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Procès Verbal - 5 9+juin+
Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune de Châteaudouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5 9+juin+)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Culture et patrimoine,
Département de la Drôme
Mairie de Châteaudouble
Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 1/3
Châteaudouble, le 10 juin 2021
PROCES VERBAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE
Séance du 9 juin 2021 à 20h30
Nombre de Conseillers
En exercice 15
Présents 14
Votants 14
Date de la convocation du Conseil Municipal : 2 juin 2021
Date d’affichage du procès-verbal : 10 juin 2021
L’an DEUX MIL VINGT ET UN, le 9 juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de CHÂTEAUDOUBLE (Drôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. BELLIER François, Maire.
Présents : MM. Sandrine BADON - Hélène BARBIER - Rachel BELLIER BRESSON - Alexandre BERGER - François COAT - Michel DOBEL - Philippe DOUVRE - Daniel MANSON - Stéphanie MOULIN - Rainier MOUTOT - Cécile RAFFIN - William ROUX - Mireille VIGNARD
Excusés : MM. Michel GRANDOUILLER -
Secrétaire de séance : MM. Mireille VIGNARD
---ooOoo---
Monsieur le Maire ouvre la séance constate que le quorum est atteint et l’assemblée désigne comme secrétaire de séance MM. Mireille VIGNARD
Approbation du compte-rendu du 5 mai 2021 :
Présentation et approbation du procès-verbal compte rendu de la séance du 5 mai 2021.
Avancement de grade : création de poste :
Un agent titulaire a été proposé pour un changement de grade par le biais de l’avancement à l’ancienneté. Il convient donc de créer le poste correspondant afin de pouvoir le nommer dans son nouveau grade. Parallèlement à cette création de poste, il sera procédé à la suppression du poste actuellement pourvu par l’agent, après avis du Comité Technique.
Adopté : Une délibération sera prise.
Accueil de Loisirs :
Création de deux emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité et gratification d’un stagiaire :
Monsieur le Maire précise qu’il y a lieu de prévoir les moyens humains nécessaires au fonctionnement du Centre de Loisirs pour la saison estivale 2021. Il propose la création, à compter 5 juillet prochain, deux emplois saisonniers (accroissement saisonnier d’activité) et un stagiaire Adopté : les délibérations nécessaires au bon déroulement de l’ALSH seront prises.
Convention d’activités périscolaires :
La mairie assurera à la rentrée scolaire 2021/2022 la gestion du périscolaire, dans le cadre du fonctionnement du RPI, qui bénéficiera d’un financement de la Caisse d’Allocations Familiales par le biais de la Prestation de Service Ordinaire (PSO).
Cependant, l’auberge souhaite rester associée aux projets des activités périscolaires. Des conventions tripartites seront signées pour cogérer le fonctionnement (mairie/intervenant/auberge). Un modèle de convention est présenté.
Adopté : Une délibération sera prise. Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 2/3
Salle de fêtes :
Décision modificative n° 1 du budget primitif :
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que les crédits ouverts pour la réhabilitation de la salle des fêtes, sur certains articles du budget de l’exercice 2021 sont insuffisants pour l’équipement intérieur et le mobilier ; de ce fait il est nécessaire de procéder à une régularisation comptable. En conséquence, le Conseil Municipal autorise le Maire à budgéter les crédits nécessaires. Adopté : une délibération sera prise.
Travaux d’aménagement intérieur de la salle des fêtes :
Les différents devis présentés (tables, chaises, podium, frigo…), lors du dernier conseil, ont fait l’objet d’une commande.
Règlement intérieur et tarification location :
Monsieur François COAT présente au conseil municipal le règlement intérieur de mise à disposition des salles communales ainsi que la nouvelle tarification.
Le conseil municipal prend acte et adopte le règlement, la tarification des salles communales sera adoptée lors du prochain conseil municipal.
Adopté : une délibération sera prise.
Point sur les travaux :
Intérieur est fini, l’aménagement extérieur sera réalisé prochainement (trottoir, parking)
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement de la Drôme (CAUE) : Adhésion et Conventions d’accompagnement à la maîtrise d’ouvrage concernant les projets « mairie et bâtiments au cœur du bourg » :
Le CAUE (conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) est un organisme investi d’une mission d’intérêt public qui a pour objectif de promouvoir la qualité de l’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement dans le territoire départemental.
Pour bénéficier de leurs services, la commune doit contracter une adhésion (environ 2 000 €) et une convention de mission (environ 7 000 €) pour la mairie et le bâtiment « grande rue ». Considérant la mission et le coût de la prestation, le conseil municipal décide de surseoir l’adhésion et la mission du CAUE.
Projet « rénovation mairie » :
Monsieur le maire présente la proposition de mission de maîtrise d’œuvre relative à l’opération réagencement complet de la mairie.
Cette proposition se décline en deux phases,
l’une conception : relevé de l’existant diagnostic et avant-projet
l’autre réalisation : document de consultation des entreprises, exécution des travaux.
Afin d’avoir un estimatif complet et pouvoir se positionner d’ici à la fin de l’année avec les possibles financements, le conseil municipal décide d’accepter la première phase « conception » du projet. Adopté : une délibération sera prise.
Questions diverses :
Festival la curieuse : « la curieuse » est un collectif d’artistes qui souhaite fêter les 10 ans en présentant l’intégralité des spectacles du collectif, du 7 au 12 février 2022 sur les lieux pouvant accueillir du public sur Châteaudouble : la salle des fêtes, la médiathèque, l’église, le temple, le troquet de Marrette, et aussi chez l’habitant.
Le conseil municipal est favorable à ce projet innovant pour la commune qui sera présenté, lors d’une réunion publique, aux châteaudoublois et châteaudoubloises. Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 3/3
Certificat d’adressage « lotissement les Jayettes » : Habitat Dauphinois nous sollicite afin de nommer la rue principale du lotissement et une allée. Le conseil municipal décide de nommer : la rue principale : RUE DE LA BERANGE
l’allée : ALLEE DU MATIN
Tableau des permanences pour les Élections régionales et départementales : finalisation du tableau des permanences pour les élections.
Déploiement de la Fibre sur l’ancienne communauté de communes de la RAYE : sur les communes de Montvendre, Barcelonne, Combovin, Peyrus et Châteaudouble, l’opérateur ADN annonce la fin du déploiement pour 2023.
Le prochain Conseil Municipal est prévu le mercredi 7 juillet 2021 à 20h30
Fin de séance à 23h00