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unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 62 2020 tableau des emplois 01 10 2020
Document publié le Jeudi 1 octobre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 62 2020 tableau des emplois 01 10 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé
en
préfecture
le 05/10/2020
Reçu
en
préfecture
le
05/10/2020
Affiché
le
Ai
ID :
029-242900645-20201001-DE
62_2020-DE
AB
ournentz | Communauté
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
QUIMPER
[
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Le
1°
octobre
de
l’An
Deux
Mille
Vingt
à
18h,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
le
25/09/2020,
s’est
réuni
à
Douarnenez
Communauté,
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
AUDURIER,
Président. Votants
: 26
GRHOL
Christian,
STEFANUTTI
Isabelle,
ABGUILLERM
Christian,
ANDASMAS
Anissa,
GUET
François,
TANGUY
Patrick,
RAHER
Marc,
SAVINA
Henri,
CHANTREAU
Katell,
KERVAREC
Ronan,
MANNEVEAU
Julie,
HERNANDEZ
Marie-Thérèse,
AUDURIER
Philippe,
POITEVIN
Jocelyne,
BOUCHERON
Dominique,
TILLIER
Dominique,
LE
MOIGNE
Philippe,
LAOUENAN-LE
LEC
Françoise,
POULMARC'H
Bertrand,
DREANO
Christelle,
GUILLEMOT
André,
JAFFRY
Bernard,
TANGUY
Christine,
TUPIN
Hugues,
CROM
Florence.
Pouvoirs
: CLEMENT
Isabelle,
pouvoirs
à Jocelyne
POITEVIN
Secrétaire
de
séance
: Marc
RAHER
Délibération
N°
DE
62-2020
Objet
: Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Rapporteur
: Philippe
AUDURIER
Par
délibération
du
28
mai
2015,
le
conseil
communautaire
a acté
la
mise
en
place
d’un
tableau
des
emplois
en
lieu
et
place
du
tableau
des
effectifs
existant
préalablement.
Ce
tableau
des
emplois
est,
dorénavant,
calé
sur
la
base
de
l’organigramme.
Des
évolutions
ont
été
présentées
aux
instances
et
il
est
proposé
de
modifier
le
tableau
des
emplois
de
la
manière
suivante
:
1- Au
service
garage
de
la direction
générale
des
services
techniques
Création
d’un
poste
d’apprenti
mécanicien
de
niveau
bac
maximum.
2-
A
la Direction
du
Stade
Aquatique
Transformation
du
poste
de
Directeur
d’établissement
:
Grade
minimum:
Educateur
des
APS
ou
Rédacteur-
Grade
maximum:
Conseiller
principal
des
APS
ou
Attaché
principal.
Ce
poste
pourra
être
pourvu
par
un
non
titulaire
sur
le
fondement
de
l’article
3-3
de
la
loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale.
Le
nouveau
tableau
des
emplois
se trouve
en
annexe.
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
Ressources
Humaines
du
14
septembre
2020,
Vu
l’avis
favorable
du
Comité
Technique
du
14
septembre
2020,
Vu
l’avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
21
septembre
2020,
Il est
proposé :
-
D’adopter
le
tableau
des
emplois
ainsi
proposé
qui
prendra
effet
à
compter
du
ler
octobre
2020,
-
De
dire
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
ces
emplois
seront
inscrits
au
budget.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
à
l’unanimité
les
dispositions
proposées. Fait
et
délibéré
le
1°
octobre 202
PE
>
Le
Président,
Z
he
Philippe
AUDURIER
=, Envoyé en préfecture le 05/10/2020
Communauté
All Reçu en préfecture le 05/10/ LH Affiché le
\ dou - ID : 029-242900645-20201001-DE_62_2020-DE
CR. Douarnenez Communauté
ANNEXE
TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS au 01-10-2020
Article 34 de la loi du 26 janvier 1984
poste pouvant être pourvu par détachement sur un emploi fonctionnel de : directeur général des services d’une commune de plus de 10 000 habitants, directeur général adjoint d’une commune de plus de 10 000 habitants. Précision : si le poste est pourvu dans le cadre du , le détachement sur emploi fonctionnel ne peut s’effectuer.
