Compte-Rendu - Compte rendu du 15 juin 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu du 15 novembre 2021

Compte-Rendu - Compte rendu du 13 juin 2022

Compte-Rendu - Compte rendu du 7 décembre 2021

Compte-Rendu - Compte rendu du 17 juin 2019

Compte-Rendu - Compte rendu du 17 juin 2020

Compte-Rendu - Compte rendu du 26 juin 2017

Compte-Rendu - Compte rendu du 5 juin 2018

Compte-Rendu - Compte rendu du 14 septembre 2021

Compte-Rendu - Compte rendu du 17 mars 2021

Compte-Rendu - Compte rendu du 7 avril 2021

Compte-Rendu - Compte rendu du 15 juin 2021 Document publié le Mardi 15 juin 2021 par la commune de Crozes-Hermitage. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 15 juin 2021)Thèmes du document : Banque, Télécommunications et internet, Transports, Département de la Drôme

Commune de Crozes Hermitage

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Du mardi 15 juin 2021

Ordre du jour :

* Approbation du dernier compte rendu

* Choix du prestataire pour la cantine

* Tarifs cantine 2021-2022

* Tarifs garderie 2021-2022

* Questions diverses

Date de convocation : 8 juin 2021

Mmes-Mrs MONTAGNE Jean-Michel, ANDRE Patrick, BUSCHE Chantal, BERNE Williams, LIONNETON Eric, ROCHE Matthieu, VENIER Jérôme, TROSSEVIN Michèle, MERLE Angélique.

Absents excusés : Mme PANO Paola, Mme LEGRAND Marielle, Mme BONNARDEL Cécile, M. PERRAULT Teddy Pouvoirs : M. GAILLARD Jimmy à Mme TROSSEVIN Michèle, M. DELHOME Gabriel à M. ROCHE Matthieu

Approbation du dernier compte rendu

La séance est ouverte à 19h35

Secrétaire de séance : Williams BERNE

Choix du prestataire pour la cantine scolaire

M. le Maire indique au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de choisir un prestataire pour la cantine scolaire de Crozes Hermitage. Le contrat avec Terres de cuisine arrive à échéance le 1 septembre 2021.

La commission scolaire a fait appel à plusieurs prestataires.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à 10 voix pour et 1 abstention : DECIDE de choisir le prestataire suivant : SHCB de Saint Quentin Fallavier, 100 rue de Luzais DONNE tous les pouvoirs à M. le Maire pour signer tous les documents nécessaires pour mener à bien cette délibération.

Tarifs cantine 2021-2022

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal :

Afin de faciliter la gestion de réservation de la cantine, la commune de Crozes Hermitage a décidé de mettre à disposition de ses administrés une plateforme servant à la réservation à la cantine et garderie (« cantine de France »). Pour cela je vous propose de mettre en place les tarifs suivants pour l’année scolaire 2021-2022 à savoir : • Enfants du RPI : 4.50 €

• Enfants hors RPI : 4.70 €

• Adultes : 5.20 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

DECIDE de fixer les tarifs de la cantine de Crozes Hermitage comme cité au-dessus à compter du 1er septembre 2021. PRECISE que les enfants non-inscrits et qui se retrouvent à la cantine, le repas sera facturé majoré au prix de 8 €. PRECISE que la facturation se fera par le biais de PayFip : paiement en ligne par carte bancaire ou par virement.

Tarifs garderie 2021-2022

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal :

Afin de faciliter la gestion de réservation de la garderie, la commune de Crozes Hermitage a décidé de mettre à disposition de ses administrés une plateforme servant à la réservation à la cantine et garderie (« cantine de France »).

Pour cela je vous propose de mettre en place les tarifs suivants pour l’année scolaire 2021-2022 à savoir : Pour les enfants du RPI Crozes-Larnage :

• Garderie du matin 7h30-8h20 : 0.50 €

• Garderie du soir 16h30 à 18h15 : 2 € pour un enfant, 1.50 € pour deux enfants par enfant, 1€ pour trois enfants et suivant. Pour les enfants hors commune :

• Garderie du matin 7h30-8h20 : 1 €

• Garderie du soir 16h30 à 18h15 : 3 € pour un enfant, 2.50 € pour deux enfants par enfant, 2€ pour trois enfant et suivant.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 9 voix pour et 2 abstentions : DECIDE de fixer les tarifs de la garderie de Crozes Hermitage comme cité au-dessus à compter du 1er septembre 2021. PRECISE que le dépassement des heures d’ouverture reste sanctionné d’une amende forfaitaire de 11 € quel que soit la durée du dépassement.

PRECISE que la facturation se fera par le biais de PayFip : paiement en ligne par carte bancaire ou par virement.

Questions diverses :

• Présence de M. JUNILLON : pour les problèmes du chemin des lavoirs, hausse fréquentation de véhicules à moteur (quad- motocross), 10 véhicules par jour, faire un plan de sécurité pour le chemin (nuisances sonores et dégradation des chemins) il est nécessaire de réglementer la circulation de ce chemin. Proposition d’interdire tout véhicule à moteur sauf les ayants droits.

• Eric LIONNETON : nid de poule chemin du belvédère des Méjeans, faire installer sur la route des Méjeans un miroir ou un stop.

• Jean-Michel MONTAGNE : Opérateur FREE : installation antenne sur un terrain sis chemin du phare, dépôt d’une DP prochainement.

• Renforcement 5G antenne Pierre Aiguille : tranchée chemin de la chapelle, dépôt demande d’arrêté de voirie : permission de voirie refusée.

• Affaire DARNOND-BECCHIO : recours contre PC accordé quartier de l’Homme, une audience aura lieu au tribunal en 2022. • Michèle TROSSEVIN : Changement téléphone avec casque pour le secrétariat de la mairie : en attente d’installation fibre pour revoir synthèse télécommunication (opérateurs – matériel).

• Matthieu ROCHE : Colonisation des moustiques sur la commune de Crozes Hermitage.

La séance est levée à 21h40

Le Maire,

Jean-Michel MONTAGNE