explique
le tableau
« état
1259
»
Les
ressources
fiscales
pour
2026
en
brut
sont
de
861
155
€. L’état
prélèvera
326
099
€
Il est proposé
au
conseil
municipal
de
ne
pas
augmenter
les
taux.
Vote
: proposition
acceptée
à l’unanimité
6-
Tarifs
eau/assainissement
et
redevance
consommation
eau
potable
\
Il est proposé
de
ne
pas
augmenter
les tarifs
en vigueur
pour
l’eau
et pour
l'assainissement.
L'Agence
de
l'Eau
a notifié
le montant
de la redevance
consommation
eau
potable
à 0.39
m3
pour
2026
(anciennement
0.43/M3).
Vote
: proposition
acceptée
à l'unanimité.
7-
Tarification
modulée
CLSH
La
CAF
impose
une
tarification
modulée
basée
sur le quotient
familial
des
familles.
Le
montant
de
10
€/ jour
n’a pas
été
réévalué
depuis
2008.
Il est proposé
de
redéfinir
les tarifs
comme
suit
:
Quotient
familial
de
o à 700
: 10€/jour
Quotient
familial
supérieur
à 701
: 12€/jour
Cette
proposition
est adoptée
à l'unanimité.
8-
Réclamation
facture
d’eau
La
question
a été
débattue
en
réunion
de
travail.
La
délibération
n’est
pas
nécessaire.
9-
Avenant
au
Contrat
Départemental
de
Solidarité
Une
enveloppe
de
crédit
est
ouverte
pour
la Communauté
de
Communes
Haute
Provence
Pays
de
Banon
pour
un
montant
de
631
692
€.
Les
communes
de
Saumane,
Simiane
la
Rotonde,
Revest
des
Brousses
et
Saint
Maime
ont
fait
une
demande
de
financement.
Le
montant
de
l’enveloppe
non
consommé
est
de
128
122
€.
Il est proposé
d’affecter
le solde
au
centre
médico-
social
de
Mane
Cette
proposition
est adoptée
à l'unanimité. 10-Pôle
scolaire
: rapport
d’analvse
des
offres
Monsieur
le Maire
donne
les
explications
sur
les
entreprises
sélectionnées,
prenant
en
compte
les
remarques
formulées
lors
de
la réunion
de
travail.
Lot
1 - Désamiantage
: entreprise
ISOLEA.
Lot
2 — Gros
œuvre
démolition
: entreprise
PESCE.
Lot
3
- Charpente
couverture
: une
seule
offre
et supérieure
à l’estimation,
on
relance
l’appel
d'offres. Lot
4. Menuiseries
extérieures
: entreprise
FAUCHERON.
Lot
5
- Façades
: offre
anormalement
basse,
manque
de
garantie
professionnelle,
on
relance
l’appel
d’offres.
Lot
6 - Serrurerie
: prix
anormalement
bas
et manque
de
garantie
professionnelle,
on
relance
l’appel
d’offres.
Lot
7
- Menuiseries
intérieures
: entreprise
FAUCHERON.
Lot
8 - Cloisons
plâtrerie
: AC
TEC.
Lot
9 - Revêtements
de
sol
: SAS
CMG
SOL.
Lot
10
- Peintures
: entreprise
SPINELLI.
Lot
11
- CVC
Plomberie
: entreprise
CAP
CLIM.
Lot
12
- Electricité
: entreprise
CAPAROS.
Lot
13
- VRD
: entreprise
COLAS.
Lot
14
- Espaces
verts
: entreprise
JARDIVERT.
Lot
15
— Ascenseur
: entreprise
TKE.
Monsieur
le Maire
soumet
ces
propositions
au
vote.
Vote
: Pour
12
—
Contre
3
(M.
Fiori,
Mme
Ysmal,
M.
Chabouté.
Ce
dernier
indique
qu’ils
votent
contre,
car
le réseau
chaleur
est intégré
au
marché
et ils
sont
contre
ce
système
de
chauffage).
Adopté
à la majorité.
11- Adhésion
à
la
centrale
d'achat
Il est proposé
d’adhérer
à l’agence
départementale
— ingénierie
et territoires
04
qui
s’est
constituée
en
centrale
d’achat
public
dénommée
CAP’ITO4.
L'objectif
est
de
bénéficier
de
cette
aide
pour
les
marchés
de
faible
importance
comme
l’étude
de
schéma
directeur
d’assainissement.
Il est précisé
que
les
adhérents
sont
libres
de
recourir
ou
non
à la centrale
d’achat.
Proposition
adoptée
à l’unanimité.