La délibération doit prévoir, dès la création de l’emploi, si celui-ci peut éventuellement être occupé par un non titulaire sur le fondement de l'article 3-3 (N.B. : un emploi permanent ne peut être réservé à un non titulaire ; les emplois permanents sont occupés par des fonctionnaires – article 34 de la loi n°84-53 du 26/01/84).
Surligné en bleu : grade appelé à disparaître pour le poste indiqué afin de revenir à une logique de filière et de grade cohérents en fonction de la mission exercée.
SERVICE LIBELLE EMPLOI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire
ART. 3-3
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction
Générale
Directeur général des services Attaché Attaché hors classe Oui 1 0 TC Direction des services techniques Ingénieur ou Attaché Ingénieur principal ou Attaché principal Oui 1 0 TC Chargé de mission Rédacteur Attaché Oui 1 0 TC Envoyé en préfecture le 05/10/2020
Reçu en préfecture le 05/10/2020
Affiché le
29-242900645-20201001-DE 62 2020-DE
Douarnenez Communauté - Tableau des emplois au 01/10/2020 Page 2
SERVICE LIBELLE EMPLOI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire
ART. 3-3
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction des
Affaires
Générales
Directeur Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC Chargé de mission Affaires Juridiques Rédacteur Attaché principal Oui 0 1 TC Accueil Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 1 0 1 TC
Archives Adjoint administratif ou Adjoint technique Adjoint administratif principal de 1ère classe ou
Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 0.6 0.4 TC Agent d’entretien Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Système
d’Information Gestionnaire Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Communication Chargé de mission Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC Mutualisation de
services
Chargé de mission – secrétaire de mairie
de Pouldergat Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC
Direction des
Ressources
Humaines
Directeur Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC Assistant social- com RH Assistant socio-éducatif Assistant socio-éducatif principal Oui 0.8 0.2 TC Gestionnaire Emploi-Compétences-
Recrutement-Formation Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 2 0 TC
Chef de service Carrière-Paie Adjoint administratif principal 2ème classe Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Gestionnaire Carrière-Paie Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 2.7 0.3 TC Référent personnel des écoles Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Gestionnaire Protection sociale et droit
syndical Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1.8 0.2 TC
Chef du service prévention Adjoint technique principal 2ème classe Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Animateur en incendie Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Animateur en condition de travail Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Formateur animateur sécurité Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Direction
Finances-
Marchés
Directeur Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC
Gestionnaire Marchés Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe ou
Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chef de service Gestion comptable et
financière Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 0.9 0.1 TC
Agents de gestion financière et comptable Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 3.6 0.4 TC Gestionnaire comptable et financière SPIC Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Gestionnaire suivi et prospective
financière Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Envoyé en préfecture le 05/10/2020
Reçu en préfecture le 05/10/2020
Affiché le
ID : 029-242900645-20201001-DE 62 2020-DE
Douarnenez Communauté - Tableau des emplois au 01/10/2020 Page 3
SERVICE LIBELLE EMPLOI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire
ART. 3-3
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction Maison
de l’enfance
Directeur Infirmier de classe normale Infirmier de classe supérieur Oui 1 0 TC Médecin Oui 0.02 0 1 TNC 1h Secrétariat polyvalent Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 0.8 0.2 TC Chef cuisinier Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 0.5 0.5 TC Responsable de salle – adjoint au
directeur Educateur jeunes enfants de 2ème classe Educateur jeunes enfants de classe exceptionnelle Oui 0.9 0.1 TC
Responsable de salle Educateur jeunes enfants de 2ème classe Educateur jeunes enfants de classe exceptionnelle Oui 2.37 0.63 3 TC
Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture principal de 2ème
classe Auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe Oui 5.29 1.51 6 TC
1 TNC 28h
Agent social Agent social Agent social principal de 1ère classe Oui 2.8 0.89 3 TC
1 TNC 12h
1 TNC 15h
