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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eygluy-Escoulin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - suze cm 20260618 liste dcm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE SUZE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations :
SÉANCE DU JEUDI 18 JUIN 2026 20:30 EN EN MAIRIE
Ordre Titre N° interne de l’acte
Décision
6 Composition des comités
consultatifs locaux : modification
de la délibération du 2 avril 2026
DCM20260618-01 Adopté à
l'unanimité
7 Comité consultatif d'action sociale
: modification de la délibération
du 2 avril 2026ité
DCM20260618-02 Adopté à
l'unanimité
8 Examen des demandes de
subventions d'associations reçues
DCM20260618-03 Adopté à
l'unanimité
9 Défibrillateur : changement du
défibrillateur de la commune,
acquisition d'un nouvel appareil
DCM20260618-04 Adopté à
l'unanimité
10 Défibrillateur : contrat de
maintenance
DCM20260618-05 Adopté à
l'unanimité
11 CCVD : désignation référent
sports de nature / sentiers
DCM20260618-06 Adopté à
l'unanimité
12 CCVD : actualisation de la
convention cadre de mutualisation
des services
DCM20260618-07 Adopté à
l'unanimité
13 CCVD : désignation du référent
Forêt
DCM20260619-08 Adopté à
l'unanimité
14 Plan communal de
débroussaillement : élaboration
DCM20260618-09 Adopté à
l'unanimité
15 Plan Communal de Sauvegarde :
mise à jour suite aux élections
municipales
DCM20260618-10 Adopté à
l'unanimité
16 SDED : renforcement du réseau
BT à partir du poste Le Clos -
contribution du SDED
DCM20260618-11 Adopté à
l'unanimité