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unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 96 2021 Mise a jour tableau des emplois
Document publié le Jeudi 25 novembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 96 2021 Mise a jour tableau des emplois)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Dialogue social,
Envoyé
en
préfecture
le
29/11/2021
Reçu
en
préfecture
le
29/11/2021
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20211125-DE_96_2021-DE
Ail
&
tite lc Lommunauté
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
QUIMPER EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Le
25
novembre
de
l’An
Deux
Mille
Vingt
et
un
à
18h,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
le
19/11/2021,
s’est
réuni
à Douarnenez
Communauté,
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
AUDURIER,
Président.
Votants
: 26
GRHOL
Christian,
ANDASMAS
Anissa,
STEFANUTTI
Isabelle,
RAHER
Marc,
SAVINA
Henri,
CHANTREAU
Katell,
KERVAREC
Ronan,
HERNANDEZ
Marie-Thérèse,
AUDURIER
Philippe,
POITEVIN
Jocelyne,
BOUCHERON
Dominique
(visioconférence),
TILLIER
Dominique,
LE
MOIGNE
Philippe,
CLEMENT
Isabelle,
LAOUENAN-LE
LEC
Françoise,
JAFFRY
Bernard,
TUPIN
Hugues,
ABGUILLERM
Christian,
GUET
François,
MANNEVEAU
Julie,
POULMARC'H
Bertrand,
GUILLEMOT
André,
CROM
Florence,
TANGUY
Patrick.
Pouvoirs
:
DREANO
Christelle,
pouvoirs
à
BOUCHERON
Dominique
TANGUY
Christine,
pouvoirs
à LAOUENAN-LE
LEC
Françoise
CLEMENT
Isabelle,
pouvoirs
à Dominique
TILLIER
Secrétaire
de
séance
: ABGUILLERM
Christian
Délibération
N°
DE
96-2021
Objet
: Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Rapporteur
: Philippe
AUDURIER
Par
délibération
du
28
mai
2015,
le
conseil
communautaire
a acté
la
mise
en
place
d’un
tableau
des
emplois
en
lieu
et
place
du
tableau
des
effectifs
existant
préalablement.
Ce
tableau
des
emplois
est,
dorénavant,
calé
sur
la
base
de
l’organigramme.
Des
évolutions
ont
été
présentées
aux
instances
et
il
est
proposé
de
modifier
le
tableau
des
emplois
de
la
manière
suivante
:
1-
Direction
eau
et assainissement
/ Etudes
et Travaux
-
Création
d’un
poste
de
chargé
de
mission
patrimoine
-
Grade
minimum
: Adjoint
technique
- Grade
maximum:
Technicien
principal
de
1#°
classe
— groupe
5 de
la convention
collective.
Le
nouveau
tableau
des
emplois
se trouve
en
annexe.
Vu
Pavis
favorable
de
la
Commission
Ressources
Humaines
du
8
novembre
2021,
Vu
l’avis
favorable
du
Comité
Technique
du
8
novembre
2021,
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
du
15
novembre
2021,
Il est
proposé
:
-
D’adopter
le
tableau
des
emplois
ainsi
proposé
qui
prendra
effet
à
compter
du
1er
janvier
2022,
-
De
dire
que
les crédits
nécessaires
à la
rémunération
et aux
charges
des
agents
nommés
dans
ces
emplois
seront
inscrits
au
budget.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
à
l’unanimité
les
dispositions
proposées. Fait et délibéré
le 25
no
pe
2021.
Le
Présideñf;
Te.
i
Philippe
À
= Envoyé en préfecture le 29/11/2021
Communauté
A Reçu en préfecture le 29/11/ LH Affiché le
\ dun _ ID : 029-242900645-20211125-DE 96 2021-DE
GR Douarnenez Communauté
ANNEXE
TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS au 01-01-2022
Article 34 de la loi du 26 janvier 1984
poste pouvant être pourvu par détachement sur un emploi fonctionnel de : directeur général des services d’une commune de plus de 10 000 habitants, directeur général adjoint d’une commune de plus de 10 000 habitants. Précision : si le poste est pourvu dans le cadre du , le détachement sur emploi fonctionnel ne peut s’effectuer.