Responsable RAM Agent social Educateur jeunes enfants principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Agent d’entretien Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Service
Jeunesse
Chef de service Rédacteur ou Animateur Attaché principal ou Animateur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Structure Information Jeunesse Adjoint d’animation Adjoint d’animation principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Direction
Stade Aquatique
Directeur Educateur des APS ou rédacteur Conseiller principal des APS ou Attaché principal Oui 0 1 TC Chef d’équipe-chef de bassin piscine Opérateur des APS Educateur des APS principal de 1ère classe Oui 0 1 TC Maître-nageur Opérateur des APS Educateur des APS principal de 1ère classe Oui 0 6 TC Agent d’accueil Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 0 2 TC Agent d’entretien Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 0 3 TC Gestionnaire technique Adjoint technique Agent de maîtrise Oui 0 2 TC
Direction
Aménagement
et
Développement
Directeur Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC Secrétariat polyvalent Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 0.8 0.2 TC Chargé de mission développement durable Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 0.8 0.2 TC Chargé de mission développement
économique et touristique Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Conseiller en insertion Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Billetterie SNCF Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chef du service Habitat Rédacteur Attaché principal Oui 1 0 TC Envoyé en préfecture le 05/10/2020
Reçu en préfecture le 05/10/2020
Affiché le
29-242900645-20201001-DE 62 2020-DE
Douarnenez Communauté - Tableau des emplois au 01/10/2020 Page 4
SERVICE LIBELLE EMPLOI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire
ART. 3-3
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction des
services
techniques
Secrétariat – Accueil Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 2 1 TC
Gestionnaire entretien bâti Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chef d’équipe Espaces Verts et Naturels Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 1 0 TC Agent d’Espaces Verts et Naturels Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 2 0 TC
Direction
Déchets et
Propreté
urbaine
Directeur Technicien Ingénieur principal Oui 1 0 TC Chef de service Propreté Urbaine Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Agent d’entretien-Balayeurs Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 12 0 TC Chauffeur balayeuses Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 2 0 TC Chef de service déchets Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chauffeur Bennes Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 3 0 TC Chauffeur Rippeur Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 3 0 TC Rippeur Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 3 0 TC Chauffeurs grutier Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 2 0 TC Gardien de déchetterie Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 3 0 TC Agent polyvalent Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 4 0 TC Gestionnaire administration-facturation Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Oui 1 0 TC
Direction Voirie
Directeur Technicien Ingénieur principal Oui 1 0 TC Chargé d’Etudes Adjoint technique principal 2ème classe Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC SIG-Dessinateur Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 0 1 TC Contrôleur de travaux Adjoint technique principal de 2ème classe Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chef de service Régie Voirie Adjoint technique principal de 2ème classe Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chef d’équipe maçonnerie Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 1 0 TC Maçon polyvalent Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 3 0 TC Chef d’équipe enrobés-point à temps Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 1 0 TC
Agent de voirie Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe ou
Agent de maîtrise principal
Oui 3 0 TC
Chef d’équipe signalisation Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 1 0 TC
Agent polyvalent signalisation Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe ou
Agent de maîtrise principal
Oui 2 0 TC
Agent polyvalent épareuse Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Oui 2 0 TC
Service Garage
Chef de service Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Oui 1 0 TC Chef d’équipe Adjoint technique Agent de maîtrise principal Oui 1 0 TC
Mécanicien Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe ou
Agent de maîtrise principal
Oui 3 0 TC Envoyé en préfecture le 05/10/2020
Reçu en préfecture le 05/10/2020
Affiché le
242900645-20201001-DE 62 2020-DE
Douarnenez Communauté - Tableau des emplois au 01/10/2020 Page 5
SERVICE LIBELLE EMPLOI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM
Classif.
