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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 24.09.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 04.04.2016
Ordre du Jour - ordre du jour signe
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 01.06.2019
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 05.11.2018
Document publié le Lundi 5 novembre 2018 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 05.11.2018)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
Nangis, le 29 octobre 2018
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous prier, en votre qualité de :
MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
de vous trouver :
le lundi 5 Novembre 2018
à 19 h 30, à l'Espace Culturel
Salle Dulcie September
EN SEANCE PRESENTS : POUVOIRS :
ABSENTS :
SECRETAIRE :
VOTANTS:
ORDRE DU JOUR :
NE
POUR CONTRE ABSTENTIONS PARTICIPANT PAS
AU VOTE
Approbation du procès-verbal de la
dernière séance du conseil municipal en
date du 24 septembre Z018
Décisions prises dans le cadre de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales du n°048 au n°057
Conventions signées par le maire du n°134
au n°246 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
VIE MUNICIPALE
2018/NOV/147
Installation d'une nouvelle conseillère
municipale : Madame RAPPAILLES Angélique
COMMERCES & ARTISANAT
2018/NOV/148
Définition de la politique locale du commerce et
soutien aux activités commerciales d'intérêt
communal pour la ville de Nangis
SERVICES TECHNIQUES
2018/NOV/149
Report du transfert des compétences
« distribution d'eau potable et assainissement
collectif » à la Communauté de communes de la
Brie Nangissienne
2018/NOV/150
Adhésion au groupement de commandes du
Syndicat départemental des énergies de Seine-
et-Marne (SDESM) pour la passation du marché
« Groupe de diagnostic amiante et H.A.P. »
2018/NOV/151
Avenant n°1 au marché de travaux de la
requalification de l'avenue du Maréchal Foch et
de l'impasse de la Grenouillère – COLAS Ile-de-
France / Normandie
2018/NOV/152
Adhésion à la charte pour les dépôts sauvages
du Syndicat mixte pour l'enlèvement des
ordures ménagères (S.M.E.T.O.M.-G.E.E.O.D.E.)
FINANCES PUBLIQUES
2018/NOV/153
Dérogation aux modalités de prise en charge des
frais de déplacements aux agents territoriaux
fixées par délibération du Conseil municipal
n°2008/149
2018/NOV/154
Engagement de mettre à disposition de
logement dépendant du parc immobilier de la
commune de Nangis au Centre communal
d'action sociale de Nangis pour des situations
d'urgence POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES PUBLIQUES (SUITE)
2018/NOV/155
Versement d'un acompte sur la subvention 2019
à la Caisse des écoles de Nangis
2018/NOV/156
Versement d'un acompte sur la subvention 2019
au Centre communal d'action sociale de Nangis
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2019 du Syndicat intercommunal pour la
construction d'une piscine à Nangis (SICPAN)
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Versement d'un acompte sur leur subvention
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par le service municipal de la Jeunesse pour
l'année 2019
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Tarifs des activités « senior » pour l'année 2019 Le maire,
POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES PUBLIQUES (SUITE)
2018/NOV/167
Tarifs de la médiathèque municipale pour
l'année 2019
2018/NOV/168
Tarifs des droits d'occupation du domaine
public et des locations de matériels pour l'année
2019
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Surtaxe communale sur le prix de vente de l'Eau
pour l'année 2019
2018/NOV/170
Part communale de la redevance
d'assainissement pour l'année 2019
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Tarifs des concessions des cimetières pour
l'année 2019
2018/NOV/172
Tarifs pour les vacations funéraires pour l'année
2019
2018/NOV/173
Tarifs des droits de place pour les foires et
cirques pour l'année 2019
2018/NOV/174
Tarifs de la brocante pour l'année 2019
2018/NOV/175
Tarifs des droits de place sur le marché de Noël
de décembre 2019
2018/NOV/176
Tarifs de reproduction de documents pour
l'année 2019
QUESTION(S) DIVERSE(S)
QUESTION(S) ORALE(S) Commune de NANGIS
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2018
POUVOIR
Je soussigné(e)
DONNE POUVOIR par la présente
À Mn nn srerrneeseesennnne vue vos seemennen ere ene nee mener en en seesenee nee eme nee men nesennes es esnesne men nennennnes
lors de la prochaine séance du conseil municipal qui aura lieu le 5 novembre 2018.
Fait à Nangis, le / /2018
Signature