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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 31 05 2024 2
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Colombiès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 31 05 2024 2)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE COLOMBIES
12240
Téléphone : 05 65 69 9212
Courriel : mairie@colombies.fr
Le 24 mai 2024
Objet : Réunion du conseil municipal - Convocation.
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le vendredi 31 mai 2024 à 18 h 00, salle du conseil de la mairie de Colombiës.
Dans l’attente de vous rencontrer,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l’assurance de mes sentiments les plus cordiaux.
Ordre du jour :
- Achat du bâtiment PELOUS : approbation de la convention à signer avec l’établissement public foncier
d’Occitanie ;
- Café-restaurant « Le Saint-Claude » — Révision du loyer et de la redevance pour charges au 1% juin 2024 ;
- Logements communaux non conventionnés de « La Scierie » : fixation du loyer et de la redevance pour charges
au 1% juin 2024 ;
- Film promotionnel sur la commune de Colombiès : approbation du devis :
- Réfection des salles de bain de la M.A.R.P.A. : Approbation du devis de fourniture des matériaux ;
- Rénovation du clocher de l’église de Combrouze : approbation du devis :
- Voirie — Panneaux d’indication routière — Approbation du devis complémentaire :
- Fourniture de graviers roulés de dimensions 2/5 pour l’aire de jeux de « La Scierie » : approbation du devis :
- Transfert de la compétence « éclairage public » de la commune au S.L.E.D.A. :
- Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de Recharge pour Véhicules Électriques et
hybrides rechargeables (IRVE) » au S.LE.D.A. ;
- Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats départementaux d'énergies de l’Ariège (S.D.E.
09), de l’Aveyron (S.I.E.D.A.), du Cantal (S.D.E.C.), de la Corrèze (F.D.E.E. 19), du Gard (S.M.E.G.), du Gers (S.D.E.G.), de la Haute-Loire (S.D.E. 43), des Hautes-Pyrénées (S.D.E. 65), du Lot (T.E. 46), de la Lozère (S.-D.E.E.), des Pyrénées-Orientales (S.Y.D.E.E.L. 66), du Tarn (S.D.E.T.) et du Tarn-et-Garonne (S.D.E. 82) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière
d'efficacité énergétique :
- Opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics — Programme 2025 -— Convention à
passer entre la commune et le S.I.E.D.A. ;
- Questions diverses: organisation du planning des assesseurs titulaires et suppléants pour les élections européennes du 09 juin 2024 — Point sur le déploiement de la fibre.