12-Impact
financier
Bourgade
Sud
Au
regard
de
la structure
de
financement
et des
recettes
attendues,
l’opération
présente
un
équilibre
financier
favorable.
Monsieur
Chabouté
indique
que
pour
lui
l’estimation
est basse
acr
il peut
y avoir
des
surprises
surtout
dans
l’ancein.
Monsieur
le Maire
répond
que
la mairie
n’a
pas
fait l’étude,
que
ce
sont
des
spécialistes
qui
ont
établi
le rapport.
L'assistance
maîtrise
d’ouvrage
est
différée.
13-Emprunt
Bourgade
Nord
La
question
est différée
dans
l’attente
du
retour
de la Caisse
des
dépôts. 14-CFU
2025
Monsieur
le Maire
explique
les tableaux
de
présentation
des
comptes
financiers
du
comptable
public
pour
tous
les
budgets.
Ils coïncident
en
tout
point
aux
comptes
administratifs
de
la commune.
>
Budget
Principal
Section
de
Fonctionnement
:
ÿ
Les
dépenses
se sont
élevées
à 1 161
682.86
€
Ÿ
Les
recettes
se sont
élevées
à 1 595
118.25
€
Section
d’
Investissement:
ÿ
Les
dépenses
se sont
élevées
à 1 122
523.92
€
Ÿ
Les
recettes
se sont
élevées
à 1 286
195.21
€
Le
Compte
Administratif
du
Budget
Principal
2025
présente :
-
Un
excédent
de
Fonctionnement
de
433
435.39
€
et un
excédent
antérieur
de
308
689.92
€,
soit
un
excédent
de
fonctionnement
de
742
125.31
€
-
Un
excédent
d’Investissement
de
163
671.29
€
et
un
déficit
antérieur
de
454
079.63
€,
soit
un
déficit
d'investissement
de
290
408.3
4
€
Il est
proposé
de
prélever
sur
l'excédent
de
fonctionnement
s’élevant
à 742
123.51
€,
la
somme
de
290
408.34
€
pour
combler
le déficit
de
la section
d'investissement.
Il est
proposé
de
maintenir
en
section
de
fonctionnement
le
solde
en
report,
soit
la
somme
de
451
716.97
€.
>
Budget
Eau
et Assainissement
Section
de
Fonctionnement
:
ÿ
Les
dépenses
se sont
élevées
à 279
815.86
€
Ÿ
Les
recettes
se
sont
élevées
à 304
656.40
€
Section
d’ Investissement:
ÿ
Les
dépenses
se
sont
élevées
à
104
825.65
€
Ÿ
Les
recettes
se
sont
élevées
à 220
059.06
€
Le
Compte
Administratif
du
Budget
« Eau
et Assainissement
» 2025
présente
:
-_
_Unexcédent
d'Exploitation
de
24
840.54
€
et un
excédent
antérieur
de
132
491.23
€, soit un
excédent
cumulé
de
157
331.77
€.
-
Un
excédent
d’Investissement
de
115
233.41
€
et un
déficit
antérieur
de
25
114.47
€,
soit avec
un
excédent
cumulé
de
90
118.94
€.
Il est
proposé
de
maintenir
en
section
d'investissement
la
somme
de
90
118.94
€
en
report
à
nouveau. Il est proposé
de
maintenir
en
section
de
fonctionnement
la somme
de
157
331.77
€
en
report
à
nouveau.
>
Budget
Immeuble
à Caractère
Industriel
et Commercial
Section
de
Fonctionnement :
ÿ
Les
dépenses
se
sont
élevées
à 320.00
€
v
Les
recettes
se
sont
élevées
à 6 457.38
€
Section
d’ Investissement:
Y
Les
dépenses
se sont
élevées
à 0.00
€
Y
Les
recettes
se sont
élevées
à 17 159.72
€
Le
Compte
Administratif
du
Budget
«
Immeuble
à
Caractère
Industriel
et
Commercial
»
2025
présente :
-
Un
excédent
d'Exploitation
de
6
137.38
€
et
un
excédent
antérieur
reporté
de
19
766.00
€,
soit un
excédent
cumulé
de
25
903.38
€. -
Un
excédent
d’Investissement
de
17
159.92
€
et
un
excédent
antérieur
reporté
de
7 222.91
€,
soit un
excédent
cumulé
de
24
382.63
€.
Il est
proposé
de
maintenir
en
section
d'investissement
la
somme
de
24
382.63
€
en
report
à
nouveau. Il est proposé
de
maïntenir
en
section
de fonctionnement
la somme
de
25
903.38
€
en
report
à
nouveau.