Emplois
selon
convention
collective
Possibilité de
pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire ART.
3-3
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction eau et
assainissement
Directeur Technicien Ingénieur principal 7 Oui 1 0 TC Chargé de mission Ingénieur Ingénieur principal
SPIC –
recrutement en
contrat de droit
privé
1 0 TC
Chef de service Exploitation-Réseaux Agent de maîtrise Technicien principal de 1ère classe 5 1 0 TC Responsable de production Agent de maîtrise Technicien principal de 1ère classe 4 1 0 TC Chef d’équipe production Adjoint technique Agent de maîtrise principal 3 1 0 TC Agent de production et maintenance Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe 3 2 0 TC Chef d’équipe eaux usées Adjoint technique Agent de maîtrise principal 4 0 1 TC Agents travaux réseau eau usée Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe 2 2 0 TC Agents d’intervention hydrocurage Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe 2 5 0 TC Chef d’équipe eau potable Adjoint technique Agent de maîtrise principal 4 1 0 TC Agents travaux réseau eau potable Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe ou agent de maitrise
2 7 TC
Chef d’équipe SPANC Adjoint technique principal de 2ème classe Technicien principal de 1ère classe 4 1 0 TC Contrôle branchement
assainissement
Adjoint technique ou
Adjoint administratif
Agent de maîtrise principal ou
Adjoint administratif principal de 1ère classe
3 1 0 TC
Responsable études et travaux Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe 5 1 0 TC Chargé d’études et de projets Agent de maîtrise Technicien principal de 1ère classe 5 1 0 TC Contrôleur de travaux Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe 4 0 1 TC Chef de service Administration Rédacteur Rédacteur principal de 1ère classe 5 0 1 TC Gestion administrative Adjoint administratif de 2ème classe Adjoint administratif principal de 1ère classe 3 1.8 0.2 TC Envoyé en préfecture le 05/10/2020
Reçu en préfecture le 05/10/2020
Affiché le
ID : 029-242900645-20201001-DE_62_2020-DE
Douarnenez Communauté - Tableau des emplois au 01/10/2020 Page 6
TABLEAU DES EMPLOIS NON-PERMANENTS
SERVICE LIBELLE EMPLOI CADRE D’EMPLOI
Possibilité de
pourvoir
l’emploi par
un non
titulaire
POSTES
EXISTANTS DUREE
POSTES
POURVUS
POSTES
VACANTS
DUREE
TEMPS DE
TRAVAIL
Direction des
Affaires
Générales
Apprenti secrétariat Bac + 2 Licence professionnelle Oui 1 1 0 TC
Direction Maison
de l’enfance Apprenti auxiliaire de puériculture Formation auxiliaire de puériculture Oui 1 0 1 TC
Direction
Déchets et
Propreté urbaine
Propreté urbaine : agent d’entretien-balayeur Contrat aidé Oui 1 0 1 TC
Distribution des sacs dans les quartiers Adjoint administratif Oui 1 6 à 7 semaines / an TC
Agent polyvalent propreté et déchets Adjoint technique Oui 12 Durée des vacances scolaires TC
Direction Voirie
Apprenti ingénieur Bac + 5 Oui 1 0 1 TC
Apprenti maçon ou réseau-voirie CAP, BEP ou Bac professionnel Oui 1 1 0 TC
Maçon-polyvalent ou agent réseau-voirie Contrat aidé Oui 1 0 1 TC
Service Garage Apprenti mécanicien CAP, BEP ou Bac professionnel Oui 2 1 1 TC
Direction eau et
assainissement
Apprenti plombier CAP, BEP ou Bac professionnel Oui 1 0 1 TC
Apprenti électromécanicien Bac professionnel, Bac + 2 Licence professionnelle Oui 1 0 1 TC