La délibération doit prévoir, dès la création de l’emploi, si celui-ci peut éventuellement être occupé par un non titulaire sur le fondement de l'article 3-3 (N.B. : un emploi permanent ne peut être réservé à un non titulaire ; les emplois permanents sont occupés par des fonctionnaires – article 34 de la loi n°84-53 du 26/01/84).
Surligné en bleu : grade appelé à disparaître pour le poste indiqué afin de revenir à une logique de filière et de grade cohérents en fonction de la mission exercée.
SERVICE LIBELLE EMPLOI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire
ART. 3-3
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction
Générale
Directeur général des services Attaché Attaché hors classe Oui 1 0 TC Direction des services techniques Ingénieur ou Attaché Ingénieur principal ou Attaché principal Oui 1 0 TC Chargé de mission Rédacteur Attaché Oui 1 0 TC Envoyé en préfecture le 29/11/2021
Reçu en préfecture le 29/11/2021
Affiché le
29-242900645-20211125-DE 96 2021-DE
Douarnenez Communauté - Tableau des emplois au 01/01/2022 Page 2
SERVICE LIBELLE EMPLOI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire
ART. 3-3
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction des
Affaires
Générales
Directeur Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC Chargé de mission Affaires Juridiques Rédacteur Attaché principal Oui 0 1 TC Accueil Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 1 0 1 TC
Archives Adjoint administratif ou Adjoint technique Adjoint administratif principal de 1ère classe ou
Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 0 1 TC Agent d’entretien Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Système
d’Information Gestionnaire Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Communication Chargé de mission Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC
Direction des
Ressources
Humaines
Directeur Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC Assistant social- com RH Assistant socio-éducatif Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle Oui 0.8 0.2 TC Gestionnaire Emploi-Compétences-
Recrutement-Formation Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 2 0 TC
Chef de service Carrière-Paie Adjoint administratif principal 2ème classe Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Gestionnaire Carrière-Paie Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 2.7 0.3 TC Référent personnel des écoles Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Gestionnaire Protection sociale et droit
syndical Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1.9 0.1 TC
Chef du service prévention Adjoint technique principal 2ème classe Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Animateur en incendie Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Animateur en condition de travail Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Formateur animateur sécurité Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 0 1 TC
Direction
Finances-
Marchés
Directeur Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC
Gestionnaire Marchés Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe ou Technicien
principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chef de service Gestion comptable et
financière Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Agents de gestion financière et comptable Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 2.6 1.4 TC Gestionnaire comptable et financière SPIC Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Gestionnaire suivi et prospective
financière Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Envoyé en préfecture le 29/11/2021
Reçu en préfecture le 29/11/2021
Affiché le
ID : 029-242900645-20211125-DE 96 2021-DE
Douarnenez Communauté - Tableau des emplois au 01/01/2022 Page 3
SERVICE LIBELLE EMPLOI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire
ART. 3-3
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction Maison
de l’enfance
Directeur Infirmier de classe normale Infirmier de classe supérieur Oui 1 0 TC Médecin Oui 0.04 0 1 TNC 1h30 Secrétariat polyvalent Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 0.8 0.2 TC Chef cuisinier Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 1 0 TC Responsable de salle – adjoint au
directeur Educateur jeunes enfants Educateur jeunes enfants de classe exceptionnelle Oui 1 0 TC Responsable de salle Educateur jeunes enfants Educateur jeunes enfants de classe exceptionnelle Oui 2.37 0.63 3 TC
Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture principal de 2ème
classe Auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe Oui 5.29 1.51 6 TC
1 TNC 28h
Agent social Agent social Agent social principal de 1ère classe Oui 2.8 1.54 4 TC 1 TNC 12h
Responsable RAM Agent social Educateur jeunes enfants de classe exceptionnelle Oui 1 0 TC
Agent d’entretien Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Service
Jeunesse
Chef de service Rédacteur ou Animateur Attaché principal ou Animateur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Structure Information Jeunesse Adjoint d’animation Adjoint d’animation principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Direction