>
Budget
Lotissement
Saint-Estève
Section
de
Fonctionnement :
“
Les
dépenses
se sont
élevées
à 564
501.29
€
ÿ
Les
recettes
se sont
élevées
à 564
501.29
€
Section
d’
Investissement:
“
Les
dépenses
se sont
élevées
à 557
031.29
€
“
Les
recettes
se sont
élevées
à 1 739
167.77
€
Le
Compte
Administratif
du
Budget
« Lotissement
de
Saint
Estève
» 2025
présente
:
-
Un
résultat
en
Exploitation
de
0.00
€
-
Un
excédent
d’Investissement
de
1 182
136.48
€
et un
excédent
antérieur
reporté
de
13
927.60
€
Il est proposé
de
maintenir
en
section
d'investissement
la somme
de
1
196
064.08
€
en
report
à nouveau. C’est
un
vote
sans
débat.
Monsieur
le Maire
se retire.
Monsieur
Gréco
est
nommé
Président
de
séance
pour
le vote.
A
l’unanimité
les
4 CFU
sont
adoptés.
Monsieur
le Maire
revient
et propose
l'affectation
des
résultats
de
ces budgets.
La
proposition
est adoptée
à l’unanimité.
15-Budgets
2026
>
Budget
Principal
Fonctionnement
: 2
2909
934.31
€
Investissement
: 3
719
282.70
€
Monsieur
le Maire
explique
les
tableaux.
Dépenses
de
fonctionnement
:
Le
poste
«
salaire
»
est
modifié,
il est
à prévoir
des
hausses
de
salaires
et
l’aide
aux
mutuelles
Augmentation
aussi
de
l’EDF
Provisions
pour
réparations
Augmentation
du
poste
assurances
Recettes
de
fonctionnement :
Les
services
cantines
et hébergement
Les
impôts
et taxes
Droit
de
mutation
à titre
onéreux
collecté
au
département
et réparti
aux
communes,
Fiscalité
locale
+ revenus
des
immeubles Dépenses
d’investissement
:
Matériel
: récupération
de
la TVA
Travaux
à l’église
Ilot Nord Aménagement
de
la placette
Plan
d’adressage,
il manque
des
panneaux
métalliques
et en
pierre
pour
les
rues
du
village
Pôle
scolaire
Enfouissement
réseaux
Pontin
grand
rue
Vieille
Miravail Bourgade
Sud
: remboursement
à LEPF
Cimetière
: pour
sauver
quelques
tombes
Monsieur
Chabouté
demande
s’il est
prévu
un
budget
pour
rénover
les
logements
communaux.
Monsieur
le Maire
répond
que
oui,
ils viendront
ensuite,
l’état
va
lancer
un
programme
d’aides
pour
la restauration
des
logements.
Madame
Ysmal
demande
si la Bourgade
Nord
et Sud
seront
concernés
par
le réseau
chaleur.
Monsieur
le Maire
répond
que
Non,
car
trop
éloigné,
trop
de
déperdition.
Monsieur
Fiori
interroge
si le budget
pour
l’église
concerne
la restauration
des
lustres.
Monsieur
le Maire
indique
qu’il
y a la cloche
qui
a été
déposée,
à réparer,
et que
la suite
des
travaux
se fera
avec
l’avis
de
la DRAC.
A la majorité,
le budget
principal
est adopté
14
POUR
-— 1 CONTRE
(M.
Alain
FIORI).
>
Budget
Eau
et Assainissement
Fonctionnement
: 489
558.85
€
Investissement
: 348
479.79
€
En
investissement,
il est fait état
des
programmes :
Captage
de
la source
de
l’été
Station
d'épuration
: évacuation
des
eaux
pluviales
Schéma
directeur
assainissement
Elimination
des
eaux
parasites
(gouttières
et piscines)
Fouilles
archéologiques
: l’état
oblige
les
communes
mais
ne
prend
que
70%
du
montant
à sa
charge.
Les
communes
se questionnent
quant
à ces
fouilles
qui
sont
de
plus
en
plus
demandées,
sans
concurrence
pour
les
tarifs.
A l’unanimité,
le budget
Eau
et Assainissement
est adopté.
>
Budget
Immeuble
à Caractère
Industriel
et Commercial
Fonctionnement
: 32
903.38
€
Investissement
: 150
286.38
€
Un
seul
programme
d'investissement
: le centre
médico-social
A la majorité,
le budget
Immeubleà
Caractère
Industriel
et Commercial
est
adopté
12
POUR
-
1
CONTRE
(M.
Alain
FIORI)
—
2
ABSTENTIONS
(M.
