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Déliberation - 251112007 PRESTATAIRE CRECHE
Déliberation - 200708008
Document publié le Jeudi 2 juillet 2020 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 200708008)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2020
Affiché le
se
ID
: 063-216300699-20200708-20_07_08_008-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 2 juillet 2020.
Date
de
la séance
: 8 juillet
2020
à
18h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 24
Absent
avec
procuration
: 5
Présents
: Mme
Nastascia
ACCOT
- MM.
Damien
BONJEAN
- Jean-Marc
BRUSTEL-
Florian
CATINOT
-
Ludovic
DEPLAGNE
-
Thibaut
FABRY
-
Pierre
FERNAND
Mmes
Margaux
FOURTIN
-
Christelle
GERMAIN
-
Sabrina
LARRIEU
Adrienne
LIBIOUL
-
M.
José
MAGALHAES
-
Mme
Christel
MARCHENAY
M.
Pierre
MESURE
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
-
M.
Sébastien
MORIN
Mmes
Sylvie
PARIS
-
Vanessa
PASDELOUP
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER
Jean-Paul
PRESLE
-
Hervé
PRONONCE
-
Jean-François
RAZAVET
Mme
Karine
SOUCHAL
- M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR.
Absents
avec
procuration
: M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
-
Mme
Jacqueline
BOLIS
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE
-
Mme
Sandrine
BONNET
procuration
à
Mme
Karine
SOUCHAL
-
M.
Jacques
DUBOISSET
procuration
à
Mme
Sylvie
PARIS
-
Mme
Aurélie
MEJEAN-LAPAIRE
procuration
à
Mme
Vanessa
PASDELOUP.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
SOUCHAL.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE.
N°20/07/08/008 OBJET
:
Tableau
des
effectifs
budgétaires:
création
de
2
postes
d’Adjoint
territorial
d'animation
(Echelle
C1),
à temps
non
complet
(20
/ 35°"),
à
compter
du
1°’ septembre
2020.
L’Adjointe
aux
affaires
scolaires
rappelle
que
depuis
plusieurs
années
la
commune
constate
une
hausse
croissante
du
nombre
d'enfants
accueillis
au
sein
des
services
périscolaires. Le
Pôle
Enfance
Jeunesse
Scolaire
doit
ainsi
faire face
à cette
situation
au
demeurant
positive
tout
en
veillant
à
respecter
les
taux
d'encadrement
des
enfants
lors
des
périodes
de
très
forte
activité,
afin
de
garantir
leur
sécurité.
Il est
ainsi
constaté
que
le
service
ne
dispose
pas
à
ce
jour
d’un
nombre
d'agents
suffisant
lors
des
périodes
de
pointe
de
fréquentation
des
garderies.
Ilest
par
ailleurs
rappelé
que
deux
agents
titulaires
du
Pôle
Enfance
Jeunesse
Scolaire
ont
ces
derniers
mois
été
radiés
des
effectifs
de
la
commune,
l’un
dans
le
cadre
d’une
mutation,
l’autre
suite
à
titularisation
dans
une
autre
collectivité
après
un
détachement
pour
stage
probatoire.
Les
quotités
de
travail
de
ces
deux
agents
représentaient
1.8
temps
complet. Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2020
Affiché le
se
ID
: 063-216300699-20200708-20_07_08_008-DE
Dans
ce
contexte,
la
commune
teste
depuis
quelques
mois
une
nouvelle
organisation
intégrant
deux
nouveaux
postes
d’animatrice
à
temps
non
complet.
L'apport
de
ces
deux
postes,
aujourd’hui
en
Contrats
à
Durée
Déterminée
à
raison
de
20
heures
par
semaine,
est
indéniable
et
permet
de
faire
face
à
la
très
grande
majorité
des
problématiques
préalablement
exposées.
Aussi,
l'Autorité
territoriale
souhaite
pérenniser
ces
deux
postes
à
compter
de
la
|
prochaine
rentrée
scolaire.
Le
Conseil
Municipal
est
donc
invité
à
suivre
l'avis
favorable
de
la
Commission
en
charge
du
personnel
communal
réunie
le
30
juin
dernier
et
ainsi
créer
au
tableau
des
effectifs
de
la
commune
deux
nouveaux
postes
d’Adjoint
territorial
d'animation
(Echelle
C1),
à temps
non
complet
(20/35è"),
à compter
du
1°" septembre
2020.
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et converties
en
délibération. ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Hervé
PRONONCE.
ACTE
EXECUTOIRE
Publié le
40/0
[Zo2o
Reçu
en préfecture
le
{Q/
0T/
0
La
Directrice
Générale
des
Services,
D
Caroline
SOULIGOUX.