Stade Aquatique
Directeur Educateur des APS ou rédacteur Conseiller principal des APS ou Attaché principal Oui 1 0 TC Chef d’équipe-chef de bassin piscine Opérateur des APS Educateur des APS principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Maître-nageur Opérateur des APS Educateur des APS principal de 1ère classe Oui 6 0 TC Agent d’accueil Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Agent d’accueil et d’entretien Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 2 0 TC
Agent d’entretien Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 1 0.5 1 TC 1 TNC 17h30
Agent polyvalent entretien/suivi technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Gestionnaire suivi technique Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Agent de suivi technique multi sites Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Direction
Aménagement
et
Développement
Directeur Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC Secrétariat polyvalent Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 0.8 0.2 TC Chargé de mission transitions Adjoint administratif principal 2ème classe Attaché principal Oui 0.8 0.2 TC Chargé de mission développement
économique et touristique Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Conseiller en insertion Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chef du service Habitat Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC Envoyé en préfecture le 29/11/2021
Reçu en préfecture le 29/11/2021
Affiché le
29-242900645-20211125-DE 96 2021-DE
Douarnenez Communauté - Tableau des emplois au 01/01/2022 Page 4
SERVICE LIBELLE EMPLOI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire
ART. 3-3
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction des
services
techniques
Secrétariat – Assistance de direction Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Technicien SIG Technicien Ingénieur principal Oui 0 1 TC
Gestionnaire entretien bâti Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chef d’équipe Espaces Verts et Naturels Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 1 0 TC Agent d’Espaces Verts et Naturels Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 2 0 TC
Direction
Déchets et
Propreté
urbaine
Directeur Technicien Ingénieur principal Oui 1 0 TC Chef de service Propreté Urbaine Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Agent d’entretien-Balayeurs Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 11 1 TC Chauffeur balayeuses Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 2 0 TC Chef de service déchets Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chauffeur Bennes Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 3 0 TC Chauffeur Rippeur Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 2.8 0.2 TC Rippeur Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 2 1 TC Chauffeurs grutier Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 2 0 TC Gardien de déchetterie Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 3 0 TC Agent polyvalent Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 4 0 TC Gestionnaire administration-facturation Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Direction Voirie
Directeur Technicien Ingénieur principal Oui 1 0 TC Cellule administrative Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 2 0 TC Chargé de mission Mobilités Technicien Ingénieur principal Oui 0 1 TC Chargé d’Etudes Adjoint technique principal 2ème classe Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Contrôleur de travaux Adjoint technique principal de 2ème classe Technicien principal de 1ère classe Oui 1 1 TC Chef de service Régie Voirie Adjoint technique principal de 2ème classe Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chef d’équipe maçonnerie Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 1 0 TC Maçon polyvalent Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 3 0 TC Chef d’équipe enrobés-point à temps Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 1 0 TC
Agent de voirie Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe ou
Agent de maîtrise principal
Oui 3 0 TC
Chef d’équipe signalisation Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 1 0 TC
Agent polyvalent signalisation Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe ou
Agent de maîtrise principal
Oui 2 0 TC
Agent polyvalent épareuse Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 2 0 TC
Service Garage
Chef de service Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chef d’équipe Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 1 0 TC
Mécanicien Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe ou
Agent de maîtrise principal
Oui 3 0 TC Envoyé en préfecture le 29/11/2021
Reçu en préfecture le 29/11/2021
Affiché le
242900645-20211125-DE 96 2021-DE
Douarnenez Communauté - Tableau des emplois au 01/01/2022 Page 5
SERVICE LIBELLE EMPLOI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM
Classif.
Emplois
selon
convention
collective
Possibilité de
pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire ART.