Yves
CHABOUTÉ,
Mme
Catherine
YSMAL).
>
Budget
Lotissement
Saint-Estève
Fonctionnement
: 1 395
499.95
€
Investissement
: 1 395
499.95
€ pv
Monsieur
le Maire
précise
que
ce
budget
est
réalisé
par
le SGC
car jusqu’à
présent
il ne
s’agit
que
de
constatation
de
stock
et
d'opération
d'ordre
en
attendant
le
début
des
travaux
et
la
vente
des
terrains.
Monsieur
Chabouté
remarque
que
pour
l’instant
on
est
déficitaire
(achat
du
terrain).
Monsieur
le Maire
confirme,
tant
que
nous
n’avons
pas
vendu
de
terrains.
A
la
majorité,
le budget
Lotissement
Saint-Estève
est
adopté.
12
POUR
—
2
CONTRE
(M.
Alain
FIORI,
M.
Yves
CHABOUTÉE)
-— 1 ABSTENTION
(Mme
Catherine
YSMAL).
Monsieur
le
Maire
présente
également
les
autorisations
de
programme
et
Crédits
de
paiement
en
lien
avec
ces
4 budgets,
qui
montre
l'investissement
sur
plusieurs
années.
16-Adoption
des
subventions
aux
associations
2026
L’Association
bibliothèque
pour
tous
demande
s’il est possible
d’augmenter
la subvention
de
200
€,
soit
1200
€.
Les
conseillers
sont
favorables.
Il est proposé
de
reconduire
le même
montant
pour
les
autres
associations.
Il est précisé
que
les
associations
bénéficient
gratuitement
du
prêt
de
la salle
pour
leurs
manifestations. Monsieur
le Maire
indique
également
qu’il
étudie
le coût
de
l’utilisation
de
la salle
par
les
associations.
Association
Montant
Bibliothèque
pour
tous
1200
€
Amicale
des
sapeurs-pompiers
Forcalquier
230
€
Société
de boules
Manaraines
230
€
Association
Saint
André
CR
230
€
Prévention
routière
150
€
Société
de
chasse
«
La
Manaraine
»
230
€
Centre
Communal
d'Action
sociale
2
500
€
Coopérative
scolaire
de
Mane
5 000
€
A l'unanimité,
les subventions
aux
associations
sont
adoptées.
(1 abstention
pour
l'association
Saint-André
: M.
Olivier
DEPIEDS).
17- Désignation
des
membres
du
CCAS
A
l'unanimité
les
membres
sont
: Mesdames
Cotronis,
De
Simone,
Meyer,
Pesce,
Sainte-
Rose,
Vigneaux,
Ysmal
et Mr
Olivier
Depieds.
18-Augmentation
temps
de
travail
—
création
d’un
poste
à 28h/semaine
Monsieur
le Maire
précise
que
ce
point
a été
rajouté
à l’ordre
du jour
et demande
aux
conseillers
s’ils
sont
d’accord
pour
étudier
cette
nouvelle
question
ou
s’il faut
la reporter.
A
l’unanimité
les
membres
du
conseil
acceptent.
Il est
donc
proposé
de
modifier
l’horaire
du
salarié
en
passant
son
temps
de
travail
de
20h
/semaine
à 28
h / semaine
car
cela
soulagera
d’autres
agents
techniques
notamment
sur
le
temps
dédié
à la sécurité
des
élèves
aux
heures
d’entrée
et de
sortie
d’école.
A
l’unanimité,
la proposition
de
création
d’un
poste
d’agent
technique
à 28h/semaine
est
adoptée. L'ordre
du jour
est épuisé.
Monsieur
Chabouté
constate
qu’il
n’y
a pas
de
questions
diverses,
mais
souhaite
en
poser
une
:
Pendant
la campagne
électorale,
il a été
fait
état
de
la modification
des
arrêts
bus
et
du
manque
d’abri
pour
les
usagers.
Monsieur
le Maire
précise
que
la mairie
n’a
pas
été
consultée
sur
ces
modifications
d’arrêts,
c’est
le département
qui
a décidé.
Il va
se rapprocher
du
département
pour
étudier
la question
des
abris
bus.
Monsieur
Gréco
précise
qu’une
subvention
de
2000
€ aurait
été
accordée.
Monsieur
Ogereau,
architecte
des
bâtiments
de
France,
sera
saisi
pour
l’abribus.
Il n’y a plus
de
question.
Séance
levée
à19h15.
Mane,
le 27
avril
2026.
Le
Maire
de
MANE,
La
Secrétaire
de
séance,
{ P— | Marfe-Louise
MEYER.