Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 2 septembre 2025
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 11 mars 2025
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 8 juillet 2025
Procès Verbal - PV Conseil janvier 2025
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 25 mars 2025
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 3 juin 2025
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 28 février 2023
Procès Verbal - PV Conseil 25 Mars 2025
Procès Verbal - PV Conseil 25 Février 2025
Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 13 janvier 2026
Procès Verbal - PV Conseil 2 Septembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Beaufou.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 2 Septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
G
Rédigé
le
Alu
L
PROCES
VERBAL
DU
MARDI
2 SEPTEMBRE
2025
03/09/2025
La communs ak
grand
cœur
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEAUFOU
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-six
août,
le Conseil
Municipal
est
convoqué
par
nous,
Delphine
HERMOUET,
Maire
de
BEAUFOU,
le deux
septembre
deux
mille
vingt-cinq
à
20h30
à
la
réunion
de
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
la
mairie.
À
BEAUFOU
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le deux
septembre
à
20
heures
30
Le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Beaufou,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Delphine
HERMOUET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 17
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 26
août
2025
Etaient
présents
:
HERMOUET
Delphine,
BODIN
Jean-Philippe,
VOINEAU
Didier,
GUILLOTON
Sabine,
AVENARD
Sophie,
DAVIET
Annie,
FRAPPEREAU
Damien,
METAIS
Sylvie,
MAZEREAU
Céline,
MAGAUD
Gérard,
COLAS
Léonard,
FETIVEAU
Noémie,
PEROCHEAU
Rémi,
RIGALLEAU
Maxime
Absent
: BAUDRY
Cécile,
Excusés
: OIRY
Alexis,
ROULON
Freddy
Secrétaire
de
séance
: GUILLOTON
Sabine
Ouverture
de
séance
: 20h30
Le
quorum
étant
atteint
le
Conseil
municipal
peut
commencer.
ORDRE
DU
JOUR
1)
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
2)
APPROBATION
DU
DERNIER
COMPTE
RENDU
Le
compte-rendu
du
conseil municipal
du
mardi
8 juillet est approuvé
à l'unanimité
1)
DECISIONS
PRISES
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Décision
25-2025
: Marché
de
travaux
« Aménagement
des
rues
de
la Borderie
et de
la Laiterie
» attribué
à
l'entreprise
COLAS
- Déclaration
de
sous-traitance
au
profit de
l’entreprise
AXIMUM
SECURITE
GRANDS
PROJETS
pour
les
travaux
de
bordures
coulées
d'un
montant
de
14
750,00
€
HT.
Décision
26-2025
: Budget
Commune
-— Décision
modificative
n°3
— Virement
de
crédits
par
fongibilité
Décision
27-2025
: Réfection
de
voirie
pour
le tronçon
de
la fin
de
la
rue
de
la
Borderie
à aller au
Calvaire
de
la
Salette
— Validation
du
devis
de
l'entreprise
COLAS
pour
un
montant
de
22
671,00
€ TIC.
Décision
28-2025
: Marché
de
travaux
«
Aménagement
des
rues
de
la
Borderie
et
de
la
Laiterie
»
attribué
à
l'entreprise
COLAS
- Déclaration
de
sous-traitance
au
profit
de
l'entreprise
VIAXE
85
pour
la
fourniture
et
la
pose
de
barrière
bois
ainsi
que
pour
les
travaux
de
signalisation
horizontale
et
verticale
d'un
montant
de
8
364,00
€
HT.
Décision
29-2025
: Renonciation
à
préempter
les
parcelles
AB
49
et
AB
62
sises
1
Place
des
Tilleuls
appartenant
aux
consorts
CHARRIER.
Page
1
sur
8 &
ASSAINISSEMENT 1)
VALIDATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
(RPQS)
— ANNEE
2024
Vu
l’article
L.2224-5
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales
qui
impose
la réalisation
d'un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
d'assainissement
collectif
;
Ce
rapport
doit
être
présenté
à
l'Assemblée
Délibérante
dans
les
9
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l'exercice
concerné
et faire
l’objet d’une
délibération.