3-3
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction eau et
assainissement
Directeur Technicien Ingénieur principal 7 Oui 1 0 TC Directeur adjoint Exploitation-
Réseaux
Agent de maîtrise Technicien principal de 1ère classe 5 1 0 TC
Chef de service de production Agent de maîtrise Technicien principal de 1ère classe 4 1 0 TC Chef d’équipe production Adjoint technique Agent de maîtrise principal 3 0 1 TC Agent de production et maintenance Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe 3 1 1 TC Chef de service Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe 4 1 0 TC Agent d’entretien eau potable Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe 2 2 0 TC Agent d’entretien assainissement et
pluvial
Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe 2 5 0 TC
Chef de chantier travaux régie – chef
d’équipe
Adjoint technique Agent de maîtrise principal 4 1 0 TC
Agents de travaux réseaux Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe 2 5 2 TC Chef d’équipe Diagnostics et
contrôles
Adjoint technique principal de 2ème classe Technicien principal de 1ère classe 4 1 0 TC
Contrôle branchement
assainissement
Adjoint technique Agent de maîtrise principal 3 1 0 TC
Directeur adjoint Etudes et Travaux Agent de maîtrise Technicien principal de 1ère classe 5 1 0 Chargé de la gestion patrimoniale Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe 5 1 0 TC Chargé de mission patrimoine Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe 5 0 1 TC Chargé d’études Technicien Ingénieur 5 0 1 TC Contrôleur de travaux Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe 4 1 0 TC Gestion administrative Adjoint administratif de 2ème classe Adjoint administratif principal de 1ère classe 2 2.8 0.2 TC Envoyé en préfecture le 29/11/2021
Reçu en préfecture le 29/11/2021
Affiché le
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Douarnenez Communauté - Tableau des emplois au 01/01/2022 Page 6
TABLEAU DES EMPLOIS NON-PERMANENTS
SERVICE LIBELLE EMPLOI CADRE D’EMPLOI
Possibilité de
pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire
POSTES
EXISTANTS DUREE
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction des
Affaires
Générales
Apprenti secrétariat Bac + 2 Licence professionnelle Oui 1 1 0 TC
Informatique Apprenti informaticien Bac + 2 à Bac + 3 Oui 1 1 0 TC Direction Maison
de l’enfance Apprenti auxiliaire de puériculture Formation auxiliaire de puériculture Oui 1 1 0 TC
Direction
Aménagement et
Développement
Chargé de projet « PAT – Plan Alimentaire
Territorial » Catégorie B - Oui 1
Contrat de projet du 1er
novembre 2021 au 31
octobre 2024 – 3 ans
0 1 TC
Chargé de mission « petites ville de demain » Catégorie A - Oui 1 Contrat de projet
Du 1er juin 2021
au 31 mai 2027
1 0 TC
Direction
Déchets et
Propreté urbaine
Propreté urbaine : agent d’entretien-balayeur Contrat aidé Oui 1 0 1 TC
Distribution des sacs dans les quartiers Adjoint administratif Oui 1 6 à 7 semaines / an TC
Agent polyvalent propreté et déchets Adjoint technique Oui 12 Durée des vacances scolaires TC
Direction Voirie
Apprenti ingénieur Bac + 5 Oui 1 0 1 TC
Apprenti maçon ou réseau-voirie CAP, BEP ou Bac professionnel Oui 1 0 1 TC
Maçon-polyvalent ou agent réseau-voirie Contrat aidé Oui 1 0 1 TC
Service Garage Apprenti mécanicien CAP, BEP ou Bac professionnel Oui 2 2 0 TC
Direction eau et
assainissement
Apprenti plombier CAP, BEP ou Bac professionnel Oui 1 0 1 TC
Apprenti électromécanicien Bac professionnel, Bac + 2 Licence professionnelle Oui 1 1 0 TC
Agent de gestion administrative Contrat de droit privé Groupe II de la convention collective
SPIC –
recrutement en
contrat de
droit privé
1 6 mois par an 1 0 TC