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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 06.03.2017
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 17.12.2018
Document publié le Lundi 17 décembre 2018 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 17.12.2018)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Humanitaire,
Nangis, le 10 décembre 2018 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
VIE MUNICIPALE
2018/DEC/177
Subvention exceptionnelle au département de
l'Aude – Aide à la reconstruction des
équipements publics en faveur des communes
sinistrées de l'Aude
2018/DEC/178
Composition de la commission de contrôle des
listes électorales
2018/DEC/179
Création d'un poste de conseiller municipal
délégué
2018/DEC/180
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et
des conseillers municipaux délégués à compter
du 1er janvier 2019
2018/DEC/181
Prise en charge des frais de déplacement d'une
délégation nangissienne dans le cadre du
partenariat avec la commune de Seelow
(Allemagne) – Année 2019
RESSOURCES HUMAINES
2018/DEC/182
Approbation de la convention unique annuelle
aux missions optionnelles du centre
départemental de gestion de Seine-et-Marne
EDUCATION
2018/DEC/183
Participation financière au titre de la
restauration scolaire dans une école extérieure
à la commune
COMMERCES & ARTISANAT
2018/DEC/184
Avis sur les demandes de dérogations au repos
dominical pour l'année 2019 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES PUBLIQUES
2018/DEC/185
Décision modificative n°2 au budget de la
commune en section de fonctionnement et
d'investissement pour l'année 2018
2018/DEC/186
Décision modificative n°2 au budget annexe
« activités culturelles » en section de
fonctionnement pour l'année 2018
2018/DEC/187
Décision modificative n°3 au budget annexe du
centre aquatique « Aqualude » en section de
fonctionnement pour l'année 2018
2018/DEC/188
Affectation des dépenses à imputer aux comptes
6232 « fêtes et cérémonies » et 6257
« réceptions »
2018/DEC/189
Budget annexe « activités culturelles » -
dépenses à imputer aux comptes 6232 « fêtes et
cérémonies » et 6257 « réceptions »
2018/DEC/190
Autorisation d'engager, liquider et de mandater
les dépenses d'investissement exercice 2019
dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget de l'exercice précédent – Budget
principal
2018/DEC/191
Autorisation d'engager, liquider et de mandater
les dépenses d'investissement exercice 2019
dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget de l'exercice précédent – Budget annexe
« activités culturelles »
2018/DEC/192
Autorisation d'engager, liquider et de mandater
les dépenses d'investissement exercice 2019
dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget de l'exercice précédent – Budget annexe
« centre aquatique »
2018/DEC/193
Autorisation d'engager, liquider et de mandater
les dépenses d'investissement exercice 2019
dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget de l'exercice précédent – Budget annexe
« eau potable » POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES PUBLIQUES (SUITE)
2018/DEC/194
Autorisation d'engager, liquider et de mandater
les dépenses d'investissement exercice 2019
dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget de l'exercice précédent – Budget annexe
« assainissement collectif »
2018/DEC/195
Reconduction de la garantie d'emprunt à l'Office
public de l'habitat 77 – Construction de 14
logements sis avenue du général de Gaulle – Rue
de la Sablière et allée de la Baraque à Nangis
2018/DEC/196
Accord de la garantie d'emprunt accordée à
« Trois Moulin Habitat » suite à un allongement
d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des
dépôts et consignation pour la création de
logements à Nangis
2018/DEC/197
Accord de la garantie d'emprunt accordée au
groupe Action Logement « Mon Logis » -
Création de 12 logements sis hôtel du Dauphin à
Nangis
2018/DEC/198
Accord de la garantie d'emprunt accordée au
groupe Action Logement « Mon Logis » -
Acquisition de 22 logements locatifs répartis en
deux prêts sis impasse de la Grenouillère, les
Pâtures du Gué à Nangis
2018/DEC/199
Budget annexe des activités culturelles –
complément à la délibération n°2017/NOV/154
relative aux tarifs des spectacles et du cinéma –
Mise en place d'un partenariat avec les
associations locales de solidarité
2018/DEC/200
Budget annexe des activités culturelles –
Modification de la délibération
n°2018/NOV/160 relative aux tarifs pour les
droits d'utilisation des salles municipales pour
l'année 2019
2018/DEC/201
Modification des tarifs des droits de place pour
les fêtes foraines et cirques pour l'année 2019 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES PUBLIQUES (SUITE)
2018/DEC/202
Columbarium – Globe du site cinéraire du
nouveau cimetière – Tarif des plaques
nominatives de case
SERVICES TECHNIQUES
2018/DEC/203
Avenant n°1 à la convention de
subventionnement avec Aqui'Brie pour la
protection des captages au Champigny –
Demande de subventions 2019 auprès de
l'Agence de l'eau Seine-Normandie
2018/DEC/204
Service public d'eau potable – Rapport d'activité
du délégataire et rapport sur le prix et la qualité
de service 2017
2018/DEC/205
Service public d'assainissement collectif –
Rapport d'activité du délégataire et rapport sur
le prix et la qualité de service 2017
2018/DEC/206
Approbation de la modification des statuts du
syndicat départemental des énergies de Seine-
et-Marne – Nouvelle procédure pour défaut de
majorité qualifiée de ses membres
2018/DEC/207
Demande d'une subvention auprès de l’État
pour le financement de la construction d'une
restauration scolaire et d'une salle d'activités au
groupe scolaire des Rossignots
2018/DEC/208
Demandes de subventions – Installation de
vidéo-protection rue du général Leclerc et
parvis du lycée – Amélioration des systèmes
existants boulevard Jean Bouin
2018/DEC/209
Demande d'une subvention au titre de la
dotation d'équipement des territoires ruraux
(D.E.T.R.) 2019 pour le financement de la
seconde tranche de la réalisation du
Colombarium POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
SERVICES TECHNIQUES (SUITE)
2018/DEC/210
Fonds amendes de police 2019
QUESTION(S) DIVERSE(S)
Mise à disposition d'un agent communal auprès
du C.C.A.S. de Nangis
QUESTION(S) ORALE(S)