En
application,
de
l’article
D.2224-7
du
CGCT, le
présent
rapport
et
sa
délibération
seront
transmis
dans
un
délai
de
15
jours,
par
voie
électronique,
au
Préfet
et
au
système
d'information
prévu
à
l'article
L.
213-2
du
code
de
l'environnement
(le
SISPEA).
Ce
SISPEA
correspond
à
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'eau
et
de
l'assainissement.
Le
présent
rapport
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l’eau
et
de
l'assainissement.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'assainissement
collectif
pour
l'année
2024,
&
VOIRIE 2)
TRAVAUX
DE
REFECTION
DU
CHEMIN
DE
LA
COUROLLIERE
-—
VALIDATION
DU
DEVIS
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée,
que
le
budget
2025
prévoit
les
travaux
de
réfection
de
la
voie
communale
dénommée
«
Chemin
de
la
Courollière
>».
Vu
l’article
R.
2122-9
du
Code
la
Commande
Publique
qui
stipule
que
l'acheteur
peut
passer
un
marché
public
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
préalables
portant
sur
des
travaux,
fournitures
ou
services
innovants
au
sens
du
second
alinéa
de
l'article
L.
2172-3
et
répondant
à
un
besoin
dont
la
valeur
est
estimée
inférieure
à
100
000
€
HT.
Vu
les
offres
reçues
des
entreprises
consultées
et
présentées
ci-après :
Entreprise
|
Montant delaproposition
|
Date
de l'offre
EIFFAGE
TP
64
075,00
€
HT
16/07/2025
COLAS
85
258,00
€
HT
10/07/2025
Madame
le
Maire
propose
de
retenir
l'offre
de
l'entreprise
EIFFAGE.
Le Conseil
Municipal
retient
à l'unanimité
le devis
présenté
par
l’entreprise
EIFFAGE
pour
les travaux
de
réfection
de
voirie
du
Chemin
de
la
Courollière
pour
un
montant
de
64
075,00
€
HT.
3)
EXTENSION
DU
RESEAU
ELECTRIQUE
DANS
LE
LOTISSEMENT
VAL
DU
COUDREAU
TRANCHE
2B
— AVENANTÀ
LA
CONVENTION
DU
SYDEV
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
la
délibération
du
3
septembre
2024
qui
validait
la
convention
du
SYDEV
relative
aux
travaux
d'extension
du
réseau
électrique,
la
pose
de
30
compteurs
et
le déploiement
de
l'éclairage
public
avec
l'installation
de
8
candélabres
pour
un
montant
de
81
174,00
€
dans
la
tranche
2B
du
lotissement
le Val
du
Coudreau.
Suite
au
projet
de
construction
présenté
par
Vendée
Habitat
sur
l'ilot
B,
une
demande
de
branchement
supplémentaire
(Telecom
et
basse
tension)
a été
faite
par
la
Commune.
Madame
le
Maire
propose
de
signer
l'avenant
à
la
convention
n°2024.EXT.0264
visée
ci-dessous
pour
un
montant
de
2
281,00
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
l'avenant
présenté
par
le
SYDEV
relatif
à
la
convention Page
2
sur
8 n°2024.EXT.0264
pour
l'extension
du
réseau
électrique
de
la tranche
2B
du
lotissement
communal
Le
Val
du
Coudreau
d'un
montant
de
2
281,00
€
TTC.
&
ADMINISTRATION 4)
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Madame
le Maire
informe
l'Assemblée
que
la Commune
a présenté
pour
la promotion
interne
2025
au
grade
de
technicien
l'agent
Olivier
BOURCEREAU.
Cet
agent
remplis
les
conditions
d'ancienneté
et
de
technicité
pour
évoluer
dans
sa
carrière
professionnelle
et
passer
au
grade
supérieur.
