Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 25 10 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 12 07 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 22 05 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 11 04 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 22 12 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 20 12 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 19 01 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 31 05 2024 2
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 10 09 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 30 01 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 22 11 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Colombiès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 22 11 2024)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE COLOMBIES
12240
Téléphone : 05 65 69 9212
Courriel : mairie@colombies.fr
Le 18 novembre 2024
Objet : Réunion du conseil municipal —- Convocation.
Mesdames, Messieurs,
J’ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le vendredi 22 novembre 2024 à 21 h 00, salle du conseil de la mairie de Colombiès.
Dans l’attente de vous rencontrer,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l’assurance de mes sentiments les plus cordiaux.
Ordre du jour :
Cession de la salle des fêtes de Limayrac : autorisation donnée au Maire pour signer l’acte d’achat ;
Cession du parking de la salle des fêtes de Limayrac : autorisation donnée au Maire pour signer l’acte d’achat ;
Borne de recharge électrique des véhicules : rachat par la commune du bien installé par la M.A.R.P.A. ;
Modification de l’attribution de compensation de la commune relative à la réévaluation du transfert de charges des Accueils collectifs de mineurs ;
Modification de l’attribution de compensation de la commune relative à la réévaluation du transfert de charges des structures « Petite enfance » et relais « Petite enfance » ;
Modification de l’attribution de compensation de la commune relative à l’évaluation du transfert de charges pour le développement de la compétence « Jeunesse » ;
Lotissement Les Chênes — Vente du lot n° 04 ;
Lotissement Les Chênes -— Levée de la promesse de vente pour le lot n° 08 :
Lotissement Les Chênes — Vente du lot n° 08 ;
Rénovation de l’appartement T3 direction de la M.A.R.P.A. : approbation du devis de réfection du sol ;
Questions diverses.