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Déliberation - Liste+des+délibérations+examinées+28.09
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+examinées+28.09)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Conseil
Municipal
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
EXAMINEES
BOISS
28/09/2023
Le
jeudi
28
septembre
2023,
à
vingt
heures
et
cinq
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Boissy-
sous-Saint-Yon,
dont
les
membres
ont
été
légalement
convoqués
par
lettre
en
date
du
21
septembre
2023,
s'est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
SAADA
Raoul,
à
la
Grange
aux
Anneaux,
à
Boissy-sous-Saint-
Yon. Etaient
présent(e)s
: M.
SAADA
Raoul
—
M.
LOURS
Xavier
—-
Mme
MOUNOURY
Aurélie
-
M.
GAUTHIER
Dominique
—
Mme
CAZADE-SAADA
Claire
—
M.
IBOUADILENE
Francis
—
Mme
COURTOIS
Cécile
—
M.
REYNAUD
Max
—
M.
DA
SILVA
Frédéric
—-
Mme
DUCHOSAL
Christine
—
M.
DUCHOSAL
Frédérick
—-
Mme
BLAIZE
Sophie
—
Mme
HEMON
Alexandra
—
M.
DORIZON
Maurice
—
Mme
BILIEN
Carine
—
M.
LION
Robert
—
M.
GOFF
Jullian
—- Mme
COLLIN
Monique.
Absent(e)s
représenté(e)s
: M.
PICHON
Jean-Marc
—-
Mme
MOAL
Sylvie
—-
Mme
PEDRONO
Anne-Marie
—
M.
TISCHENBACH
Thierry.
Absent(e)s
non
représenté(e)s
: M.
LAURENT
Eric
-
Mme
BONNASSEAU
Patricia
—- M.
FAUCHE
Fabien
—
Mme
SCACCHI
Anne
-
Mme
LEROMAIN
Nadège
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Madame
BLAIZE
Sophie
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
fait
l'objet
d'un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
N°
délibération
Date
Objet
Vote
.
,
.
.
.
Approuvée
2023-051
28/09/2023 |
Adoption
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
À
l'unanirnité
.
,
Approuvée
2023-052
28/09/2023
|
Approbation
du
procès-verbal
du
7
septembre
2023
À
l'unanimité
sp
Approuvée
2023-053
28/09/2023
|
Modification
des
statuts
de
la
CCEJR
À
l'unanimité
Demande
d'adhésion
au
SMOYS
au
titre
de
la compétence
2023-054
28/09/2023 |
“
mobilité
électrique
» définie
comme
compétence
«
Approuvée
relative
aux
infrastructures
de
charges
pour
véhicules
À
l'unanimité
électriques
et hybrides
rechargeables
(IRVE)
»
2
.
.
Approuvée
2023-055
28/09/2023
|
Désignation
des
membres
de
la
commission
MAPA
À
l'unanimité
Participation
financière
des
familles
pour
la
classe
de
Approuvée
2023-056
HAINE
découverte
en
avril
2023
A
l'unanimité
2023-057
28/09/2023
Attribution
d’une
subvention
à
la Croix
Rouge
en
solidarité
/Approuvée
avec
le
Maroc
et
la
Libye
À
l'unanimité
Le
Maire,
Raoul
SAADA