Vu
l'arrêté
du
Centre
de
Gestion
de
la Vendée
en
date
du
1° juillet
2025
portant
inscription
de
Monsieur
Olivier
BOURCEREAU
sur
la
liste
d'aptitude
d'accès
au
grade
de
technicien,
Vu
l'arrêté
en
date
du
02/02/2024
fixant
les
Lignes
Directrices
de
Gestion
«
Ressources
Humaines
»,
Madame
le
Maire
propose
de
créer
le
grade
de
technicien
(cadre
d'emploi
de
la
catégorie
B)
et
d'y
nommer
Monsieur
BOURCEREAU
Olivier
à
compter
du
1°" janvier
2026.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
en
créant
un
poste
de
technicien
sur
emploi
à
temps
complet
permanent
à
compter
du
1°
janvier
2026.
5)
ASSURANCE
DES
RISQUES
STATUTAIRES
DU
PERSONNEL
—
ADHESION
AU
CONTRAT
GROUPE
PROPOSÉ
PAR
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
VENDEE
Madame
le Maire
rappelle
à l'Assemblée
que
la Commune
est actuellement
adhérente
au
contrat
groupe
proposé
par
le
CDG
85
pour
les
risques
statutaires
du
personnel
dont
l'échéance
est
fixée
au
31
décembre
2025.
En
prévision
de
cette
fin
de
contrat,
le
Centre
de
Gestion
a
lancé
un
marché
en
procédure
avec
négociation
pour
la
mise
en
place
d’un
contrat
groupe
2026-2029
à
adhésion
facultative
relatif
à
l'assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
des
collectivités
territoriales.
La
Commission
d'Appel
d'Offre
du
CDG,
réunie
le
mardi
8
juillet
2025,
a
jugé
l'offre
de
la
CNP
ASSURANCE,
économiquement
viable
et
acceptable
sur
la
base
des
critères
d'attribution
du
marché
et
a
choisi
de
retenir
cette
offre.
Madame
le
Maire
présente
aux
élus
les
différents
choix
de
couverture
possibles.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
d'adhérer
au
contrat
groupe
CNP
assurances
et
de
maintenir
l'assiette
de
cotisation
telle
qu'actuellement
applicable
à
savoir
:
e Agent
CNRACL
-
Taux
de
cotisation
: 5,69
%
avec
une
franchise
de
15
jours
-__
Assiette
de
cotisation
obligatoire
: Traitement
brut
indiciaire
-
Eléments
facultatifs
assiette
de
cotisation :
M
Nouvelle
Bonification
Indiciaire
M
Supplément
familial
M
12
des
charges
patronales
du
traitement
indiciaire
majoré
de
la
NBI
« Agent
IRCANTEC
-
Taux
de
cotisation
: 1,15
%
-__
Assiette
de
cotisation
obligatoire
: Traitement
brut
indiciaire
-
Eléments
facultatifs
assiette
de
cotisation :
M
Supplément
familial
6)
__REVENTE
DU
GARAGE
MINAUD
À
L'ETABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
DE
LA
VENDEE
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
que
la
Commune
a
signé
avec
l'Etablissement
Public
Foncier,
une
convention
opérationnelle
de
maîtrise
foncière
en
vue
de
réaliser
un
projet
de
renouvellement
urbain
en
cœur
de
bourg.
Page
3 sur
8 Dans
le
cadre
de
ce
projet,
l'Etablissement
Public
Foncier
peut
être
désigné
comme
étant
le
seul
porteur
des
acquisitions
foncières.
Ainsi,
il est
proposé
de
rétrocéder
à
l'EPF
le
garage
Minaud,
au
prix
d'acquisition,
soit
60
000
€
et
de
désigner
Maitre
Christèle
DAVODEAU
comme
notaire
référent.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
vendre
à
l'Etablissement
Public
Foncier
de
la Vendée,
le
garage
MINAUD
situé
sur
les
parcelles
AB
95
et
AB
96
pour
un
montant
de
60
000
€.
Il
est
précisé
que
le
notaire
en
charge
de
la vente
sera
Maître
Christèle
DAVODEAU.
7)
SUBVENTION
À
L'ASSOCIATION
DES
COMMUNES
AUX
NOMS
BURLESQUES
MODIFICATION
La
Commune
a
reçu
le 2 juillet
dernier,
un
mail
de
l'Association
des
Communes
aux
noms
burlesques,
qui
listait
les
cotisations
2025
dues
pour
chaque
commune
membre.
Le
montant
demandé
pour
BEAUFOU
s'élève
à
165,40
€.
