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Compte-Rendu - 1681624430 compte rendu CM 17 mars 2023
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune d'Hannonville-sous-les-Côtes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1681624430 compte rendu CM 17 mars 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Logement,
Département
de
la MEUSE
Arrondissement
de
VERDUN
Canton
de
ETAIN
COMMUNE
DE
55210
— Hannonville
sous
les
Côtes
Tél.
: 03.29.87.33.08
Email
: mairie55hannonville@gmail.com
Site
: www.mairie-hannonville.fr SIRET
: 21550228700018
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
17
MARS
2023
Présidente
: Mme
LEPRINCE
Danielle
Secrétaire
de
séance
: Mme
SAYEN
Annick
Présents
: M.STEIN
Jérôme,
M.MAZZOLA
Michel,
M.LABISSY
Alain,
M.ADAM
Francis,
M.LEPRINCE
Christophe,
M.CAURIER
Laurent,
Mme
SAYEN
Annick,
M.LEPRINCE
Christophe
Mme
AUBRY
Céline,
Mme
BRIZION
Virginie,
WALLERICH
Patrice
Pouvoirs:
Mme
HUMBERT
Marie
donne
son
pourvoir
à Mme
AUBRY
Céline
M.PARANT
Romuald
donne
son
pouvoir
à M.LEPRINCE
Christophe
Absent
: M.BRIZION
Cyril
Validation
du
compte
rendu
précédent
Rappel
de
l'ordre
du jour :
1/ délibérations : -dossier
DETR
axe
Thillot/
Fresnes
(précisions)
-vote
des
taux
des
contributions
directes
-vente
de
la parcelle
N°4
du
lotissement
de
la scierie
2/approbation
des comptes
de gestion
et administratifs
2022
3/
prévisions
d'achats
: frigo,
ordinateur,
volets
salle
Aca
, écran
mural,
aspirateur
4/ subventions
aux
associations
$/ les projets
de
la com’jeunes
6/ rénovation
de
la salle
polyvalente
7/les
travaux
proposés
par
l'ONF
pour
l’année
2023
8/
la
commission
envirennement
( 3
ème
libellule,
formation
cimetiere}
9/ location
du
logement
N°
28
rue
froide
10/ vote
de
la motion
proposée
par
les deux
associations
de
Maires
de
Meuse
relative
à la proposition
de
suppression
de
postes
en
Meuse
Question
diverses
: rajout
de
frais de
mini
pelle,
délibération
rémunération
agent
recenseur
1/ Délibération
:
dossier
DETR
axe
Thillot/
Fresnes
Le
coût
prévisionnel
des
travaux
est estimé
à 278
640.00HT
Demandes
de
subvention
:
DETR
:
117
366€
Amendes
de
police
:
6
125€
Département
:
12
250€
Votée
à l'unanimité
-taux
des
contributions
directes
-taxe
d'habitation
( TH)
: 7.52%
-taxe
foncière
sur
les propriétés
bâties
{ TFB)
: 34.25% -Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
( TFNB)
: 19.32%
-Cotisation
foncière
des
entreprises
( CFE)
: 10.40%
Votée
à l'unanimité
sans
changement
-vente
de
la parcelle
N°
4
(5a
21ca)
du
iotissement
de
la scierie
à M.NONNENMACHER
Claude
Le
conseil
vote
pour à
l'unanimité
-indemnité
de
l’agent
recenseur
pour
la période
du
19 janvier
au
18
février
2023
de
1030€
brut
Le
conseil
vote
pour
à l'unanimité
-Location
du
logement
28
rue
froide
à M.GANGLOFF
Romain
à partir du
1 avril
2023
Le
conseil
vote
pour
à l'unanimité
2/ approbation
des
comptes
de
gestion
et administratifs
2022
COMMUNE
:
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
: 265
305,66€
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
: 540
129,98€
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
: 61
116,31€
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
: 44
838,79€
TOTAL
Excédent
de
+258
546.80€
EAU
:
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
: 37
554
,73€
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
: 43
190,32€
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
: 10
240,15€
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
: 83
600
,21€
TOTAL
Excédent
de +
78
995,65€
ASSAINISSEMENT
:
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
: 33
647
,18€
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
: 99
369,77€
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
: 83
498,08€
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
: 46
071,16€
TOTAL
Excédent
de
+
28
295,67€
FORET
:
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
: 31
996,07€
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
: 320
692,59€
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
: 0.00€
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
: 0.00€
TOTAL
Excédent
de
+288
696,52€
LOTISSEMENT
:
Déficit de -67 000,74€ Soit
un
excédent
Global
de
+
587
733.90€
Hors
la présence
de
La
Maire
Le
Conseil
vote
pour
à l’unanimité
des
membres
présents
3/
prévisions
d'achats :
frigo.
