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Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 25 avril 2014
Document publié le Vendredi 25 avril 2014 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 25 avril 2014)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
1
CONSEIL DU 25 AVRIL 2014
Cité des Congrès – 09h00 – Salle 300
Ordre du jour
N° OBJET RAPPORTEURS
Désignation du secrétaire de séance
Compte rendu des délégations
Approbation du procès verbal du 24 janvier 2014
1 Groupes de délégués - Droit à la formation des élus - Dispositions diverses J. Rolland
DESIGNATIONS
2 Conseil communautaire - Règlement intérieur - Constitution d'un groupe de travail J. Rolland
3
Commission d'appel d'offres permanente - Elections des membres - Commission d'appel d'offres groupement de commandes projet d'aménagement du pôle multimodal de la gare de Nantes
J. Rolland
4 Pôle de proximité sud Ouest - Construction d'un centre technique à Bouaye - Désignation des membres du jury de concours J. Rolland
5 Commission de délégation de service public permanente - Elections des membres J. Rolland
6 Commission prévue par la procédure de passation des contrats de partenariat - Elections des membres J. Rolland
7 Commission consultative des services publics locaux - Désignation des représentants de Nantes Métropole J. Rolland
8 Commissions permanentes - Création et désignation des membres J. Rolland
9 Commission locale d'évaluation de transferts de charges J. Rolland 2
10 Désignations des représentants de Nantes Métropole dans les syndicats mixtes et les pôles métropolitains J. Rolland
11 Désignations des représentants de Nantes Métropole aux conseils de surveillance des établissements publics de santé J. Rolland
12 SPL, SPLA et SAEM - Désignation des représentants de Nantes Métropole J. Rolland
13 Groupements d'intérêt public - Désignation des représentants de Nantes Métropole J. Rolland
14
Politique Foncière - Désignation des représentants de Nantes
Métropole à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Agence Foncière de Loire-Atlantique
J. Rolland
15
A.U.R.A.N. (Agence d'Etudes Urbaines de la Région Nantaise) -
Désignation des représentants de la communauté urbaine de Nantes au conseil d'administration et à l'Assemblée générale
J. Rolland
16 Agence de développement à l'international - Désignation des représentants de Nantes Métropole J. Rolland
17 Nantes Métropole Développement - Désignation des représentants de Nantes Métropole J. Rolland
18 Développement économique - Désignation des représentants de Nantes Métropole dans les associations J. Rolland
19 Emploi politique de la ville - Désignation des représentants de Nantes Métropole dans les associations J. Rolland
20 Secteur Mobilités - Désignation des représentants de Nantes Métropole J. Rolland
21 Environnement - Energie - Eau - Désignation des représentants de Nantes Métropole J. Rolland
22
Autres associations - Désignation des représentants de Nantes
Métropole J. Rolland
23
Conseils d'administration des collèges et des lycées situés sur les communes de l'agglomération nantaise - Désignation des
représentants de Nantes Métropole
J. Rolland
24
Enseignement supérieur et recherche - Représentation de la
communauté urbaine dans certaines instances d'organismes
d'enseignement supérieur et recherche - Désignation des
représentants de Nantes Métropole
J. Rolland
25 Entreprises sociales pour l'habitat - Gouvernance HLM - Désignation des représentants de Nantes Métropole J. Rolland
26 Désignations de Nantes Métropole dans divers organismes J. Rolland 3
27 Réseaux internationaux - Désignation des représentants de Nantes Métropole J. Rolland 4
DEPLACEMENTS
28
Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolution de l'offre lignes régulières à la rentrée de septembre 2014 et des tarifs au 1er juillet 2014 - Approbation
B. Affile
29
Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau TER -
Convention avec la Région des Pays de la Loire, la SNCF et la
SEMITAN - Approbation
B. Affile
30
Tarification intermodale entre les réseaux TER, TAN et Lila sur la
ligne Nantes-Châteaubriant - Convention avec la Région des Pays de la Loire, le Conseil Général de Loire Atlantique, la SNCF et la
SEMITAN
B. Affile
31
Délégation de service public conception, extension et exploitation du réseau de communications électroniques métropolitain à très haut débit - Avenant N°2 - Approbation
G. Allard
32
Délibération politique de soutien à l'enseignement supérieur et
recherche dans le domaine de la santé - Approbation des conventions financières relatives aux opérations IRS 2 - ARRONAX+ - ABG K. Daniel
POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE
33
SAINT-HERBLAIN - Projet de Renouvellement Urbain du Sillon de Bretagne - Avenant de clôture à la convention de rénovation urbaine - Approbation
M. Naël
34
Délégation de la compétence d'attribution des aides de l'Etat en
faveur du logement social - Programmation 2014 - Avenants I au titre de l'année 2014 aux conventions avec l'Etat et l'Agence
Nationale de l'Habitat - Approbation
P. Chiron
ENVIRONNEMENT
35
Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains des vallées de l'Erdre, du Gesvres et du Cens - Accord sur le projet de programme d'actions
JC. Lemasson 5
URBANISME
36 ORVAULT - Secteur de la Route de Rennes - Prise en considération d'un périmètre d'étude complémentaire P. Pras
37 SAINT-HERBLAIN - Secteur d'Atlantis - Prise en considération d'un périmètre d'étude P. Pras
FINANCES - MOYENS GENERAUX
38 Personnel Communautaire - Modification du tableau des effectifs - Approbation E. Lefranc
39
Décision modificative n°1 2014 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions financières diverses
P. Bolo