Or
la
délibération
du
25
mars
2025
qui
fixait
les
subventions
présentait
une
cotisation
de
162,80
€
soit
un
manque
de
2,60
€.
Il convient
donc
de
modifier
le montant
de
la cotisation,
pour
pouvoir
verser
le
reliquat
de
2,60
€.
Le
Conseil
Municipal
modifie
à
l'unanimité
le
montant
de
la
subvention
attribuée
à
l'association
des
communes
aux
noms
burlesques
au
titre
de
l’année
2025
en
portant
le
montant
de
la
subvention
à
165,40
€
au
lieu
de
162,80
€.
&
QUESTIONS
DIVERSES
1-Communauté
de
Communes
Vie
et
Boulogne
- _
Observatoire
petite
enfance
L'observatoire
a
été
reçu
dernière
semaine
d'août.
Il sera
transmis
à
l'ensemble
des
élus
en
même
temps
que
le PV du
présent
conseil.
Madame
le Maire
présente
quelques
éléments
chiffrés
pour
la Commune
de
BEAUFOU
:
ei
assistante
maternelle
en
plus
°
Passage
de
46
à
50
d'offre
d'accueil
des
jeunes
enfants
e
Baisse
des
naissances
-
Balades
entre
deux
rives
Pour
chaque
circuit de
randonnée
organisé,
pas
loin
de
200
personnes
étaient
à chaque
fois présentes.
Le
bilan
de
ces
manifestations
sera
présenté
courant
septembre.
2-Environnement
et
cadre
de
vie
Comme
l’année
passée,
la
Commission
va
organiser
courant
octobre
une
matinée
«
nettoyons
la
commune
»
avec
comme
action
le ramassage
des
déchets.
Afin
d'augmenter
les
participations
citoyennes,
la communication
de
l'évènement
sera
différente
des
années
passées.
En
plus
de
la
diffusion
via
les
supports
habituels
(site
internet,
beaufou
infos),
un
mail
sera
envoyé
aux
associations
afin
que
celles-ci
dépêchent
des
représentants
lors
de
cette
matinée
et
diffusent
l'information
auprès
de
leurs
adhérents.
Le
même
principe
sera
appliqué
avec
l'école
Ste
Thérèse.
Rendez-vous
le
5 octobre
2025
de
9h
à
12h
Les
vélos
cargos
de
la
CCVB
seront
demandés
pour
cette
matinée.
3-Voirie Les
travaux
d'aménagement
des
rues
de
la
Borderie
et
de
la
Laitierie
sont
quasiment
terminés.
Les
riverains
sont
plutôt
satisfaits
des
nouveaux
aménagements.
Cependant,
il est
a
noté
que
la vitesse
des
véhicules
reste
un
point
noir
puisque
plusieurs
plaintes
ont
été
enregistrées
en
Mairie
depuis
la fin
des
travaux.
4-Bâtiment
et
urbanisme
-
Retour
sur
l'inauguration
des
P'tits
Choux
L'inauguration
s'est déroulée
début
juillet en
présence
des
organismes
financeurs
du
projet
(CAF
—
Département
—
Région).
Malgré
la
réussite
de
cet
évènement,
il est
décevant
de
constater
qu'aucune
famille
n'était
présente
Page
4
sur
8 pour
découvrir
les
locaux
dans
lesquels
évoluent
leurs
enfants.
Un
grand
merci
aux
élus,
aux
personnels
du
périscolaire
et
de
la
mairie
ainsi
qu'aux
membres
de
l'association
familles
rurales
qui
étaient
présents
à
cette
soirée.
-
Eglise
: travaux
2026
portes
et enduit
de
la
sacristie
Monsieur
Damien
FRAPPEREAU
présente
à
l'Assemblée
les
devis
reçus
concernant
la
reprise
de
l’enduit
de
la
sacristie
et
le
remplacement
d'une
porte
de
l'église.
Il
souhaiterait
que
les
devis
soient
validés
dès
à
présent
afin
que
les
interventions
puissent
intervenir
dès
le début
d'année
2026.
