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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 04.04.2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 01.06.2019
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 06.11.2017
Document publié le Lundi 6 novembre 2017 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 06.11.2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
Nangis, le 30 octobre 2017
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous prier, en votre qualité de :
MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
de vous trouver :
le lundi 6 Novembre 2017
à 19 h 30, à l'Espace Culturel
Salle Dulcie September
EN SEANCE PRESENTS :
POUVOIRS :
ABSENTS :
SECRETAIRE :
VOTANTS:
ORDRE DU JOUR :
POUR CONTRE ABSTENTIONS
Approbation du procès-verbal de la
dernière séance du conseil municipal en
date du 11 septembre 2017
NE
PARTICIPANT PAS
AU VOTE
Décisions prises dans le cadre de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales du n°040 au n°052
Conventions signées par le maire du n° 104
aun°133 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
VIE MUNICIPALE
2017/NOV/127
Élection d'un nouvel adjoint au maire suite à
une démission
2017/NOV/128
Désignation d'un membre titulaire de la
commission « Communication »
2017/NOV/129
Désignation d'un membre titulaire de la
commission « Jeunesse »
2017/NOV/130
Désignation d'un délégué suppléant au sein du
syndicat intercommunal de traitement et de
transport de l'eau potable (S.I.T.T.E.P.)
2017/NOV/131
Désignation d'un nouveau représentant de la
commune au sein du conseil d'administration de
la Mission Locale du Provinois
2017/NOV/132
Vœu de soutien à l'Association des Maires de
France (AMF) pour le respect des collectivités
territoriales
2017/NOV/133
Motion en faveur de l'arrêt des trains à la gare
de « Leudon - Maison-Rouge » sur la ligne P (axe
Paris-Bâle)
INTERCOMMUNALITE
2017/NOV/134
Approbation des statuts modifiés de la
Communauté de Communes de la Brie
Nangissienne
2017/NOV/135
Passage à la Fiscalité Professionnelle Unique
(FPU) au 1er janvier 2017 – Approbation du
rapport de la Commission Locale d’Évaluation
des Charges Transférées (CLECT)
2017/NOV/136
Approbation du périmètre et des statuts du
nouveau syndicat mixte « des 4 Vallées de la
Brie » POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
RESSOURCES HUMAINES
2017/NOV/137
Instauration du régime indemnitaire tenant
compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel
(R.I.F.S.E.E.P.) - Mise en conformité
réglementaire pour les cadres d'emplois de la
filière technique catégorie C et des adjoints du
patrimoine
2017/NOV/138
Tableau des effectifs du personnel territorial –
Année 2017
2017/NOV/139
Désignation des conseillers municipaux au sein
du comité technique
2017/NOV/140
Dérogation aux modalités de prise en charge des
frais de déplacement des agents territoriaux
fixées par délibération du Conseil municipal
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Création de poste
SOCIAL / CRECHE - MULTI-ACCUEIL
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Conventions pour l'utilisation du service de
Consultation des Dossiers d'Allocataires par le
Partenaire (CDAP) avec la Caisse d'Allocations
Familiales de Seine-et-Marne
SERVICES TECHNIQUES
2017/NOV/143
Délégation du service public d'eau potable de
Nangis – Avenant n°2 – Formules d'actualisation
des redevances affectées au délégataire
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Service public d'eau potable – Rapport d'activité
du délégataire et rapport sur le prix et la qualité
de service – Année 2016
2017/NOV/145
Service public d'assainissement collectif –
Rapport d'activité du délégataire et rapport sur
le prix et la qualité de service – Année 2016
2017/NOV/146
Adhésion au Label Villes & Villages Fleuris –
Signature du bulletin d'adhésion 2017 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
POLITIQUE CULTURELLE
2017/NOV/147
Demande de subvention au titre de l'année 2017
en faveur des Lieux d'Expressions Culturelles et
Artistiques (L.E.C.A.) entre le Département de
Seine-et-Marne et la commune de Nangis
2017/NOV/148
Convention de partenariat entre la commune de
Nangis et l'association Cultures du Coeur Seine-
et-Marne – Années 2017/2020
2017/NOV/149
Reversement de la recette du spectacle des 10
ans de l'association « SAKAWOULE » au bénéfice
de l'association « SINJIYA-TON »
FINANCES COMMUNALES
2017/NOV/150
Subvention exceptionnelle à la Fondation de
France – Aide à la reconstruction en faveur des
sinistrés de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy
2017/NOV/151
Décision modificative n°3 au budget de la
commune en section de fonctionnement pour
l'année 2017
2017/NOV/152
Versement d'un acompte sur la subvention 2018
du Centre Communal d'Action Sociale de Nangis
2017/NOV/153
Versement d'un acompte sur la subvention 2018
de la Caisse des écoles de Nangis
2017/NOV/154
Versement d'un acompte sur la contribution
2018 du S.I.C.P.A.N.
2017/NOV/155
Versement d'un acompte sur leur subvention
2018 aux associations conventionnées durant
l'année 2017 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES COMMUNALES (SUITE)
2017/NOV/156
Allocation de Sainte-Barbe aux sapeurs-
pompiers pour l'année 2017
2017/NOV/157
Accord de la garantie d'emprunt accordée au
Logement Francilien – Travaux de réhabilitation
du bâti de 687 logements sis la Mare aux curés à
Nangis
2017/NOV/158
Modification de la délibération
n°2017/SEPT/108 en date du 11 septembre
2017 portant instauration de la taxe locale sur la
consommation finale d'électricité (TLCFE) à
compter du 1er janvier 2018
2017/NOV/159
Budget annexe des activités culturelles – Tarif
des spectacles et du cinéma pour l'année 2018
2017/NOV/160
Budget annexe des activités culturelles – Tarifs
pour les droits d'utilisation des salles
municipales pour l'année 2018
2017/NOV/161
Budget annexe du centre aquatique
intercommunal « Aqualude » - Tarifs pour
l'année 2018
2017/NOV/162
Tarifs de la brocante pour l'année 2018
2017/NOV/163
Tarifs des droits de place sur le marché de Noël
de décembre 2018
2017/NOV/164
Tarifs des cimetières pour l'année 2018
2017/NOV/165
Tarifs pour les vacations funéraires pour l'année
2018
2017/NOV/166
Tarifs des droits de place pour les foires et
cirques pour l'année 2018
2017/NOV/167
Tarifs des droits d'occupation du domaine
public et des locations de matériels pour l'année
2018 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES COMMUNALES (SUITE)
2017/NOV/168
Tarifs de la médiathèque municipale pour
l'année 2018
2017/NOV/169
Tarification de la crèche pour l'année 2018
2017/NOV/170
Tarification de la halte-garderie pour l'année
2018
2017/NOV/171
Tarifs de participation aux activités organisées
par le service municipal de la Jeunesse pour
l'année 2018
2017/NOV/172
Tarifs de reproduction de documents pour
l'année 2018
QUESTION(S) DIVERSE(S)
Réponses aux avis des personnes publiques
associées dans le cadre de la révision du Plan
Local d'Urbanisme
QUESTION(S) ORALE(S) Commune de NANGIS
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2017
POUVOIR
Je soussigné(e)
DONNE POUVOIR par la présente
À Mn nes nes crc meneeseesenn ne vos see seemennen ere enemeenesene ces vence senee nee eee nee nes eenennes esse see nen eee nen ere
lors du prochain conseil municipal qui aura lieu le 6 Novembre 2017.
Fait à Nangis, le / /2017
Signature