ordinateur,
volets
salle
Aca,
écran
mural,
aspirateur
:
Tarifs
approximatifs
:
Frigo
: 450€
Ordinateur
portable :
924
€ HT Volet
salle
Aca : environ
5000€
Ecran
Mural
: 429€
HF
Aspirateur
: 250€
HT
4/ Subventions
aux
associations
:
Les
carams
en
fête
: 1300€(
500€
pour
la
Saint
Nicolas
et 800€
pour
le
fonctionnement
de
l'association ,
le budget
est
à présenter)
Entente
VHF :
1500€
Ecomusée
: 1200€
Génération
Mouvement
: 750€
Echos
et coevre
: 150€
Côtes
&
jeux
: 400€
hors
la présence
de
M.STEIN
Les
Mirabelles
fleuries
: 250€
AS
Vigneulles
Handball
: 100€
Parent’aile
des
coutiats
: 150€
hors
la
présence
de
Mme
AUBRY
Jude
Club
Vigneulles
/ Fresnes
: 100€
Comité
du
souvenir
français
Fres:
ILCG
: 200€
Pupille
Sapeur-Pompier
: 100€
esto
de cœur : 200€
4
Anne
1O0E a,
dd
jordeumeus
k
ÿ.
dune
(CE
saine)
;
Î Gp
Pour
un
total
de
6 600€
#1
$/ les
projets de
la com'jeunes
:
{2
50€
(Zabsenttoms)
CALENDRIER
prévisionnel
des
projets
2023
:
Chasse
aux
œufs
avec
F'EHPAD :
15
avril
Soirée
jeunes
: 13
mai
Une
sortie
de
la Com'Jeunes
: date
à définir
Olympiades
d'Hannonville
: 8 juillet
Halloween
: octobre
Le
gras
projet
(salle
des
jeunes}
: novembre
Noël
avec
l'EHPAD
: Décembre
Pour
la salle
des jeunes,
des
dossiers
de
demandes
de
subventions
sont
à déposer
pour
la MSA
le
lundi
20/03/2023
et en
présentel
le
samedi
15
avril
2023
à Sainte
Ménehoutd
, M.STEIN
fait
appel
aux
Conseillers
pour
véhiculer ce
jour
-là
3 jeunes
Ec
dossier
pour
le département
est
à déposer
avant
le
LS
avril
2023.
6/
rénovation
de
la
salle
polyvalente
:
Revoir
tout
en
commission
Jl
travaux
proposés
par
l'ONF
pour
l’année
2023
La
commission
n'a
pas
encore
eu
le temps
de
se
réunir
8/ la
commission
environnement
{3
ème libellule
, formation
cimetière)
Pas
de
3 éme
libellule
cetie
année
les
délais
sont
dépasség
11 faudrait
créer
une
zone
de
compostage
communale
composte
derrière
le cimetière
”
9/
location
du
logement
N°
28
rue
Froide_
Le
Conseil
vote
à
l'unanimité
la
location
de
logement
à M.GANGLOFF
Romain
Edouard
19/
vote
de
la
motion
proposée
par
les
deux
associations
de
Maires
de
Meuse
relative
à
la
proposition
de
suppression
de
postes
en
Meuse
Le
conseil
vote
à
l'unanimité
Levée
de
la séance
à 231145
Secrétaire
de
séance
Mme
SAYEN
Annick
bed