Madame
le Maire
informe
les
élus
que
ces
devis
seront
présentés
et étudiés
par
la commission
finances
lors
des
réunions
de
préparation
budgétaire
2026.
Monsieur
FRAPPEREAU
et
Monsieur
VOINEAU
précisent
également
qu'une
visite
technique
a
eu
lieu
cet
été
avec
une
architecte
indépendante
référencée
par
le
service
du
patrimoine
du
Conseil
Départemental
de
la
Vendée.
Une
proposition
d'honoraire
pour
accompagner
la
Commune
dans
la
réhabilitation
de
l'église
sera
transmise
à la Mairie.
Après
débat,
il a été
décidé
qu'aucun
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
ne
sera
validé.
Cette
décision
sera
celle
de
la
prochaine
équipe
municipale.
5-Animations
-
Expo
photos
: Planning
des
permanences
Madame
Sabine
GUILLOTON
rappelle
aux
élus
que
le
vernissage
de
l'exposition
aura
lieu
le
vendredi
19
septembre
à
19h00.
L'exposition
en
elle-même
démarrera
le 20
septembre
pour
une
durée
de
2 semaines.
Ci-dessous
le
planning
des
permanences
:
15h
/17h
17h
/ 19h
20
septembre
Sylvie
+ Annie
Sylvie
21
septembre
Sabine
Céline
+ Léo
27
septembre
Sophie
+ J.Phi
Vanessa
+ J.Phi
28
septembre
_YISIRE
Jeanine
+ Gérard
Marie-Annick
+ Gérard
commentée 04
octobre
Damien
+ Léo
Sabine
et Noémie
05
octobre
Vase
Ré:
Sabine
Ramassage
-
Retour
sur
la fête
de
l’agriculture
Les
élus
saluent
l'excellente
organisation
de
cette
manifestation.
Malgré
le
mauvais
du
temps
du
samedi,
ce
sont
environ
15
000
visiteurs
qui
sont
venus
cette
journée-là.
La
soirée
a
été
écourtée
avec
des
animations
annulées
et
le feu
d'artifice
tiré
par
anticipation.
Le
dimanche
compte
près
de
40
000
visiteurs.
-
Joséphine
à
Beaufou
Pour
la
première
fois,
la
Commune
de
BEAUFOU
va
organiser
un
circuit
local
pour
la
Joséphine.
Du
4
au
10
octobre,
petits
et grands,
seul
ou
en
famille,
en
marchant
ou
en
courant,
vous
pourrez
réaliser
ce
parcours.
Un
balisage
sera
installé
afin
de
vous
aiguiller dans
le circuit à
réaliser.
Un
moment
dédié
vous
sera
également
proposé,
pour
cela
rdv
le 4
octobre
à
11h
à
la
mairie.
-
Accueil
des
nouveaux
habitants
En
raison
de
la faible
participation
des
années
passées,
il a été
décidé
de
ne
pas
faire
d'accueil
des
nouveaux
arrivants
cette
année.
Un
accueil
sera
fait
fin
d'année
prochaine
avec
une
communication
différente
( envoi
d'invitations
nominatives).
-
Dates
à
retenir
21
Novembre
: Soirée
des
Bénévoles
au
restaurant
La
Forêt
à Aizenay
28
Février
: Soirée
de
fin
de
mandat
élus
/ personnels.
Les
conjoints
et enfants
sont
également
invités.
6-Associations Madame
le
Maire
informe
les
élus
de
la démission
de
Caroline,
la
Directrice
des
P'tits
choux.
A ce jour,
nous
ne
savons
pas
si un
recrutement
pour
son
remplacement
a été
lancé.
Page
5
sur
8 7-CMJ
-
Elections
du
CM]
Madame
Sabine
GUILLOTON
informe
l'Assemblée
des
dates
d'élections
du
nouveau
conseil
municipal
des
jeunes
:
-
Jeudi
25/09
à
partir
de
17h30
(extérieurs
école
Beaufou)
-
vendredi
26/09
pour
l'école
-
vendredi
03/10
(si 2è"e
tour)
-
Soirée
cinéma
le 17/10
La
soirée
cinéma
proposée
par
le CM]
se tiendra
le 17 octobre
à 20h00
à la salle
polyvalente
avec
en
projection
le dessin
animé
Zootopie.
