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Conseil Municipal - 2024 09 80 Prise en Charge Frais Mission Comité Consultatif DES Sages Rencontre Asso Villages et Villes Sages ar Pref signatures
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 09 80 Prise en Charge Frais Mission Comité Consultatif DES Sages Rencontre Asso Villages et Villes Sages ar Pref signatures)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE — COMMUNE DE TREILLIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2024
Délibération : 2024-09-80
OBJET : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION POUR 2 MEMBRES DU COMITE CONSULTATIF DES SAGES DANS LE CADRE DE LA RENCONTRE RÉGIONALE DE L'ASSOCIATION VILLAGES ET VILLES SAGES À SAUMUR
Nomenclature : 5.3.6
En exercice : 26 Le vingt-quatre septembre deux mille vingt-quatre à 19 heures 00, le conseil municipal légalement convoqué le dix-huit septembre deux mille vingt-
Présents : 21 quatre s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Alain . ROYER, Maire. Pouvoirs : 5
Absents : 0 Les membres présents en séance :
Alain ROYER, Claude RINCE, Marie-Thérèse BERAGNE, Elisa DRION,
Votants : 26 Benjamin VACHET, Béatrice MIERMONT, Isabelle GROLLEAU, Jean-Marc COLOMBAT, Yvon LERAT, Augustin MOULINAS, Valérie ROBERT, Romain
MONDEJAR, Catherine RENAUDEAU, Jean-Claude SALAU, Emile
Délibération comportant : / FORTINEAU, Gil RANNOU, Frédéric CHAPEAU, Emmanuel RENOUX, Soumaya BAHIRAEI, Alain BLANCHARD, Gwenn BOULZENNEC.
Le ou les membre(s) ayant donnés un pouvoir :
Mickaël MENDES donne pouvoir à Jean-Marc COLOMBAT, Gwénola
LEBRETON donne pouvoir à Elisa DRION, Alizée GUIBERT donne pouvoir
à Isabelle GROLLEAU, Fabien MENEGHETTI donne pouvoir à Soumaya
BAHIRAEI, Chantal ROULLAUD donne pouvoir à Emmanuel RENOUX.
Le ou les membres absent(s) : /
Rapporteur : Isabelle GROLLEAU
Vu l'article L2143-2 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) ;
Vu la volonté de la municipalité d’allier représentation et participation citoyenne ;
Vu les orientations du projet de mandat visant à favoriser la participation citoyenne ;
Vu la délibération 2021-11-233 du 8 novembre 2021, qui autorise la ville de Treillières à prendre en charge les frais de missions du « comité consultatif des sages » dans l'exercice de leur mandat ;
La commission extra-municipale consultative appelée Conseil des Sages est une instance de réflexion et de proposition. Chaque année, les conseillers des sages sont invités à des
rencontres départementales, régionales ou nationales, pour échanger avec leurs pairs el participer à des ateliers à des fins de promouvoir une citoyenneté sans âge ni frontière.
Le 27 septembre 2024, la Ville de Saumur organise une rencontre régionale des conseils des sages.
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20240924-2024-09-80-DE
Date de télétransmission : 26/09/2024
Date de réception préfecture : 26/09/2024 Deux membres du Conseil des Sages de la ville de Treillières se sont inscrits à cet événement : - Monsieur Henri BRODU
- Monsieur Benoit CHAUFFIER
Les frais de participation à celle journée sont de 29 € par « sage » comprenant le repas, les visites de travail et les ateliers.
Monsieur Henri BRODU et Monsieur Benoît CHAUFFIER covoitureront pour se rendre à cette rencontre.
Vu l'avis de la commission « Ressources et Citoyenneté » du 12 septembre 2024.
Il est proposé aux membres du Conseil Municipal :
-_ DE REGLER les frais d'inscriptions s’élevant à 29 euros par personne à la ville de Saumur ;
-__ D'AUTORISER Monsieur le Maire à prendre en charge les frais de transport inhérent à ce déplacement de Monsieur BRODU et de Monsieur CHAUFFIER dans les conditions présentées dans cette délibération.
Les crédits nécessaires sont prévus au budget 2024.
Le Conseil Municipal ADOPTE à l’unanimité cette délibération.
Pour extrait conforme. Treillières, le 24 septembre 2024
Alain ROYER, Maire
Secrétaire de Séance,
Claude RINCE
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20240924-2024-09-80-DE
Date de télétransmission : 26/09/2024
Date de réception préfecture : 26/09/2024