L'ouverture
des
portes
se
fera
une
heure
avant.
8-Social
-
Mise
en
place
d'une
mutuelle
communale
Le
CCAS
se
réunit
le 4 septembre
afin
de
délibérer
sur
le choix
de
la mutuelle
communale.
Deux
assurances
se
sont
positionnées
: AXA
et
MUTUALIA.
-
Reprise
des
activités
Les
activités
séniors
proposées
par
l'association
SIEL
BLEU
reprendront
le
16
septembre
prochain.
Pour
rappel,
elles
se
tiennent
à
la salle
du
tennis
de
table
de
9h
à
10h
le
mardi
matin.
L'atelier
mémoire
proposé
par
Régine,
Michelle
et Jean-Luc
reprendra
à
partir
du
26
septembre
10h.
-
Forum
bien
vieillir
Organisé
par
la Communauté
de
Communes
Vie
et Boulogne,
il se tiendra à
la salle
de
la Martelle
au
Poiré-sur-
Vie
le vendredi
20
octobre
2025,
9-Communication Madame
Sabine
GUILLOTON
donne
lecture
du
Beaufou
infos
qui
sortira
ce
mois
de
septembre.
10-Divers Madame
le
Maire
informa
les
élus,
que
les
élections
municipales
de
2026
se
tiendront
les
15
et
22
mars.
Fin
du
conseil
: 23h00
Octobre
Léo
Novembre
|
Delphine
DATES
DE
CONSEIL
POUR
2025 :
Décembre
|
Rémi
et
Freddy
7
octobre
2025
4
novembre
2025
9 décembre
2025
Page
6 sur
8 LISTING
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DU
CONSEIL
DU
2 SEPTEMBRE
2025
Validation
du
secrétaire
de
séance
: GUILLOTON
Sabine
Validation
par
Mme
HERMOUET,
Maire
N°
|
DELIBERATION
NUMERO DELIBERATION
1
VALIDATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU |
202542
SERVICE
PUBLIC
DE
L'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
(RPQS
) —
Année
2024
2
TRAVAUX
DE
REFECTION
DU
CHEMIN
DE
LA
COUROLLIERE
— VALIDA- |
202543
TION
DU
DEVIS
3
EXTENSION
DU
RESEAU
ELECTRIQUE
DANS
LE
LOTISSEMENT
LE
VAL |
202544
DU
COUDREAU
TRANCHE
2B
— AVENANT
A
LA
CONVENTION
DU
SYDEV
4
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
202545
5
ASSURANCE
DES
RISQUES
STATUTAIRES
DU
PERSONNEL
— |
202546
ADHESION
AU
CONTRAT
GROUPE
PROPOSÉ
PAR
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
VENDÉE
6
REVENTE
DU
GARAGE
MINAUD
A
L'ETABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER |
202547
DE
LA
VENDÉE
7
SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
DES
COMMUNES
AUX
NOMS |
202548
BURLESQUES
- MODIFICATION
Le
4 Septembre
2025 GI
Mme
le Maire.
Delphine
HER
Secrétaire
de
Séance
Sabine
GUILLOTON
TABLEAU
DES
SIGNATURES
DU
MARDI
2
SEPTEMBRE
2025
Madame
HERMOUET
Delphine
Monsieur
BODIN
Jean-Philippe
Madame
GUILLOTON
Sabine
Monsieur
VOINEAU
Didier
Monsieur
MAGAUD
Gérard
Madame
DAVIET
Annie
Madame
METAIS
Sylvie
Monsieur
ROULON
Freddy
Excusé
Monsieur
FRAPPEREAU
Damien
Monsieur
OIRY
Alexis
Excusé
Madame
MAZEREAU
Céline
Monsieur
COLAS
Leonard
Monsieur
RIGALLEAU
Maxime
Madame
FETIVEAU
Noémie
Monsieur
PEROCHEAU
Rémi
Madame
AVENARD
Sophie
Madame
BAUDRY
Cécile
Absente
Page
7 sur
8 Page
8
sur
8